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je suis sur un achat d'une maison a renovee ,je me suis procuré le certificat d'urbanisme et j'ai constate que la SHON indiquee était largement superieur a la surface total que j'ai calculé.
le terrain fait 800 l'habitation 120 avec un COS 0,3 et une extension de 160. que dois je comprendre ????????
Je pense qu'il s'agit d'une herreur de calcul. En effet un cos de 0,3 pour un terrain de 800m2 autorise une SHON de 240m2. Si vous demandez un PC pour une surface globale de 280m2; ce dernier sera sans aucun doute refusé.
Les précédents propriétaires n'ont donc pas utilisé tous leurs droits à construire. Si le POS ou PLU n'est pas modifié, vous aurez la possibilité d'agrandir très sérieusement votre maison.
pourtant j ai l'impression que le COS a ete applique sur le bien immobilier soit 120 / 3 = 40 donc une extention de 40 realisable c'est ainsi que cela m ete présenté ! agence immobiliere..
D'autre par si c'est la cas, la SHON reelle etant de 70 et non de 120 et si on applique ce mode calcul le bien perd pas mal de sa valeur ...
Le COS s'applique au terrain, soit 800 par 0,3 = 240 m2 Au delà des chiffres bruts, il faut consulter en mairie les règles particulières applicables. Par exemple l'extension peut être de 160 m2 maxi mais limitée à un certain pourcentage de la construction existante... On peut tout imaginer.
certificat urbanisme SHON
Forum fermé
Posté - 29 août 2004 : 10:09:06
