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Stady
Pilier de forums
654 réponses |
 Posté - 08 nov. 2004 : 20:43:15
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Bonsoir,
Le Président du CS a été contre mes déclarations de sinistres (privatif) alors qu'il n'avait pas à s'en mêler et quand je lui demande des comptes, il me diffame au panneau d'affichage. Mon avocate m'a dit que pour la diffamation , il me fallait un minimum de 10 témoins (j'en ai 4 voire 5) et malheureusement n'ai pas fait venir un huisser pour faire un constat mais comme je vends, les gens ne veulent pas "se mouiller" donc j'envisage de lancer une procédure contre ce président pour abus de pouvoir.
En ai-je le droit je veux dire, puis-je l'attaquer civilement ou pénalement ?
merci à tous avis éclairés 
Nath
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 08 nov. 2004 : 20:53:26
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Bonsoir.
Avez-vous conservé l'affichage où le président du CS vous diffamait ?
Avez-vous fait des photos de l'affichage ?
Si vous avez les deux, vous avez la preuve de la diffamation.
Maintenant, sauf s'il est noté que vous êtes un pédophile doublé d'un agresseur de vieilles femmes, votre plainte passera à la trappe. Pourquoi, parce qu'à moins de faire un énorme chèque à votre avocat, cela ne l'intéresse pas et parce que les juges vous feront comprendre (si jamais ils répondent) qu'ils ont des cas bien plus graves à traiter.
Amicalement.
Colette
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Stady
Pilier de forums
654 réponses |
Posté - 09 nov. 2004 : 19:14:44
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Bonsoir Colette,
Oui j'ai bien pris des photos et fait photocopie de son affichage (étant moi-même conseillère syndicale) j'ai la clé du panneau d'affichage mais mon avocate me répond que pour les juges, j'ai pu mettre moi-même ce trac sous verre et le prendre en photo... et que 3 ou 4 témoins sont insuffisants.
C'est pourquoi je voudrais attaquer le président en justice pour abus de pouvoir (vu qu'il se mêle "publiquement" d'une affaire privée me concernant). Vais quand même pas laisser ça sans rien faire ? De plus, certains voisins me disent plus bonjour voire me montre du doigt... C'est irrespirable pour moi maintenant.
Nath |
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Dantès
Pilier de forums
967 réponses |
Posté - 09 nov. 2004 : 19:42:56
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La diffamation est une procédure plus complexe qu'il n'y paraît.
Elle se fait au pénal et au tribunal correctionnel car c'est un délit assez grave (au même titre que l'escroquerie).
Avant de parler de diffamation, il faut être sûre que les termes le sont car étant donné la gravité du délit, il ne faut pas porter plainte à la légère.
Reste à connaître le contenu EXACT de ces propos jugés par vous comme diffamants en supprimant les références de noms et de lieux.
Cordialement.
Edmond  |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 09 nov. 2004 : 20:16:57
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Bonsoir.
Stady, attaquer le président pour abus de pouvoir : Laissez tomber. Personne ne vous suivra. Ni avocat, encore moins un juge !
Quant aux imbéciles qui vous montrent du doigt, soyez plus imtelligent(e) qu'eux et méprisez. Puisque vous vendez, le mieux est de leur faire comprendre que les minables resteront entre eux...
Amicalement.
Colette
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Dantès
Pilier de forums
967 réponses |
Posté - 09 nov. 2004 : 21:54:16
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Evidemment pour règler un problème qui paraît simple par voie de justice, c'est une année minimum -à condition que le juge prenne votre demande en considération - si tout va bien plus le coût exhorbitant de l'avocat car pas question d'y aller sans avocat, le domaine est beaucoup trop spécialisé.
Et au bout du compte, peut-être quelques centaines d'euros de dommages et intérêts et une amende pour le contrevenant, même pas certain que les frais de justice vous soient pris en compte par le prévenu.
Donc réfléchissez avant de mettre le doigt dans cet engrenage.
Cordialement.
Edmond |
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Stady
Pilier de forums
654 réponses |
Posté - 09 nov. 2004 : 22:33:30
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Je vous remercie de vos conseils. Mais j'en fais une affaire d'honneur maintenant, il m'a diffamée au panneau d'affichage alors qu'il sait que je vends donc très préjudiciable pour moi. De plus, j'ai 2 amies dans cet immeuble maintenant et veux revenir plus tard la tête haute.
Sa diffamation : il écrit que j'ai une attitude choquante (j'ai fait que mentionner un sinistre privé auquel il s'oppose alors je lui ai fait une lettre lui demandant des comptes mais courtoise) et que j'ai tenu des propos inconsidérés et mis en doute sa valeur et son honnêteté !! De plus, comme je ne me rends pas depuis 2 fois au conseil syndical il monte les conseillers contre moi... et me menace dans le compte-rendu du CS de porter plainte contre moi pour discrimination !!!
Je veux alors lui faire peur et surtout qu'il arrête ses dires contre moi en le menaçant de diffamation ou d'abus de pouvoir.
Ou bien j'ai une autre idée (moins coûteuse) : faire un droit de réponse public dans lequel je reprends l'affaire depuis le début mais bon, ça fait polémique...
Bref, qu'en pensez-vous ?
Merci à vous deux |
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Dantès
Pilier de forums
967 réponses |
Posté - 10 nov. 2004 : 19:05:09
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Sur ce topic, la remarque de Colette représente la voie de la sagesse.
Au vu de votre dernier post, qui ne cite toujours pas le texte intégral, je ne pense pas qu'il y ait de quoi obtenir plus que l'euro symbolique de D.O et une amende de moins de 400 euros au cas où il se défendrait avec un avocat.
Il ne semble pas y avoir d'injures, ni de mise en cause de la vie privée en tout cas.
Pour ma part, si vous voulez engagez une action, c'est immédiatement ou jamais, la diffamation par voie écrite est prescrite passé le délai de 3 mois après le 1er affichage quoiqu'il ait pû écrire sur vous même en citant votre nom, prénom...
La difficulté consiste à établir 2 choses qui pour vous semblent évidentes:
1) que c'est bien de votre personne qu'il parle. Vous cite t-il nommément ou vaguement ?
2) qu'il est bien l'auteur des écrits présumés diffamants et que ce compte rendu est bien signé de sa main et non au nom du conseil syndical car dans ce cas là cela se complique.
A vous de voir.
Cordialement.
Edmond |
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dobaimmo
Pilier de forums
2303 réponses |
Posté - 10 nov. 2004 : 20:59:50
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garder la tête haute, c'est aussi ne pas s'abaisser à des jeux ou des contre offensives niveau maternelle.
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Dantès
Pilier de forums
967 réponses |
Posté - 10 nov. 2004 : 21:29:53
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dobaimmo, il n'y a pas si longtemps, avant 1910, ce genre d'aventure, de même que les impayés ou l'escroquerie se règlaient concrétement un sabre à la main ou avec un pistolet à un coup.
Cela ne donnait pas l'envie de recommencer.
Il est heureux que ces procédés jugés désuets soient remplacés par quelque chose de moins défintif.
Cordialement.
Edmond |
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dobaimmo
Pilier de forums
2303 réponses |
Posté - 11 nov. 2004 : 08:25:07
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Dantès : la méthode avait du bon. On peut également s'expliquer en tête à tête sans sortir les mousquets.
ce que je n'aime pas, c'est l'idée d'aller se plaindre à la "maitresse" en l'occurence le tribunal pour tout et n'importe quoi. si la justice n'était pas encombrée, elle pourrait peut être faire son boulot correctement.
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Dantès
Pilier de forums
967 réponses |
Posté - 11 nov. 2004 : 09:25:35
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Dobaimmo, il fallait choisir, soit le métier de journaliste restait un des plus risqué au niveau de la longévité ou impratiquable, soit quelqu'un capable de trancher les différents quand plusieurs parties n'arrivent pas à s'entendre.
L'inconvénient de la méthode ancienne est qu'il fallait être bon escrimeur ou tireur pour espérer survivre.
Citation de Stady
Citation :
Sa diffamation : il écrit que j'ai une attitude choquante (j'ai fait que mentionner un sinistre privé auquel il s'oppose alors je lui ai fait une lettre lui demandant des comptes mais courtoise) et que j'ai tenu des propos inconsidérés et mis en doute sa valeur et son honnêteté !! De plus, comme je ne me rends pas depuis 2 fois au conseil syndical il monte les conseillers contre moi... et me menace dans le compte-rendu du CS de porter plainte contre moi pour discrimination !!!
Pardon, sa diffamation présumée.
Vous nous donnez une interprétation commentée du texte (mis en gras par Dantès): en justice seul le texte intégral sera pris en compte, pas une interprétation qui sera laissée à l'appréciation du juge.
L'assignation pour être valable doit reprendre l'intégralité des textes et citations considèrées diffamantes.
Stady, sans le texte INTEGRAL de votre pamphlet, difficile d'argumenter mais tant pis pour vous, je vais supposer en fonction des maigres éléments que je vous avez publié: Citation :
Sa diffamation : il écrit que j'ai une attitude choquante (j'ai fait que mentionner un sinistre privé auquel il s'oppose alors je lui ai fait une lettre lui demandant des comptes mais courtoise) et que j'ai tenu des propos inconsidérés et mis en doute sa valeur et son honnêteté !! De plus, comme je ne me rends pas depuis 2 fois au conseil syndical il monte les conseillers contre moi... et me menace dans le compte-rendu du CS de porter plainte contre moi pour discrimination !!!
{1} Vous auriez une attitude chocante: il a, peut-être, des éléments et des faits pour appuyer cela, dont votre lettre.
{2} Vous auriez tenu des propos inconsidérés et mis en doute sa valeur et son honnêteté, le témoignages des autres membres du CS peut suffir à le laver de cette accusation.
{3}il menace dans le compte-rendu du CS de porter plainte contre vous pour discrimination: cette phrase reproduite ici n'est pas diffamante en elle-même car la discrimination (de quoi ?) et la plainte n'est qu'une intention pas un fait, voyez la jurisprudence à ce propos.
Au vu des éléments fournis, pour récapituler, seule la référence {1} me semble solide, mais cherchez bien les sens de "attitude" ce qui fait un peu juste pour se lancer dans une telle procédure.
Cordialement.
Edmond
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Captain
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 12 nov. 2004 : 15:07:00
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Pour simplifier le débat, il me semble que vous vous souciez 1) de ce que vont penser de vous vos voisines 2) de votre paix intérieure car vous voulez vous venger 3) d'éventuels dommages sur votre capacité à vendre votre bien
je vous conseille très humblement de
1) Expliquer à vos voisines votre position. Elles comprendront que vous vouliez "choisir vos batailles"
2) Ignorer le goujat, d'autant plus que vous voulez vendre et n'aurez plus affaire à lui
3) Ne pas surestimer l'impact qu'ont pu avoir ses déclarations sur la valorisation de votre bien. Le vrai énemi de la valeur du bien, ce n'est pas ce qu'il a écrit, mais la connaissance extérieure de conflits dans votre copropriété, et vous voulez autant que possible les éviter.
Mon petit doigt me dit qu'il y a autre chose que votre honneur blessé, non? |
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 12 nov. 2004 : 15:21:35
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Je suis bien d'accord avec dobaimmo. Ne saisissons les tribunaux que lorsque des intérêts importants sont en jeu et après tentative infructueuse d'accord amiable.
Quant aux chamailleries clochemerlesques, les rencontres sur le pré au petit matin étant passées de mode, il y a deux attitudes possibles : soit laisser pisser le merinos, soit s'expliquer de vive voix avec l'adversaire.
Cordialement
P.F. Barde |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 12 nov. 2004 : 23:48:05
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Bonsoir.
Je ne suis pas du tout de votre avis PF Barde et Dobaimmo !
Je pense au contraire que si le tribunal était la réponse immédiate à tout manquement, certains syndics et membres de CS y regarderaient à deux fois avant de faire n'immporte quoi.
Il y a deux jours, je parlais avec le syndic de ma résidence principale (un bon syndic) des errements du syndic de St James et je lui disais que celui-ci avait fait voté, sans état d'âme, une résolution à l'article 24 alors qu'elle relevait de l'article 26. J'ajoutais même que je lui avais envoyé un recommandé dès réception de la convocation pour lui dire que la majorité qu'il indiquait pour cette résolution n'était pas la bonne.
Qu'elle fut la réponse de mon (bon) syndic ? Citation :
Chez vous, si je franchis la ligne blanche, je morfle. Parce qu'aucun d'entre vous ne reculera devant les frais de justice. Mais dans telle résidence où régne la zizanie en permanence, ou bien dans telle autre où les copros rechignent à la moindre dépense au point de contester le moindre changement d'ampoule, j'ai les mains libres ! Je gagne ma vie sur les travaux, pas sur mon contrat. Or à l'article 26 je n'obtiendrais jamais la majorité nécessaire. Alors je fais voter à l'article 24 ou 25. Et pas un ne conteste au tribunal.
Je vous laisse définir la moralité de cette conversation.
Amicalement.
Colette
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benmazout
Contributeur senior
94 réponses |
Posté - 13 nov. 2004 : 12:46:43
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Dit autrement, comme le faisait un autre professionnel :
les ronds de jambe ne servent a rien : il faut attaquer en justice, ca remet les idees en place. |
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Stady
Pilier de forums
654 réponses |
Posté - 14 nov. 2004 : 10:55:08
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Well... Assez de me taire, de me laisser marcher sur les pieds et d'encaisser sans broncher leurs écrits diffamants et contraires à mes déclarations de sinistres relevant du domaine privé !!
Suis plutôt d'accord avec Colette. D'autant que les agissements de ce président ont assez durés (travaux nouveaux mis sur le compte des travaux d'entretien courants et j'en passe).
Si j'étais un homme, j'aurais été depuis bien longtemps déjà régler ce problème entre hommes, à la loyal. Sauf que ce président a une résidence secondaire et n'est donc jamais présent. Il s'en prend qu'aux vieux et personnes seules (comme moi). Y'en a ras le bol ! Et qui êtes-vous pour défendre les intérêts de la justice qui est là pour cela aussi non ? Je ne fais pas de fausses déclarations... Y'en a ras-le bol que vous me donniez des leçons de constat d'impuissance ! 
Il mentionne que j'ai tenu des propos (alors que je n'ai fait qu'écrire une lettre courtoise) et rien rendu public et lui si ! D'autant qu'il s'agit d'un sinistre sur ma rembarde de balcon (donc privatif) ! De plus je suis secrétaire du CS depuis 4 ans et depuis 4 ans, il exige que je lui rende le Compte-rendu sous 48H chrono (comme à la Redoute ou aux 3 Suisses) car il veut rentrer dans sa campagne ! La tyrannie, y'en a marre ! Je veux oui laver mon honneur (les gens me saluent plus, me montrent du doigt, rayent ma voiture etc.) + dénoncer ses agissements afin qu'il n'abuse plus de ses pseudos pouvoirs à l'avenir, pour le bon fonctionnement aussi de la copropriété 
A suivre... |
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dobaimmo
Pilier de forums
2303 réponses |
Posté - 14 nov. 2004 : 14:10:53
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"si j'étais un homme" : voilà une remarque parfaitement sexiste.
en étant une femme on peut se défendre de la même façon, on a la langue tout aussi acérée (sinon plus, disent les mauvaises langues). la force physique est sans doûte moindre mais on se bat différement. et en tout cas, on se bat aussi à la loyale.
il suffit de ne pas se laisser marcher sur les pieds. en aucune occasion. j'ai exercé pendant longtemps un métier où les femmes ne représentaient qu'environ 5% des effectifs. ça vous apprend à vous défendre autrement que par des crises de nerfs. |
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Stady
Pilier de forums
654 réponses |
Posté - 14 nov. 2004 : 15:32:06
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Encore vos leçons de morale à 2 euros ! Je ne veux ni polémiquer dans ma résidence et encore moins ici, sur ce site. La justice est là pour nous défendre contre ce genre d'individus avec lesquels de ttes façons, on ne peut pas discuter.
Vous savez, votre expérience et vie vaut la mienne. J'ai appris à fermer ma "g..." quand je me faisais tabasser par mes géniteurs et surtout pas à surenchérir ! Les mots ne servaient qu'à alimenter leur violence et avec certaines personnes il vaut mieux les mépriser en ne répondant pas ! Maintenant que je suis adulte j'utilise les moyens légaux, voilà et veux surtout pas me laisser bouffer !
Et on s'éloigne de ma question première...
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Stady
Pilier de forums
654 réponses |
Posté - 14 nov. 2004 : 15:36:03
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| Et encore, je ne suis pas l'obtue que vous croyez... J'ai appelé ce Monsieur qui se met à beugler dans son phone ! Je ne peux aller le voir (quand il est là !) Il a 2 grands fils et une femme. Je serai minoritaire et ne veux pas me donner en spectacle |
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dobaimmo
Pilier de forums
2303 réponses |
Posté - 14 nov. 2004 : 15:49:23
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| quelque soit la façon dont on appréhende les rapports humains en fonction de son vécu, je persiste à penser, contrairement à vous et à Colette, que la justice a autre chose à faire. En plus, comme l'a dit un autre intervenant, je doute malheureusement que vous obteniez gain de cause. les faits ne "sont pas assez.." |
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Abus de pouvoir du Pdt du CS
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