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Bien souvent et malheureusement de nombreuses personnes quittent la séance avant la fin des AG .les voix de celles-ci sont réputées comme se reporter avec la majorité.
Cepedant que se passe t'il lorsque les personnes quittant la seance demande l'inscription de leur départ au PV ?
Leurs voix doivent elles etre déduites des voix présentes et représentées pour le vote des résolutions suivantes ?
Ce qui impliquerait a un certain stade la perte du quorum et l'arret de l' AG avant l'épuisement de l'ordre du jour.
La régularité des votes exige, en fonction du nombre de copropriétaires, des scrutins par bulletins ou par appel nominal.
L'enregistrement des opposants avec classement du " reste " en votes favorables est totalement irrégulier. Il en est ainsi a fortiori quand les partants se font enregistrer.
Il suffit bien de faire parfois voter les morts sans y ajouter, en copropriété, des vivants absents non représentés.
merci de ta réponses mais nous sommes en ASL , je ne l'avais pas précisé et dans ce cas nous avons un quorum a respecter afin que l'assemblée générale puisse déliberer valablemnent.
Bien évidement il ne s'agit pas "de faire voter les morts" mais bien les personnes ayant duement émargée la feuille de présence ou représentée.
En cas de perte du quorum en cours d'AG doit-on arreter celle-ci?
En ASL, on doit effectivement suspendre ou clôturer l'assemblée quand il n'y a plus le quorum suffisant.
Dans certaines assemblées générales d'institutions religieuses, on mure les issues ! C''est le seul moyen de conserver le quorum sauf le cas de décès au cours de l'assemblée !!!
Quorum AG
Forum fermé
Posté - 02 nov. 2004 : 21:56:40
et dans ce cas nous avons un quorum a respecter afin que l'assemblée générale puisse déliberer valablemnent.
