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Caliméro
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 12 oct. 2004 : 12:09:16
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J'ai emménagé, avec mon ami et mes chiens, il y a 5 mois dans un appartement en RDC d'une petite copropriété (5 copros) que j'ai acheté il y a un an (1er achat) dans un quartier réputé plutôt bourgeois.
Depuis notre arrivée, quelques voisins et copro n'ont de cessent de nous faire comprendre que nous ne sommes pas les bienvenus.
Dernier exemple, je souhaite remplacer l'une des 2 fenêtres de mon salon par une porte-fenêtre afin d'accéder normalement à mon jardinet.
Après plusieurs relances, le syndic m'a indiqué le refus des copro pour cause de nuisances causées par mes chiens. Je vous passe les détails et vous prie seulement de croire que, en plus d'être sans lien avec les travaux, ce motif n'est que le reflet de divagations. Par ailleurs, ce jardinet est clos, ne donne pas sur la rue et n'est visible que par la locataire du 1er. J'ai demandé au syndic de maintenir ma demande lors de la prochaine assemblée qui devrait se dérouler fin octobre et j'aurais vraiment besoin de tuyaux pour les convaincre.
On m'a indiqué qu'ils ne devraient pas pouvoir me l'interdire étant donné qu'il s'agit de créer un accès normal à mon jardin et que le motif donné n'étant d'aucun lien avec les travaux il pourrait s'agir d'un abus de pouvoir. Est-ce vrai ? Merci d'avance pour vos lumières.
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 12 oct. 2004 : 13:12:06
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Il s'agit dans votre cas d'une modification de la façade de l'immeuble : remplacer une fenêtre par une porte-fenêtre.
Il est donc nécessaire d'obtenir l'unanimité des copropriétaires.
Je ne comprends pas vraiment votre demande.
Si vous avez un jardinet privatif... Vous devez bien avoir un accès par une porte, ou porte-fenêtre à ce jardinet, non ?
Ou alors vous devez faire le tour de l'immeuble pour y accéder, ou sauter par votre fenêtre ?
Christophe |
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Caliméro
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 12 oct. 2004 : 14:50:09
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| Exactement. Je ne peux y accéder qu'en escaladant la fenêtre. On fini par s'y habituer mais une porte-fenêtre serait quand même plus pratique, surtout que le sol est à environ 1 m 20 du bord de la fenêtre côté jardin !!!! Celui-ci fait environ 10 m² et donnait autrefois sur un autre jardin. Il n'existe aucun autre accès que par les 2 fenêtres de mon salon puisque celui-ci longe mon appartement et est entièrement muré. Je sais que l'autorisation des copropriétaires m'est indispensable et que je dois préserver l'aspect extérieur de l'immeuble. D'ailleurs, la porte-fenêtre que je souhaite installer serait plus en harmonie avec la fenêtre restante puisque celles-ci sont déjà différentes. Ma demande consiste en fait à savoir s'il existe un recours en cas de second refus puisque, en l'occurence, le premier n'est motivé que par le simple plaisir des copros à m'emm... |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 12 oct. 2004 : 17:29:26
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Bonjour.
Comment peut-on avoir un jardin privatif sans y avoir un accès ?
Êtes-vous sûr que ce jardinet vous est acquis ?
Comment est-il entretenu ?
Je suppose qu'il y a de l'herbe, passez-vous la tondeuse par la fenêtre ?
Quand à la porte-fenêtre, son autorisation relève d'un vote en AG (rupture d'harmonie de la façade).
Amicalement.
Colette 
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 12 oct. 2004 : 17:37:29
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Pour essayer d'y voir un peu plus clair.
Que dit le règlement de copropriété concernant votre lot ?
Que dit l'acte notarié lors de votre achat ?
Christophe |
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Caliméro
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 12 oct. 2004 : 17:59:18
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D'abord, merci beaucoup pour vos réponses.
J'ai en effet un peu de mal avec l'acte de vente et le règlement de copro. Le jardinet (qui est appelé courette dans l'acte de vente) et bien compris dans mon lot mais d'après le règlement de copro (assez ambigu et, à mon avis, ancien) il s'agit d'une partie commune à usage exclusif. L'acte de vente parle aussi de pleine propriété... ????? J'ai beau les lire et les relire, je comprends de moins en moins et je me demande même s'ils ne seraient pas contradictoires. |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 12 oct. 2004 : 18:27:47
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Dans ce cas nous ne pouvons guère vous être d'un grand secours.
A moins que... Vous vous colliez vous même en vous imposant la saisie de chacun de ces documents et leur mise sur le net... Enfin, la partie concernée par votre question.
La comparaison des deux peut être intéressante car... Comment vous a été "vendu" ce lot par le propriétaire précédent ?
Christophe |
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