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 comment expulser des voisins perturbateurs?
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asianaty
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 25 août 2004 :  21:15:26  Voir le profil
bonjour, j'ai vraiment besoin de conseils.
Depuis 6 mois, j'ai des nouveaux vosiins au dessus de chez moi.
Il s'agit d'une famille polygame, avec un homme et ses 2 femmes et de leurs 11 enfants(5 et 6 par femme et y en a une qui est enceinte ... ca craint ).

Depuis qu'il sont arrivé, il vont un bruit monstre, les femmes et leur talons... les enfants qui courent et qui sautent dans tout l'appartement...(des fois, j'ai l'impression qu'ils vivent chez moi, je sais exactement ce qu'ils font, ou ils sont, cuisine, chambre ...), et il y a des violences conjugales, a tout heure du jour ou de la nuit.. on entend les coups, les objets qui tombent par terre... ils jettent leur ordures par la fenetre... Ils nous perturbe énormément et tout l'immeuble aussi. Nous avons déja tenter de régler les choses a l'miable, mais l'homme est de mauvaise foi et les femmes nous claquent la porte au nez aux voisins et à moi-meme, nous avons tous a plusieurs reprises envoyés des pétitions pour les expulser de l'HLM, mais apparemment, ils ont des amis qui travaille dans l'Office des HLM. De plus, ils ont 2 appartement et le fait que tout le monde passe ici et qu'ils sous-louent l'autre appart a leur famille, ca ne les regarde pas... alors je me demande quel recours, il me reste.... :(. Donnez moi des conseils svp
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asianaty
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 13 janv. 2005 :  22:07:20  Voir le profil
ok
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la_mouette
Contributeur senior

79 réponses

Posté - 14 janv. 2005 :  12:05:43  Voir le profil
A mon avis, si personne ne vous a répondu, c'est qu'on a traité du sujet déjà 50000 fois. Bon c'est vrai qu'avec moi et mon ordi, l'outil de recherche ne fonctionne pas du tout (mais alors pas du tout du tout)
Mais fouillez un peu dans ce site, vous trouverez votre réponse.
Puis nos chers spécialistes sont (presque) tous partis au ski.
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Stady
Pilier de forums

654 réponses

Posté - 14 janv. 2005 :  15:18:18  Voir le profil  Voir la page de Stady
Bonjour,

Ils sont locataires donc c au bailleur (les Hlm) à régler le pb. Vous pouvez déjà faire venir un huissier pour constater le bruit, les autres nuisances etc. et envoyer le constat au directeur de l'office d'Hlm, copie au maire de la commune, faire venir la DDASS aussi pour je pense l'insalubrité des lieux qui doivent être réduits avec tous ces enfants ainsi que les poubelles jetées par la fenêtre...

Sinon, porter plainte tout simplement au commissariat de police avec ces preuves (pétition, huissier etc.)

Sinon encore, vour faire aider d'une association de locataires.

Nath
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la_mouette
Contributeur senior

79 réponses

Posté - 14 janv. 2005 :  16:38:11  Voir le profil
On m'avait dit qu'il fallait d'abord envoyer un courrier en A/R aux gêneurs en leur précisant le problème et que, s'ils continuaient leur boucan, une procédure judiciaire serait mise en route. Mais peut-être n'est-ce pas/plus obligatoire ?
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Stady
Pilier de forums

654 réponses

Posté - 14 janv. 2005 :  18:22:48  Voir le profil  Voir la page de Stady
Je dirais que le responsable est l'office Hlm donc j'écrirai en RAR au directeur de l'office en premier lieu. C'est à lui de prendre les mesures pour ses locataires "indélicats" ensuite, je passerais si rien ne bouge à la vitesse supérieure en allant porter plainte.
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sellier97
Pilier de forums

576 réponses

Posté - 15 janv. 2005 :  13:04:41  Voir le profil
Stady a raison, c'est au bailleur d'intervenir. Mais en parallèle, rien ne vous empêche de contacter également le maire de votre commune. En tant qu'officier de police judiciaire, il est dans ses attributions d'intervenir dans les problèmes de nuisances de voisinage. Normalement la Police intervient si vous les appelez. Mais souvent ils ont beaucoup à faire, et ce genre d'intervention passe au second plan... Essayer de regrouper le maximum de résidents pour signer une pétition (à adresser au baileur et au maire). "L'union fait la force", comme on dit, et un document signé par le plus de gens possible aura plus de poids que plusieurs requêtes isolées... Comme il vous a été suggéré, faites constater les nuisances par huissier. Ses constatations écrites jointes à votre pétition seront un atout supplémentaire non négligeable.
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dobaimmo
Pilier de forums

2303 réponses

Posté - 15 janv. 2005 :  15:00:59  Voir le profil
je ne voudrais pas être pessimiste mais expulser 11 enfants, 2 femmes dont une enceinte, alors même qu'ils payent sans doûte leur loyer tout à fait correctement (il doit être pris en charge quasi en totalité par la CAF), ça parait totalement impossible.
la société HLM vous doit une garantie de jouissance paisible : vous pourriez éventuellement demander des DI mais obtenir l'expulsion, faut pas rêver.
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Stady
Pilier de forums

654 réponses

Posté - 15 janv. 2005 :  20:32:16  Voir le profil  Voir la page de Stady
Le pessimisme de Dobaimmo est hélas justifié surtout en plein hiver, on n'expulse pas les gens comme ça. Mais s'il y a sous-location ou encore manque de papiers de résidents alors la police ou les Hlm peuvent plus sévir.

Sinon demander aux Hlm de vous reloger dans un endroit plus calme (ça ce fait aussi).
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