| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
 Posté - 10 sept. 2004 : 21:56:12
|
Dans une copropriété, il y a un compteur d'eau général et des compteurs d'eau individuels.
Cela dit, il existe une consommation d'eau commune tres importante alors qu'il n'y a pas de robinet d'eau commun ce qui est une certitude.
La difference viendrait d'un lot où il n'y a eu aucune consommation d'eau alors qu'il y a 4 personnes residentes.
Tous les autres lots presentent des consommation d'eau normales.
Ayant essayé de trouver le compteur d'eau individuel de ce lot, les propriétaires de celui ci m'ont assurés qu'ils ne possedaient pas de compteur individuel dans leur partie privative.Aprés contrôle par moi, il s'avere en fait qu'il n'y a pas de compteur individuel pour ce lot et ce même dans les parties communes! LA sem a oublié d'en faire poser un pour ce lot!
Peut on proposer lors de l'AGO la resolution suivante : imputer à ce lot la totalité de la consommation d'eau non repartie sachant que celle ci provient tres probablement de ce lot? à quelle majorité?
merci par avance,
Christian
|
|
Signaler un abus
|
|
|
christoph9
Pilier de forums
955 réponses |
Posté - 10 sept. 2004 : 23:08:48
|
| Cela peut être aussi la cause d'une fuite si le volume d'eau est très important... |
Signaler un abus  |
|
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 11 sept. 2004 : 00:00:27
|
je suis absolument certain qu'il n'existe aucune fuite.
Les recherches ont ete faites, par contre le lot litigieux que je pense non équipé de compteur individuel n'a pas eu de consommation d'eau depuis 3 ans .........incroyable que personne ne le remarque à part moi!
Que pensez de ces residents du lot en question qui n'ont pas payé d'eau pendant ces annees et qui n'ont rien trouvé à redire?
Ne savent ils pas lire les appels de fonds du syndic, le releve des depenses?
Vraiment , je ne comprends pas , un rendez vous avec la SEM ( societe des eaux de marseille) s'impose!! |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 11 sept. 2004 : 02:49:29
|
Quelle est différence entre consommation totale et celle des appartements equipés de compteurs individuels?
Correspond elle à la moyenne des desdits compteurs.
Comment l'occupant de l'appart sans compteur justifie t- il son exonération ?.Est il disposé à règler le retard ,
François |
| Signaler un abus |
|
|
spoum
Pilier de forums
276 réponses |
Posté - 11 sept. 2004 : 10:46:10
|
syndic et CS ne sont-ils pas censés vérifier les comptes ?
qu'en est-il des comptes de répartition ? vérifiés aussi en principe?
c'est pour des pb de ce genre que je m'etonne que ts les syndics ne présentent pas les comptes détaillés de ts les copropriétaires |
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 11 sept. 2004 : 17:58:14
|
A qui appartient le compteur général et est-il loin du (des)bâtiments
Les compteurs divisionnaires sont-ils propriété des copropriétaires ou en contrat <location,maintenance,relevé>dans ce dernier cas qui est titulaire de ce contrat , la SEM ?
Pouvez vous directement ou par l'intermédiaire du CS vous procurer un double de la commande ou du contrat passé avec la société qui a mis en place les compteurs il y a environ 3 ans
au niveau des comptes individuels seul la liste des débiteurs doit être présentée |
| Signaler un abus |
|
|
steph73
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 13 sept. 2004 : 11:58:42
|
Bonjour à tous,
Concernant ce problème, n'est-il donc pas possible du moment qu'on est en copropriété, d'avoir un compteur individuel et sa consommation à payer directement à l'entreprise de fourniture d'eau, comme celà se fait chez les propriétaires de villa individuels. ( En gros, supprimer puremement et simplement le compteur qui est à l'entrée du batiment) ????? |
| Signaler un abus |
|
|
Womber
Pilier de forums
319 réponses |
Posté - 13 sept. 2004 : 16:02:36
|
Citation :
Initialement entré par air jordan
Aprés contrôle par moi, il s'avere en fait qu'il n'y a pas de compteur individuel pour ce lot et ce même dans les parties communes! LA sem a oublié d'en faire poser un pour ce lot!
Bonjour
c'est bien la première fois que je verrais une société des eaux (même la SEM...) poser moins de compteurs que de lots...
Avez-vous la facture de pose des compteurs et du nombre d'appareils vendus ?
Est-ce que par hasard, ce compteur n'aurait pas pu être démonté par ce propriétaire ou ses prédécesseurs ?
D'autre part, qui relève et entretient les compteurs ?
Franchement, que ni le releveur/mainteneur, ni le syndic, ni la SEM, ni le CS n'aient rien vu me semble un peu gros pour être honnete... |
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 13 sept. 2004 : 21:10:11
|
Air jordan
Pour ceux qui ne sont pas du < coin > et ne connaissent pas le fonctionnement de la sem il serait souhaitable que vous nous donniez plus de renseignements:
- à qui appartient le compteur général.
-quel est le régime des divisionnaires ( propriété - location,maintenance,relevé ) et qui fait les relevés.
Notre copropriété a ce système ( mais n'a que 30 lots principaux)
-le général appartient à la S.E.D.I
-les divisionnaires sont sous contrat(location,maintenance,relevé)à une autre société.
Le problème que vous avez aurait pû nous arriver si nous n'avions pas les documents qui permettent à tout les occupants de vérifier ses consommations et les consommations en général.Ces documents qui comportent tous les renseignements souhaitables(allée,étage,ref. compteur ,type de logement,propriétaire,occupant,index,consommations du logement,consommation des communs,celles de l'allée,du bâtiment celles du compteur général à la même date...)sont établi en 2 exemplaires 1 pour le syndic 1 pour le CS qui l'affiche dans les halls d'entrée.
Le syndic (et le CS )avait il ces renseignements et n'y à t-il pas,en plus du problème de l'occupant, une faute de sa part + le CS qui n'a rien vérifié.
Dans les 2 possibilités de comptage ce qui n'est pas facturé en individuel se fait en charges communes < il existe un consommation d'eau commune très importante>donc, sauf erreur de ma part, pour les sociétés pas de problème majeur (pour nous 1 compteur en moins sous contrat = - 10€/an.)
steph73
On est en copropriété et, si dès le départ, vous n'avez pas de compteur individuel vous ne faite pas ce que vous souhaitez.Tout passe par le règlement de copropriété et des décisions en AG. De plus les lois sur les possibilités d'individualisation datent,notamment, du 13.12.2000 + application 28.04.2003 |
| Signaler un abus |
|
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 13 sept. 2004 : 22:06:28
|
Avant tout, je vous rappelle que ce lot etait celui du promoteur.
Avant de vous apporter toutes les infos demandées par felix1930, que j'irai prendre à l'agence, et devant la mauvaise foi patente des proprietaires de ce lot qui ne se sont pas inquietes d'avoir des conso d'eau nulles alors qu'ils sont 4 toute l'annee, je proposerai à l'ago 1
resolution à voter imputant l'eau non repartie à ce lot.
Qu'en pensez vous? |
| Signaler un abus |
|
|
Womber
Pilier de forums
319 réponses |
Posté - 13 sept. 2004 : 23:55:49
|
Pour rebondir sur Felix1930, je voudrais quand même comprendre comment le syndic a pu laisser passer durant plusieurs années n relevés et n+1 comptes de charge sans le faire exprès
Sauf que vous y répondez en indiquant qu'il s'agit de celui du promoteur : l'oubli de pose ou la bête malversation peuvent expliquer votre situation.
Donc, en dehors de l'incompétence de votre syndic (contre lequel j'aurais tendance à me retourner), il y a mauvaise foi évidente des propriétaires du lot et il vous faudra peut être les assigner pour leur faire payer ce qu'ils doivent. |
Edité par - Womber le 13 sept. 2004 23:56:45 |
| Signaler un abus |
|
|
rkl
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 14 sept. 2004 : 13:45:29
|
Le syndic a effectivement passé sous silence le fait qu’un copropriétaire ne paie pas de charge eau ce qui est regrettable et pourrai lui être reproché mais…..
lors de l'approbation des comptes pour les années précédentes qu’elle a été votre position?......... je suppose que les comptes ont été approuvés et non dénoncés par un quelconque propriétaire ni vous-même
par ailleurs vous avez certainement donné le quitus au syndic pour sa gestion.....
aussi il me semble hasardeux de lui réclamer le paiement de ces charges que vous estimez que ce copropriétaire doit au syndicat…… et par ailleurs comment déterminez sa consommation
faites décider par l’AG l’équipement de tous les lots de compteurs individuels (même si ceci est déjà fait partiellement) et tant que ceci n’est pas fait vous ne pouvez ventiler la facture en tenant compte des compteurs en place qui en l’état sont inutiles, même si vous en payez la location et l’entretien……
cette décision se faisant à la majorité de l’article 25, un seul coprpriétaire, même s’il vote contre, ne pourra s’y opposer.
Informations complémentaires
« Le fait de voter la pose de compteurs divisionnaires ne suffit pas toujours, car la plupart du temps les modalités de répartition des charges d'eau sont prévues dans le règlement de copropriété. En procédant à l'installation de compteurs, cette répartition est modifiée et se trouve en contradiction avec le règlement de copropriété. Dans ces conditions, le syndic peut ne pas tenir compte des compteurs individuels et continuer à répartir les charges d'eau comme avant. Il convient de modifier le règlement de copropriété en ce qui concerne les modalités de répartition des charges en procédant à un vote à la majorité absolue (art. 11 et 25 de la loi du 10 juillet 1965).
Rappelons également que si un occupant dispose d'un compteur individuel alors qu'il n'y a pas eu de vote de la copropriété en faveur de ce mode de facturation, tous les occupants de l'immeuble devront respecter le principe retenu par la copropriété (répartition à la surface ou au nombre d'occupants). Le compteur individuel n'aura qu'une valeur indicative et ne pourra pas servir de base de calcul ou de référence lors de réclamations » (mon immeuble : au service de la copropriété)
|
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 14 sept. 2004 : 14:32:03
|
Désolé mais pour moi,comme pour d'autres,cette histoire n'est pas simplement à vous dire < d'accord demander que soit imputé à x les consommations d'eau affectuées en charges communes> mais d'essayer de comprendre ce qui a pû se passer.
Vous indiquez :
-..d'eau non répartie sachant que celle ci provient très probablement de ce lot.
-..contre ce lot que je pense non équipé de compteur
je ne dit pas que cela n'est pas vrai loin delà mais c'est maigre pour demander l'inscription d'une résolution exigeant le paiement par X.En plus vous avez l'air d'agir seul; jamais l'idéal dans un cas tordu comme celui-ci.
Le syndic et le CS que deviennent t-ils là au milieu.
Il y a certainement de la mauvaise foi de la part de l'occupant actuel mais il y a certainement dès le début d'autres fautifs,peut être toujours en place,à ces problèmes.
Et si l'appartement avait changé de propriétaire et d'occupant avant votre découverte vous vous seriez adressé à qui pour le paiement? |
| Signaler un abus |
|
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 14 sept. 2004 : 21:51:27
|
FELIX1930, vous avez raison!
je dois etre sur de ce que j'avance: rdv pest pris avec sem, proprios du lot concerne, syndic et societe relevant les compteurs individuels!
ce lot demande d'ailleurs une scission ce qui sera proposé à l'ordre du jour!les conditins relatives à la scission etant reunies
bonsoir,
christian |
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 15 sept. 2004 : 20:32:07
|
air jordan
votre dernier message indique que vous aurez un RV avec les différents intervenants; c'est certainement la moins mauvaise solution ( mais toujours pas de CS à l'horizon ).
Peut être pourriez vous, à cette occasion, aborder la possibilité d'un document similaire à celui dont j'ai fait état le 13.09.04 ( pas encore assez fort en informatique pour transférer).
L'avis de passage du releveur affiché avant passage puis ensuite 1 exemplaire du document précité-toujours affiché- dès qu'il est établi cela permet aux occupants de vérifier de suite si leurs index relevés sont bons et peut éviter des redressements de consommations après réception des charges à la suite par exemple d'une inversion de compteur ( cela nous est arrivé).
Enfin, je sais qu'il est facile de critiquer, mais il n'est pas normal que vous soyez dans l'obligation de voir votre syndic pour avoir des renseignements sur les contrats de votre copropriété le CS doit (devrait) en avoir un double à jour c'est son droit(est même son devoir) |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
compteur d'eau individuels
Forum fermé
