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les relations entre le président du CS et les membres de ce même CS étant quasi impossible (1 seule reunion du CS depuis le mois de février 2004), comment faut-il procéder pour provoquer une réunion du CS merci
Entre nous, si vous êtes 5 au CS et que le pdt vs casse les pieds, qu'attendent les 4 qui restent pour le révoquer séance tenante et en nommer un autre.
Verifiez d'abord si des règles de fonctionnement du CS existent, soit dans le RDC, soit spécifiquement, votées par une AG.
S'il y en a, suivez la procédure éventuellement prévue. S'il n'y a rien, que les 4 se regroupent, fassent une demande de convoc au pdt en spécifiant les question à débattre (dont "révoc du pdt et nom. d'un autre) avec une delai de 8 jours ou en proposant une date. Au besoin, s'il n'y a rien de rien, aucune règle, et que le pdt est un crétin, que les 4 rédigent une convoc (une auto-convoc, en somme), y compris au pdt, dans laquelle sera précisé les principales questions à aborder, dont sa révocation et la nomination d'un autre..
N'ayant pas de règles écrites, c'est la majorité du CS qui fait ce qui lui semble bon dans l'intérêt de tous.
Un pdt de CS seul ou minoritaire qui agit seul, je ne lui donne pas 3 jours pour être éjecté ! Si "les autres membres" sont majoritaires, qu'attendez vous ?
convocation du conseil syndical
Forum fermé
Posté - 28 sept. 2004 : 21:42:58
