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bonjour nous avons fait l aquisition d'un bien il ya 1 mois et des la 2eme semaine pendant un fort orage nous avons constaté qu'il y avait un geyser de plus d'un metre, il s'agissait malheureusement des egouts qui se déversaient dans notre jardin qui en plus a été inondé (de m....!) . le lendemain nous nous sommes rendus compte que cela provenait d'un petit regard cylindrique situé sur notre canalisation privée reliant nos eaux usées aux tout a l'égout situé a l'exterieur sur la chaussée. habituellement un bouchon est vissé sur le dessus pour fermer hermetiquememt. fort heureusement il était simplement posé car vu la pression tout serait remonté par nos sanitaires.s
Sciemment nos vendeurs ont reconnu qu'ils ne vissaient jamais ce bouchon pour éviter la catastrophe (systeme d comme une soupape de securite).Tant que la mairie n'aura pas surdimensionné les canalisations publiques ( prévu mais pas dans l'immediat;elle y travaille... depuis des années!!!) nous récolterons les excréments et autres... du quartier dans notre jardin .A l'epoque nos vendeurs ont sollicité plusieurs fois la mairie car ils ont dejà rencontrés le pb avant mais et ils n'ont pas souhaité faire les travaux pour resorber ce pb contrairement a notre voisine qui elle a fait le nécessaire. (la mairie va nous fournir des preuves sur ces interventions. de plus apres plusieurs plaintes des vendeurs la mairie est intervenue aussi pour d'autres problèmes qui ne la concernée pas . Il a donc été précisé aux vendeurs apres recherches d'eventuelles fuites soutairraine que les remontées d'eau et humidite dans le vide sanitaire proviennent en fait a la nappe phreatique en dessous (sous sol creusé trop profond à l'origine=défaut de conception a la base). (pour info il y avait 2 proprios avant nous.) ce qui fait 1 second vice caché car il etait connu des vendeurs!!! Or pour notre par n'avons en aucun cas jamais été informé de ces problèmes avant d'acheter nous les avons découvert. les vendeurs ont répondus qu'ils avaient oublié de nous signaler car les fortes pluies sont occasionnelles et qu'ils n'ont jamais eu (les menteurs) de remontées. malgre la responsabilité de la mairie (qui ne pourra rien faire pour l'instant) sur une partie du probleme (geyser egouts) nous pensons que le vendeur ne nous a pas informé car il savait que ce serait un mauvais argument de vente. et nous ont toujours dit que la maison etait parfaitement saine. Sur quel base nous pouvons réevaluer le prix de vente il s'agit bien la d'un vice caché . nous avons enormement investi pour cette acquisition et nous sommes déçu du résultat nous avons appris par le voisinage que cette maison avait toujours eu des problèmes en rapport avec l'eau nous risquons d'entamer une action estimatoire. Nous pensons etre dans notre droit? et les responsabilités de l'agence? IL Y A DE LA PEINTURE DETANCHEITE DANS LE GARAGE d'apres un artisan l'agence aurait pu voir cela...les eventuels frais d expertises pourront être a leur charge si on est dans notre droit merci pour la reponse
Vous pourriez intenter une action non seulement sur la réalité des vices cachés (pour vous, mais non des vendeurs) ou pour dol manifeste. Le fait d'avoir VOLONTAIREMENT dissimulé ces problèmes constitue une manœuvre manifeste de dissimulation. Vous pouvez soit demander au tribunal la résolution de la vente ou une diminution du prix et intérêts conséquents, et bien entendu le montant des travaux indispensables. En audience de référé, rapidité, le president du tribunal désignera un expert et commettra un expert, il fixera la somme que vous avez à consigner au greffe. Suite à cette expertise, si vous gagnez le procès, ces sommes vous seront restituées. Informez votre vendeur par courrier recommandé avec AR, et informez le que faute d'accord, vouys introduisez l'instance. Insistez sur le fait, selon ce que vous demandez, il aura soit à vous rembourser le prix de la vente, soit supporter outre la dimninution du prix, mais en tous les cas, il sera condamné aux dépens (frais de justice), les dommages et intérêts, les travaux, le remboursement, au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civil, les honotraires d'avocat, d'huissier etc.. que vous aurez engagés. il y a de quoi réfléchir !!!
Merci beaucoup pour votre reponse une lettre de mise en demeure a été envoyé aux vendeurs en ar précisant que les défauts rencontrés ont toutes les caractéristiques d'un vice caché j'attends une reponse sous 8 jours (proposition d' une solution amiable)apparement ils n'ont pas conscience de ce qu'ils risquent il faut savoir que pour le problème du geyser d'égout dans le jardin est surtout la responsabilité de la mairie (il est possible que les eventuels travaux pour palier a ce problème type clapet anti retour soit du ressort de la mairie) mais le fait d'avoir caché (mauvais argument de vente) ce pb récurent responsabilise les vendeurs d'autant plus qu'aucune solution définitive n'a été trouvé depuis des années avant notre achat.nous prions tout les soirs pour qu'il ne pleuve pas!! pour info prix de l'acquisition + de 350000 euros!!! l'agence a aussi reçu un lettre rar pour explication elle souhaite se retourner contre les vendeurs il me semble qu'il sont aussi responsable.de plus il y avait de magnifique colonnes en pierre 1.50m types greco romaine dans le jardin qui semblaient scellées elle les a vendus en pretextant qu'elles étaient simplement posées alors que nous avons visité la maison avec cette structure et a aucun moment on nous a précisé qu'elles ne faisaientt pas parti du prix de vente.nous avons été déçu. vous en pensez quoi? MERCI ET A++
URGENT vices cachés!!!!!!!!!!!
Forum fermé
Posté - 01 oct. 2004 : 16:51:16
