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CA70
Contributeur senior
56 réponses |
 Posté - 24 sept. 2004 : 13:23:44
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D'après ce que j'ai pu lire sur le forum, quand il y a plusieurs appartements dans le même immeuble, il faut demander au cadaste quelle est la base retenue pour chacun afin d'y appliquer le % .
Ai je bien compris ?
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 24 sept. 2004 : 13:41:44
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Il faut vous contenter de diviser par deux la base d'imposition qui apparait sur votre avis de taxe d'habitation.
Le taux de la TEOM est appliqué au montant obtenu plus haut. |
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CA70
Contributeur senior
56 réponses |
Posté - 24 sept. 2004 : 13:56:12
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| Bouzigues, votre réponse m'arrange bien, mais il me semblait avoir lu que 2 appartements dans le même immeuble pouvaient avoir une valeur différente et que la simple division pouvait être contesté par les locataires. |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 24 sept. 2004 : 17:05:08
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Un appartement a une valeur locative cadastrale propre.
La valeur locative est A pour la taxe d'habitation et A/2 pour la taxe foncière.
Si vous recevez votre avis de taxe d'habitation vous connaissez A c'est la base d'imposition.
Pour la TEOM il est appliqué son taux sur A/2.
Un propriétaire qui a deux appartements a une base qui regroupe les valeurs de ses deux appartements et bien entendus ils peuvent ne pas être identiques, aussi il faut se référer à ce qui est connu soit votre valeur locative A que vous divisez par 2 = A/2 à laquelle vous appliquez le taux de la TEOM. |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 24 sept. 2004 : 20:58:48
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Sauf erreur de ma part,
Et après avoir il y a quelques années interrogé les services des impôts fonciers du secteur ou ma mère loue un appartement à un propriétaire qui est "multipropriétaire" dans la même résidence j'avais cru comprendre que, lorsque la TEOM était perçue avec les impôts fonciers :
- cette taxe d'enlèvement des ordures ménagères était calculée sur la base de la valeur locative du logement.
- et non, comme l'indiquait le propriétaire de ma mère au prorata du nombre de tantièmes de chacun de ses logements dans cette copropriété.
J'ai, pour confirmer mes dires, l'exemple d'une maison héritée récemment ou la TEOM est perçue directement avec les taxes foncières.
Il est bien indiqué que le taux de la TEOM est de 11.20 % de la base d'imposition.
Par contre, je possède une maison dans la commune limitrophe ou la TEOM est perçue directement par le trésor public au profit de la commune, et là, cette taxe est fonction des décisions de la commune.
A savoir, Habitation principale, 2 personnes et plus = TANT (Alors que c'est une habitation secondaire utilisée deux mois par an maximum, mais bon!!!)
Donc, je ne comprends pas trop les calculs de bouzigues que je qualifierais, sans agressivité aucune, quelque peu d'apothicaires !!!
Enfin, si un spécialiste des impôts fonciers, ou un "jeune retraité" des services du trésor pouvaient nous indiquer la bonne réponse.. On ne va pas "se battre" comme des chiffoniers... pour des "ordures" après tout, quelles soient ménagères ou pas !!!
La difficulté, pour le multipropriétaire qui est dans le cas identique de celui qui loue à ma mère, c'est qu'il doit répartir une TEOM qui lui est réclamée de façon GLOBALE, en fonction de la valeur locative de chacun de ses lots de copropriété qui, comme vous vous en doutez bien, n'est pas la même que celle des tantièmes de copropriété affectés à chaque lot.
Il faut bien reconnaître que, dans le cas évoqué, je suis "allé le chercher un peu loin".
Mais je ne rentrerai pas dans les détails... Il l'avait bien mérité... De mon point de vue du moins!!!
Christophe |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 25 sept. 2004 : 11:10:48
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Le centre des impôts foncier établit une taxe.
Le Trésor Public recouvre une redevance.
CQFD.
Les modalités de calcul sont donc différentes.
Pour les calculs, il ne fallait pas être grand clerc pour les comprendre juste "math élem". |
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CA70
Contributeur senior
56 réponses |
Posté - 25 sept. 2004 : 18:31:21
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Ok pour le calcul Bouzigues, mais ce qu'il me manque c'est justement A, car la taxe d'habitation est réglée directement par les locataires, à qui je me vois mal réclamer une copie, d'autant plus que l'un d'eux vient de rentrer dans l'appartement.
Ma question est surtout comment obtenir A ? Auprès de quel service ?
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 25 sept. 2004 : 19:29:13
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Citation :
Pour les calculs, il ne fallait pas être grand clerc pour les comprendre juste "math élem".
Cher Bouzigues,
Permettez-moi simplement de  à la lecture du dernier post de CA70 !!!
"Math élem" peut être, mais pas trop clair quand même
Pour ma part, et dans le cas que j'exposais, il m'a suffit de téléphoner aux services dont relèvent les impôts fonciers(1) qui m'ont indiqué le montant total de la TEOM payée par le propriétaire ainsi que la valeur locative de chacun des logements possédés par ce même propriétaire dans le même immeuble.
Ensuite, une simple règle de trois suffit...
Un simple coup de téléphone et pas de "maths élem"
1 - Vous savez, le centre des impôts dont les coordonnées téléphoniques et adresses sont indiquées dans la case, renseignements et réclamations
Christophe |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 25 sept. 2004 : 21:43:59
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Quand j'étais en "math-elem" en 1941/42 nous faisions de l'algèbre, de l'arithmétique ,de la géométrie de Monge (géomètrie descriptive), de la trigo...donc d'un niveau supérieur à une simple règle de trois.
De nos jours ,"math-elem" n'existe plus, mais le niveau de S et autres sciences eco est certainement le même si non supérieur,à celui de cette époque,compte tenu des progrés de la science !.
Notre professeur, un agrégé, nous avait fait un bref cours sur l'atome....Il a continué ensuite au CEA.
François |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 26 sept. 2004 : 15:50:12
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Et moi et moi et moi (majuscules à moi...), j'ai eu du mal en sixième avec les débuts de la règle de trois : je a était obligé de sucé mon craillon. L'atome - c'est une vraie question - existait-il à cette époque ?
Pierre |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 26 sept. 2004 : 16:58:38
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Monsieurle Professeur Pierre Marie ne me surprend qu'en partie, car avec vous il faut s'attendre à tout. D'abord pourquoi zozotez vous mais surtout pourquoi ne pas avoir parcouru les ,pages du concernant l'ATOME.Les grecs en parlaient 2500 ans avant JC.Alors pourquoi Mon
professeur de Physique et Chimie n'aurait il pas fait un petit cours à ce sujet en 1941/1942.
Savez vous qu'il y a eu savant qui a dit "Tout ce que je sais c'est que je ne sais rien", mais il n'était pas comme vous comme "l'ail pilé".(voir autre topic).
A bientôt , Monsieur le Professeur.
François |
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Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
Posté - 26 sept. 2004 : 22:50:45
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Ah, c'est drôlement réconfortant d'apprendre que l'atome existait en 1941/1942 avant un petit cours. Cela vous donne de solides repères, ouf.
Pierre |
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lnsacorh
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4541 réponses |
Posté - 26 sept. 2004 : 23:00:39
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Ca70
Je ne suis pas d'accord avec vous. Moi j'ai des locataires qui ne paient pas de taxe d'habitation (trop vieux, pas d'sous...ne sais-je) et pourtant j'ai bien eu une TH à leur réclamer, et pas donné ici à Nice : 135 euros pour 30m2 - studio !!
Je pense que les impôts se basent sur une estimation de loyer et non sur un réel encaissement
LN |
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bouzigues
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3208 réponses |
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oldman24
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5732 réponses |
Posté - 27 sept. 2004 : 14:00:27
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Ah! oui j'y suis, j'aurais du écrire "at home" au lieu de "atome" pour éviter l'explosion de PM  
François |
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TEOM et cadastre
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