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Bonjour Ma femme et moi pensons avoir trouvé la "maison de nos rêves", dans la Loire. Sauf que le terrain est trop grand : 8500 m2 alors que nous souhaiterions nous limiter à 2000 m2.
Serait il possible de revendre une parcelle de ce terrain ? Les terrains constructibles sont tellement rares que ça pourrait faire un heureux.
Si oui, quelles démarches doit on effectuer et quel délai cela prend il ?
Pour revendre une parcelle, il vous faut faire une division du terrain. Renseignez-vous auprès de la mairie ou de la DDE et pensez à l'accès par la voie publique. Cela vous évitera de créer des servitudes de pasage, source de problèmes.
Cependant, est ce qu'après avoir fait une "division du terrain", la parcelle non construite sera forcément constructible ? Il faudra aussi que je la fasse viabiliser. Y aura t'il d'autres choses à prévoir en plus de l'accès par la voie publique ?
Si le terrain sur lequel se trouve la maison ne fait qu'une référence cadastrale (parcelle) et qu'elle est constructible (Vérifiez sur le Plans d'Occupation des Sols en mairie), alors, si vous faites une division parcellaire, elle sera toujours constructible. A savoir qu'une division parcellaire doit être faite par un géomêtre. Cela vous coutera entre 500 et 1'000 euro (vois plus si vous voulez la pose de bornes cadastrales.
Comme le dit Am77, vérifiez bien la possibilité d'accès à la voie publique. Si, pour des raisons de situation, la parcelle séparée et vendue ne peut avoir un accès privatif à la voie publique, vous devez fournir à cette dernière une servitude de passage pour cause d'enclave (à rédiger dans l'acte de vente). A savoir que cette servitude de passage comprendra aussi une servitude de réseaux (EDF, eau, gaz, égouts...).
Vous pouvez soit vendre en l'état, soit viabiliser le terrain (assez cher) en apportant tous les réseaux en limite de propriété. Vous pourrez alors vendre plus cher mais ce n'est pas un conseil que je donnerai. Laissez donc faire le nouveau propriétaire.
Attention aussi, lors du découpage, à la taille de votre terrain. Vous avez la chance d'avoir 8'500m2. Revendre près des 3/4, c'est beaucoup et vous allez avoir des vis-a-vis importants. Essayez de visualiser la chose au mieux.
Enfin, vérifiez en mairie si il n'y a pas une surface de parcelle minimum pour chaque lot construit. Certaines communes demandent 2'500m2 (vois plus) au minimum.
Merci beaucoup pour tous ces éléments am77 et Pégase. C'est la première fois que j'utilise ce forum et je vais le conseiller autour de moi. Efficacité, réactivité, simplicité, bref, le top.
Terrain trop grand
Forum fermé
Posté - 27 oct. 2004 : 17:09:08
