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Embrun
Contributeur débutant
16 réponses |
 Posté - 18 oct. 2004 : 11:07:09
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Bonjour à tous,
Je suis actuellement dans une copropriété qui fonctionne avec deux conseils syndicaux.
Un conseil principal (70 appartements) et un conseil secondaire (18 appartements dont le mien).
Les deux conseils fonctionnent avec le même syndic qui vient de nous proposer de les fusionner.
Seul petit souçis, le conseil principal s'occupe de 70 appartements neufs alors que le secondaire s'occuper de 18 appartements réhabilités... nous n'avons donc pas exactement les mêmes préoccupations.
Pouvez vous me dire quel type d'économie pourrait découler de cette fusion et surtout qu'elle type de majorité notre copro doit obtenir pour cette fusion ?
Merci de votre aide.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 14:01:23
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Vous parlez de conseils syndicaux principal et secondaire ou de syndicats principal et secondaire ?
Quoiqu'il en soit, si cette organisation figure dans le règlement de copropriété, n'y touchez pas. |
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Embrun
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 14:18:00
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Je parle de conseils syndicaux principal et secondaire.
Personellement j'aimerai bien ne pas y toucher mais cela ne semble pas être le cas de tout le monde voilà pourquoi je cherche des informations sur la majorité à obtenir afin d'éviter un tel changement.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 16:08:17
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De toute manière le conseil syndical secondaire est représenté au conseil principal.
Et vous ne pouvez pas supprimer le conseil syndical secondaire puisqu'il y a un syndicat secondaire.
La question est donc de savoir si tous les membres du conseil secondaire peuvent assister éventuellement à une réunion du syndicat principal. Les membres n'ayant pas qualité de représentants du syndicat secondaire peuvent toujours être invités. Mais ils ne peuvent participer aux votes éventuels et l'on ne peut parler que de questions intéressant le syndicat principal. |
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Embrun
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 16:49:27
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Il y a une chose qui m'échappe, nosu avons un conseil syndical secondaire mais pas de syndicat secondaire (à ma connaisance).
Le président de notre conseil syndical assiste lui bien au réunion du conseil pricipal.
Quelles st alors les avantages à supprimer notre conseil secondaire (assurance, coût du syndic commun ????).
Merci |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 18 oct. 2004 : 22:32:48
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Un conseil syndical secondaire et pas de syndicat secondaire !! çà c'est inattendu. Je pense plutôt que votre syndic ne convoque pas d'assemblée générale du syndicat secondaire, ce qui est malheureusement fréquent. Et pourtant votre conseil syndical a bien été élu au cours d'une assemblée du syndicat secondaire qui doit impérativement être tenue distinctement de l'assemblée principal, même si c'est le même jour et au même lieu. Il est possible que le syndic fasse les deux assemblées en même temps, ce qui est interdit.
Le syndic convoque alors l'assemblée du syndicat principal à 18 h et celles du syndicat secondaire à 19 h 30. Tout est alors régulier. Mais les copropriétaires étrangers au syndicat secondaire n'assistent pas à son assemblée.
Beaucoup de suppositions, mais la vérité est bien quelque part. |
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rkl
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 19 oct. 2004 : 08:24:27
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J’ai l’impression que l’on ne parle pas le même langage aussi vais-je jouer au candide pour bien comprendre votre post
Vous parlez de CONSEIL SECONDAIRE ce qui sous entend que ce Conseil et un CONSEIL qui se situe hiérarchiquement SOUS ce que vous appelez le CONSEIL PRINCIPAL et au sein duquel il devrait donc avoir un ou plusieurs représentants ? est-ce là réellement votre situation ?
Vous dites encore que
Citation :
Les deux conseils fonctionnent avec le même syndic
Ne sommes-nous pas en réalité en face de M. X une même et unique personne qui détient deux mandats de syndic bien distinct? l’un pour le bâtiment de 70 appartements, l’autre pour le bâtiment de 17 appartements ce qui veut dire ne sommes-nous pas en face de deux syndicats avec chacun sa gestion indépendante ?
Votre RC est-il unique pour les deux immeubles ou chaque immeuble dispose-t-il du sien ?
Les deux immeubles ne sont-ils pas regroupés au sein d’une ASL ?
Ou sommes-nous pas en présence d’un syndic principal et de deux syndic secondaire qui sont tous une même personne ce qui favorise la confusion et ces différentes casquettes ont échappées à tout le monde
Il est évident que les deux immeubles ont des préoccupation différentes et le regroupement ne me parait pas souhaitable….en principe on dégroupe, rarement on regroupe.
donc complétez votre information.....que dit votre RC?
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Embrun
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 19 oct. 2004 : 10:20:28
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Pour répondre a vos questions en essayant d'être plus clair :
- Nous sommes considérés comme syndicat secondaire dans le RC (unique pour les deux immeubles).
- Nous avions il y a 1 an deux Syndics différents.
- Depuis le début de l'année nous avons le même syndic qui souhaite lui fusionner les 2 conseils syndicaux (sous motif d'économie).
Nous sommes à ce jours Conseil Syndical secondaire avec notre propre budget, notre propre Ag etc.....
En espèrant avoir été plus clair. |
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rkl
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 19 oct. 2004 : 12:24:45
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Ca se précise mais.....
Vous êtes donc un syndic secondaire avec un RC unique pour les deux immeubles…..le RC est-il vraiment unique ou sont-ils identiques ? vérifiez si votre RC fait-il référence aux lots de l’autre immeuble au même titre qu’il fait référence aux 18 lots de votre immeuble, s’il votre RC inclut-il également l’état descriptif de division des 80 lots de l’autre immeuble….alors il est vraiment unique.
de quand date votre RC, de quand date la copropriété?
J’ai l’impression que ce deuxième syndicat que vous appelez « secondaire » est la conséquence du retrait de votre immeuble de ce qui était à l’origine une seule copropriété qui comprenait 2 immeubles.....aujourd’hui les deux syndicats semblent vouloir faire marche arrière en se regroupant à nouveau sous l'impulsion du syndic......vérifiez si ceci est exact et si oui recherchez pourquoi les deux immeubles se sont distancés l’un de l’autre
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Embrun
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 19 oct. 2004 : 13:45:10
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Le Rc est vraiment unique (détail des lots des 70 appartements etc...).
Il a été crée en 2002.
Les deux immeubles ce st distancés l'un de l'autre cat notre immeuble réhabilité à été habité avant l'immeuble voisin qui à lui est neuf.
Par conséquent l'ancien propriétaire de notre immeuble à nommé un Syndic afin de pouvoir faire vivre son immeuble qui commençait à être habité lot aprés lot.
Le reste de votre mail est tout à fait exact.
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Conseil syndical secondaire
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