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JERY
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 29 sept. 2004 :  19:10:43  Voir le profil
bj.j ai en projet de construire sur un terrain ( champ de pommiers )et j aimerai en connaitre les conditions.bien sur je compte bien exploiter la production actuelle,mais je n ai aucun diplome en ce domaine.si vous pouviez m eclairer sur le sujet.merci d avance.

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quelboulot
Modérateur

6445 réponses

Posté - 29 sept. 2004 :  19:32:48  Voir le profil
Vous prenez la première à gauche, direction la Chambre de l'Agriculture Départementale.

Ils seront sûrement de bien meilleurs conseils que nous !!!!

Christophe
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dobaimmo
Pilier de forums

2303 réponses

Posté - 29 sept. 2004 :  20:50:56  Voir le profil
ne prenez pas la DDE pour une poire.
pour obtenir le permis de construire sur une parcelle agricole, vous allez devoir justifier :
1 - que vous êtes exploitant agricole (un certain nombre de conditions sont à remplir et notamment une surface minima d'installation) : si vous n'avez qu'un champ, ça risque de ne pas les impressionner
2 - que votre habitation doit être impérativement sur place (et pour surveiller des animaux, c'est sans doute vrai, mais pour surveiller des pommes, ça va être dure à faire avaler, même en compote.
de plus, l'habitation seule est désormais rarement autorisée, il faut qu'elle fasse corps avec un bâtiment de stockage (pour votre futur matériel agricole).
pendant des années, de nombreux départements ont fermé les yeux sur les permis délivrés à des non agriculteurs. ce n'est plus trop le cas .
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