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Je désire construire, mais vu les prix exorbitants des terrains, l'idée est d'acheter le terrain et de construire à deux avec mon père. Nous avons trouvé un terrain de 1540m2, détaché d'une parcelle, dans une zone à 1500m2. Le COS est de 225m2. L'idée est maintenant de construire deux maisons jumelées, ce qui n'est pas interdit par le POS.
Ce que j'aimerais savoir: 1) Quelles sont les solutions pour séparer les biens (maison et terrain) de mon père et moi? (Eventuelle revente ultérieure) Remarque: Ne pas oublier qu'il faut 1500m2 de terrain pour construire 2) La séparation aurait lieu avant ou après l'achat du terrain, avant ou après le construction? 3) Existe t'il des livres ou documents en mesure de me renseigner sur ce point?
Si le POS indique 1500m2 de parcelle par logement, vous ne pouvez entreprendre votre projet. En effet, quelle que soit la date à laquelle vous diviserez la parcelle de 1540m2, les authorités n'accepteront pas la division du fait que les parcelles restantes feront moins que ce qui est impératif dans le POS.
Donc, d'apèrs moi et à moins que le POS n'indique autre chose, je ne vous pas comment vous pourriez vous y prendre.
Tant que le POS exigera une surface de 1.500 m² pour qu'un terrain soit constructible vous ne pourrez pas diviser votre parcelle, dans la mesure où l'opération aurait pour effet de créer 2 terrains bâtis d'une surface inférieure au minimum réglementaire.
La seule solution est de construire les 2 maisons sur le même terrain, qui sera détenu en copropriété en attendant que le POS change pour vous permemtre de diviser et de revendre.
Achat d'un terrain à deux
Forum fermé
Posté - 23 déc. 2004 : 16:48:01
