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Nous avons signe une convention en 2000 avec un maître d’œuvre pour la construction de notre maison, le permis a été refusé par les monuments de france.
Après avoir trouve en 2002, un nouveau terrain que nous avons viabilisé, nous avons signe avec notre maître d’œuvre une nouvelle convention qui a annulé l'ancienne et elle précise le montant de l'enveloppe pour la construction de cette maison sur ce nouveau terrain.
Le maître d’œuvre a dépassé notre budget de plus de 50 %.
Suite a ce dépassement, nous ne construisons que le clos-couvert. (Qui a lui seul dépasse le montant de l'enveloppe).
Maintenant que la construction est en-cours, le maître d’œuvre nous réclame des honoraires sur l'ensemble des lots, alors que nous avons pour des questions de budget retenu que les lots du clos-couvert. Et le montant de la note est très élevé, elle représente un surcoût très important et nous ne savons pas comment régler le litige avec notre maître d’œuvre.
A-t-il le droit de nous réclamer les honoraires sur l'ensemble des lots, alors qu'il n'a pas respecte l'enveloppe initiale ?
Merci de nous répondre, si vous avez été victime comme nous de ce genre de dépassement d'honoraires.
Est-ce que le budget attribué est parfaitement défini dans la convention?? Avez demandez des prestations supplémentaires?? Qui a signé les marchés de travaux ou les avenants ?? Y a t il un avenant précisant que vous ne ferez que le clos et le couvert?? Je pense qu'il aurait réagir bien en amont, et lui signifier par courrier recommandé vos observations. Soit vous trouver une solution amaiable, soit devant le juge.
Les honoraires comprennent généralement une part pour la conception (plans, descriptif, PC, appels d'offres, analyses des offres, ...) et une part pour la "direction des travaux". Que dit votre convention ?
Il peut paraître normal de régler les honos pour la part conception et uniquement sur la partie des travaux réalisés pour la part direction des travaux (si cette mission lui a été confiée).
Mais 50 % d'erreur, c'est énorme. Vous pouvez lui demander "des comptes".
Ayant aussi des problèmes avec mon maître d'oeuvre je m'interroge sur la notion de maître d'oeuvre, autant la proffession d'architecte est bien définie autant les règles concernant les maître d'oeuvres sont floues. Je pense ici à rochar et à son lien qui concerne la déontologie des architectes, peut on y associer les maîtres d'oeuvres ???
HONORAIRE D' UN MAITRE D' OEUVRE
Forum fermé
Posté - 05 sept. 2004 : 19:55:47
