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Les honoraires du syndic ( et d'autres éléments de charges) sont basés sur le nombre de lots principaux. Comment peut on avoir ce nombre ? En clair un box représentant 9/10000 est il considéré comme un lot principal ? Y a t'il des règles en la matière si le RDC ne dit rien à ce sujet?
Sauf erreur de ma part les honoraires de syndic ne sont pas basés sur le nombre de lot principaux mais sur l'ensemble de la copropriété. C'est souvent une extrapolation qui est faite pour simplifier la vision (fausse)permettant de comparer les honoraires de gestion courante - et autres- de 2 syndics. Les honoraires sont de x euros pour l'ensemble de la copropriété qui est de xxx tantièmes; ensuite la part d'honoraires dû par chaque copropriétaires est fonction de la totalité de ses tantièmes ( logement,cave,parking,garage)
Certains Syndic dont le mien basent leurs honoraires de gestions courantes sur le nombre de lots principaux. Les frais de débours ainsi que la prise en charge de la copropriété suite à un changement de syndic sont également calculés en fonction de ce critère. C'est pourquoi je cherche s'il y a une notion officielle de ce qu'est un lot principal.
A titre d'exemple dans notre contrat de syndic, un lot annexe ( cave, parking, grenier,...) non rattaché à un lot principal est considéré comme un lot principal..
Extraits du guide de l'ARC-1997-Comment choisir un syndic Depuis des années,les syndics déterminent leurs honoraires de gestion couranteen fonction d'un prix par lot principal.Certains syndics ont un tarif dégressif ( en fonction du nbre de lots) Par ailleurs, ce que souhaitent obtenir les copropriétaires est une fourchette de prix acceptable,pour savoir si les propositions du syndic sont correctes ou non. Si cette demande est légitime,nous pensons néanmoins que cette façon de procéder est inadaptée aux évolutions de la copropriété et aux exigences d'une bonne gestion.En effet comment comparer.. et là il y a toute une liste de critères -impayés réguliers,gardien ,équipements techniques,conseil syndical actif(là le syndic peut avoir des réactions complètement différentes) Ensuite il est indiqué 5 étages de compléxité et 2 pages d'évaluations et d'explications débouchant sur 5 niveaux de coût par lot ditprincipaux
je ne sais pas si un autre contributeur pourra vous indiquer comment considérer si un lot est principal ou non car la réponse de phil94 donne déjà une autre approche du lot principal