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nous vendons un appartement de - de 5 ans acquis en VEFA avec plus value, je voudrais comprendre si, sachant que c'est notre résidence principale, nous devrons payer : 1. DES + VALUES 2. DE LA TVA IMMOBILIERE
je voulais poser exactement la même question, je vais donc profiter de votre réponse.
D'après ce que des agences immobilières m'ont dit, nous devrions payer de la TVA surla base suivante : prix de vente - (prix d'acquiqition + factures mobilié laissé)
Mais mon mari a compris TVA sur la base (prix de vente - prix d'acquisition) et par la suite déduire les factures du mobilier laissé.
Mais j'aurai aimé avoir confirmation de ce calcul.
Merci à Canarimaniaque de me laisser partager son forum et merci d'avance pour les réponses.
Au sujet de la plus value, vous bénécierez de l'exonération de l'impôt dès lors qu'il s'agit de votre résidence principale constituant votre domicile effectif et habituel, sous réserve que ces conditions soient encore remplies au moment de la vente.
Vis à vis de la TVA, vous en serez le redevable sur le prix de vente hors taxe, sous déduction de la TVA supportée en amont dans le cadre de la construction. Seule la différence entre ces deux termes sera à reverser effectivement.
petite question nous revendons notre maison que nous avons acheté il y a 2 ans a un marchand de bien 70 000E nous la revendons auj 130 000E après un gros travail de finition la TVA avait déja été payée par le marchand de bien lors de la vente mais il est écrit dans notre acte que la maison est livrée non finie alors qu'elle l'était (hormi les finitions) somme nous obligés de payer la TVA si oui qu'elle en sera le montant, que peut on déduire et existe il un moyen (papier devant notaire...) de certifier que la maison était finie
Avez-vous acheté en VEFA? Lorsque vous avez acheté était-ce au constructeur/promoteur ou à une personne qui avait déjà acheté à ce dernier?
Si en vendant aujourd'hui vous n'êtes pas en première mutation après achèvement, vous ne paierez pas de TVA.
Comme il semblerai que ce soit votre résidence principale (Vous parler de 'notre maison') vous ne devriez pas payer d'impot sur la plus-value non plus.
Explications de mon notaire : Nous prenons le prix de vente de notre appartement auquel nous enlevons les frais d'agence immobilière (pour ces frais, il n'est pas obligé de les déduire) nous calculons sur le résultat la TVA (19.6% aujourd'hui) Ensuite nous prenons la TVA que nous avions payé lors de l'achat de l'appartement (20.6% en 2000) ainsi que la TVA des frais de notaire et travaux ou mobilier laissé Soustraction et "passer à la caisse"
J'espère vous avoir aidé, mais si je ne suis pas claire, faites-moi signe
plue value immobiliere, tva immobiliere
Forum fermé
Posté - 12 nov. 2004 : 22:03:12
