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Titizuzu
Contributeur débutant

14 réponses

Posté - 11 oct. 2004 :  21:33:45  Voir le profil
J'ai eu la malencontreuse idée d'acheter dans une petite copropriété de quatre personnes autour d'une cour commune.Cela se transforme en cauchemar!
-le propriétaire de ce qui était une grange indépendante,située juste en face de moi, a décidé de transformer son bâtiment en habitation à des fins locatives.
-le voisin qui est à mes côtés et qui chevauche une partie de ma possession a décidé de repeindre ses volets et ses fenêtres en jaune et bleu. Bonjour l'harmonie de la façade avec mes volets marrons!
-l'autre copropriétaire menace de tout repeindre chez lui en rouge et refuse d'effectuer les réparations du toit qui recouvre son logement(inoccupé) ce qui fait que nos caves ,qui sont situées au-dessous sont régulièrement inondées.
Et tout cela avec un règlement de copropriété obsolète et pas de syndic!
Que faire????
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Marthe9262
Contributeur senior

54 réponses

Posté - 12 oct. 2004 :  22:35:23  Voir le profil
Losqu'on achete, il est recommandé de proceder à un minimum de verifications : vous auriez pu par exemple demander les 3 derniers PVs d'assemblée et vous rendre ainsi compte de l'inexistence du syndic. Dans le cas de carence de syndic, vous pouvez faire appel à la justice qui nommera un administrateur provisoire bien sûr cela entrainera des frais mais permettra en principe de remettre la copropriété sur les rails, je laisserai les juristes vous repondre sur la procédure à suivre. Bon courage...
Pour le coproprietaire qui inonde les caves, je pense que vous pouvez lui signifier gentiment mais fermement que l'assurance du SDC risque de se retourner contre lui dans la mesure ou il n'a pas pris les precautions elementaires pour réduire les sinistre degats des eaux, et - si possible - vérifiez l'assurance de votre copropriété.
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 13 oct. 2004 :  00:01:15  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Comment Titizuzu pouvait demander les PV des 3 dernières assemblées
s'il n' y avait pas de syndic et probablement pas d'AGO

François
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Titizuzu
Contributeur débutant

14 réponses

Posté - 13 oct. 2004 :  17:55:39  Voir le profil
Merci de vous pencher sur mes problèmes. Je me sens moins seule!
Oldman a raison, il n'y avait jamais eu d'assemblées générale avant celle que nous avons tenue en septembre 2003 mais sans aucune réelle structure.Durant cette réunion la réactualisation du RC avait été décidée, et puis plus rien!
Je pense que nous ne pouvons faire l'économie d'un syndic pour sortir des difficultés mais je semble être la seule des quatre coproprios a penser ainsi. D'où ma question à laquelle je n'ai pas vraiment reçu de réponse: un syndic, dans une copropriété est-il légalement obligatoire et vais-je pouvoir l'imposer aux autres ?
Quant à l'assurance du SDC, vous m'ouvrez les yeux sur une autre grave lacune de la coproprio ... chacun, je l'espère, est assuré pour ses biens propres mais je n'ai jamais entendu parler d'une assurance pour les parties communes !!!
Aïe,aïe,aïe!.
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 13 oct. 2004 :  22:02:54  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Un syndic est obligatoire.Il faudrait, dans votre intérêt, en élire un au sein de votre copropriété, mais vous ne semblez pas armée pour cela.(connaissances du droit de la copropriété+ comptabilité)
Vous n'aurez qu'une solution à savoir élire un syndic professionnel pour un an ,au vu des renseignemements que vous pourriez recueillir, dans votre agglomération.
Si vous ne le faites pas, vous vous exposez aux risques que courent les "copropriétés en difficultés" et d'avoir un administrateur judiciaire désigné par le tribunal de grande instance.
Ce ne serait pas gratuit (honoraires d'avocat+frais de justice).

François
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