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Comment le syndic doit il aappelé les charges ????
Doit il prendre le montant total du budget voté et le répartir chaque trimestre de maniere "charge genereales" ? ou peut il appelé les provisions en faisant un calcul de chaque type de charges ?
Si le montant global du budget prévisionnel est de 40 000 euros, le syndic fait 4 appels de 10 000 euros, répartis au prorata des tantièmes généraux.
Dans certains cas il peut être opportun de ventiler une ou deux catégories de charges
Dans un syndicat de 800 lots dont 300 parkings non chauffés, il est opportun de ventiler les prévisions relatives au chauffage.
Il ne faut pas oublier que l'objet du budget prévisionnel est avant tout de permettre le préfinancement global des charges sans distinction de catégories. Mais il est inutile d'alourdir le préfinancement imposé aux parkings pour sortir systématiquement des comptes créditeurs parkings en fin d'exercice.
C'est la simple logique yaume. pourquoi cherchez-vous toujours à remettre tout en cause ?
Les textes se suffisent à eux même. Il ne faut pas essayer de leur faire dire ce que l'on souhaiterait, mais simplement les lire tels qu'ils sont. Et là pour une fois ils ne sont pas ambigus.
Le budget total voté est appelé par quart, chaque trimestre (ou par périodicité autre votée par l'AG). C'est simple on divise le total affecté des tantièmes de chacun par le nombre d'appels.
- les budgets sont appelés normalement par 1/4 ( avec une régularisation éventuellement lors de la confirmation ou révision du budget prévisionnel fixé l'année d'avant ). Mais ce n'est pas une obligation ( cas du chauffage par exemple qui est saisonnier ).
- par contre, le mode de répartition des budgets n'est pas détemriné par la loi; il appartient au CS, en accord avec le syndic, puis à l'AG de déterminer le meilleur degré de précision possible en termes d'appels individuels. en effet, selon le degré de complexité des postes de charges, il faudra voir jusqu'ou on peut "affiner" utilement : mais en général, il faut reconnaitre que, sur 10-15 postes en tout, seuls 2-3, voire 4 postes se suffisent ( charges communes générales, chauffage si collectif, charges spécifiques de batiments si âges très différents, eau chaude individualisée ou autres services "couteux" ).
Rien ne sert de compliquer plus ( car même si le syndic peut le faire aisément, les centimes d'Euros eux s'éparpillent pour rien ). Ce qu'il faut voir, c'est qu'il ne s'agit que d'une provision, et que donc le plus important, c'est d'éviter, à la cloture des comptes, les incompréhensions de certains copros qui verraient leurs voisins en "boni" quand eux sont toujours en "mali" !
Une copro qui "tient la route", c'est une copro qui a un bon budget et qui ne le dépasse pas pour des raisons inexpliquées ou mal analysées au départ. En effet, on entend trop souvent des rancunes s'exprimer contre le syndic ( ou le CS ) qui ne sont pas toujours justifiées ... !
Comment doivent etre appelé les charges ?
Forum fermé
Posté - 01 oct. 2004 : 11:17:46
!