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Bonjour, je viens d'acheter un logement dernierement.
Une cave est inscrite dans le bail, avec un numéro. Ce numéro correspond a la cave située sous un autre batiment, fermée a clef par une grille.
Le vendeur ne nous a pas remis de clefs de cave lors de la signature et nosu a indiqué ne jamais l'avoir utilisée et ne pas savoir ou elle est.
Le gardien me dit que les gens utilisent n'importe quelle cave depuis X années, et que les numéros ne veulent plus rien dire : pour lui, il est imposible de retrouver notre cave.
j'aimerais savoir quelle est l'excate demarche officielle a suivre poru qu'on puisse voir OU est notre cave, et qui doit s'occuper de ca (syndic ???)
merci
PS: j em'excuse si ma question a l'air idiote mais tous nos interlocuteurs sont perpexcles pour l'instznt, il s'agit d'un immeuble long de 300 metres avec des centaines de caves ....
Dans le règlement de copropriété chaque lot, appartement, cave, parking, boxe etc. doit être repéré par un numéro qui correspond au plan de construction de l'immeuble, fut-il de 300 mètres.
Le syndic actuel est responsable de la tenue à jour des propriétaires de chaque lot.
Dans votre acte de vente, le notaire a du indiquer un numéro de cave qui correspond au réglement de copropriété initial.
Avec ce numéro, le syndic est dans l'obligation de vous indiquer ou se trouve ce lot.
Dans les copropriétés "anciennes", avant les années soixantes, il était souvent attribué des tantiémes de copropriétés de façon globale.(appartement numéro tant + cave numéro tant, + parking numéro tant = Tant)
Ce qui n'excluait pas par contre, que certaines caves avaient une superficie supérieures à d'autres, et ce pour un nombre de tantièmes correspondant à ceux de l'appartement auxquelles elles étaient "rattachées".
Cherchez l'erreur quand vous découvrirez peut-être que, comme par hazard, lorsque vous l'aurez enfin retrouvée, votre cave "officielle" soit de bonne superficie...
A partir des années soixante dix, chaque lot comportait l'attribution de tantièmes spécifiques, appartement, parking, garage, caves...
Dans quel cas êtes-vous ?
Par principe également, il est bien rare que la cave d'un appartement soit située sous un autre corps de bâtiment.
Soyez ferme vis à vis du syndic qui a sûrement du "laisser faire", lui ou son, ou ses prédécesseurs...
Vous devez obtenir le lot prévu au règlement de copropriété. Même si cela "emm...." pas mal de monde, syndic en tête.
comment récuperer sa cave ?
Forum fermé
Posté - 10 oct. 2004 : 21:22:17
