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Salut à tous! Soit un terrain A enclavé qui se trouve entre deux terrain B et C. L'obtention d'une servitude de passage grevant le terrain B permet à A d'accéder à la voie publique et aux divers réseaux. Cependant la première bouche se trouve à plus de 150 mètres. Peut on dire qu'il y a enclave au niveau de l'eau et contraindre le terrain c qui beneficie d'une bouche à proximite, à céder une servitude pour cause d'enclave!
je ne vois pas que le terrain A soit enclavé comme vous l'indiquez,alors que vous précisez "L'obtention d'une servitude de passage grevant le terrain B permet à A d'accéder à la voie publique et aux divers réseaux." pier.
salut à PIER et aux autres lecteurs. j'explique, le terrain A est enclavé à la base. C'est pour cela qu'une servitude de passage (désenclavement) véhicule et canalisations divers réseau est concédé sur le terrain B. Seulement, la voie communale qui longe le terrain B est équipée du tout à l'écout, du gaz, ect..... mais pour se raccorder à l'eau la première bouche est à 150 mètres voir plus. Par contre la voie qui longe le terrain C est pourvu d'une bouche qui est de trés loin la plus pratique et la moins couteuse pour le raccord en eau. Ma question: peut on obliger le propriétaire du terrain c a concéder une servitude d'aqueduc. Peut on dans ce cas, parler d'enclave au niveau de l'eau? Merci de me réponde à plus!
il est certain qu'il serait moins onéreux de passer par le terrain C,mais on ne bénéficie pas de servitude sur ce terrain. par contre, on bénéficie d'une servitude de passage sur le terrain B; par conséquent, je ne vois aucun moyen juridique pour obliger C à supporter une servitude; Il est toujours possible de la négocier et d'envisager une indemnité à verser à C pour l'obtention de la servitude;encore faut-il que le montant de l'indemnité et les frais d'acte de constitution de servitude chez le notaire ne soient pas aussi importants que l'économie réalisée, ce dont je doute fort
passage et eau
Forum fermé
Posté - 01 déc. 2004 : 02:09:35
