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Furrow
Contributeur débutant
13 réponses |
 Posté - 14 janv. 2005 : 09:58:26
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Bonjour,
Je loue une grande maison en Alsace depuis 2 ans 1/2.
Cette maison, que le bailleur ne désire pas vendre, m'était en théorie louée jusqu'à ce que je sois muté, soit encore 4/5 ans ou plus.
Etant dans les lieux pour 8/10 ans, j'ai décidé de remettre en état l'intérieur, (datant d'une dizaine d'années) afin d'en faire un grand nid d'amour. Depuis j'ai donc refait une dizaine de pièces (plâtre, rebouchage, peinture, isolation, petite électricité, fixation de tout ce qui bougeait, tapisseries de qualité, changement des serrures sans clé comme WC et douche, électricité complète de la grange, arrosage avec pompe grâce à un petit cours d'eau, etc. J'ai fini la dernière pièce le 27 décembre 2004.
Il y a 2 jours, le propriétaire m'a précisé que sa fille voulait habiter la maison, et que (en vrac) "malgré la peine que ça lui faisait, bien que je sois un locataire exceptionnel, conscient que je m'étais investi pour du long terme, conscient que j'avais engagé de l'argent, qu'il espérait que l'on allait rester en bons termes, et patati et patata", il lui donnait la maison à la fin du bail, soit dans 6 mois et 1/2, et que j'allais recevoir son courrier en recommandé. Le "hasard" fait mal les choses pour moi, car si cette envie subite était survenue un mois plus tard, le bail aurait été déja reconduit...
Le monde s'est effrondé autour de nous !
Les enfants pleurent le soir à la maison...
Je tourne en rond...
Les sentiments sont confus et mêlés, du meilleur au pire...
Je précise que j'ai tout payé, que je tiens un cahier depuis le jour d'entrée, jour par jour, en inscrivant seulement les journées complètes de travail, (mais il y en a au moins 70), avec la majorité des factures associées, (les plus importantes, environ 1400€).
Sans compter la réalisation de rideaux adaptés aux fenêtres, la nécessité d'acheter une tondeuse, une grande échelle pour grand toit, pour peut-être se retrouver en appartement !
Je pense que l'idéal serait une négociation, mais cela va être très très difficile, voir impossible, d'abord parcequ'il s'agit d'argent, et que tant que ça ne coutait rien, tout allait bien; et d'autre part parce que c'est assurément quelqu'un de procédurier.
Il va falloir trouver un logement, payer 2 loyers au moins sur un mois, payer un déménagement, peut-être changer d'écoles, de nourrice, de vie !
Je n'ai pas non plus envie d'entrer dans une procédure lourde, sur du long terme, le fardeau est assez lourd comme ça.
La loi prévoit-elle quelque chose dans ce cas, y a t'il une solution simple, y a t-il des précédents, que dois-je faire en restant raisonnable, puisque de toutes façons il faut partir ?
A défaut d'une réponse, ça m'aura fait du bien d'écrire ces quelques lignes.
Désolé pour la longueur, et merci à tous ceux et celles qui prendront le temps d'apporter un mot ou une réponse.
Je m'engage à vous tenir informé du déroulement jusqu'au bout !
Bonne année à tous et vivez heureux
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speed
Contributeur senior
87 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 11:37:48
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Vous précisez que propriétaire est assurément quelqu'un de procédurier. Aussi, afin que le non renouvellement de votre bail soit valable il devra donc bien respecter certaines étapes.
Tout d'abord dans la rédaction de la lettre de congés : motif bien précisé pour la reprise de l'habitation par ascendance ( nom de la personne et lien de parenté -> ici fille ).
Ensuite la lettre recommandée doit être réceptionnée et donc signée avant les 6 mois de préavis par tous les personnes mentionnées sur le bail. Il reste donc 15 jours à votre propriétaire pour que ce document vous parvienne et dans le cas où vous n'alliez pas récupérer cette lettre recommandée, un avis par huissier vous devra être remis dans ce laps de temps.
Si cela n'est pas effectué dans les formes et dans les temps, votre bail sera reconduit automatiquement. |
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dobaimmo
Pilier de forums
2303 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 13:02:33
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si le propriétaire respecte les formes, il n'a assurement rien à vous rembourser.
cependant : vu qu'il vous a prévenu, si vous voulez ne pas être un gentil locataire :
- surtout ne pas retirer votre lettre recommandé : le délai de six mois est comptabilisé le jour où vous retirez votre lettre.
- si vous ne la retirez pas, vous pouvez, surtout s'il est long à la détente, gagner 15 jours.
ensuite, il faut qu'il procéde par voie d'huissier : avec un peu de chance, il sera hors délais.
ce n'est pas trés sympa vis à vis du propriétaire et vis à vis de sa fille qui a peut être besoin du logement, mais bon...vous faites comme vous le sentez |
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 13:10:00
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JE comprends votre desarroi, mais il en est ainsi et vous ni pouvez pas grand chose. Pour les travaux réalisés, vous ne pourrez pas réclamer le moindre centime (du moins me semble-t-il d'après tout ce que j'ai lu sur le forum). Pour récupérer le logement, le proprio est dans son droit.
Je n'ai qu'un conseil:
C'est méchant pour le proprio, mais jouez les procéduriers vous aussi !!!!
De mémoire: rélisez l'article 15 de la loi de 89 qui doit régir votre bail (logement vide).
http://www.universimmo.com/accueil/unijur010.asp
Pour info: <Service Public>
Citation :
Comment le propriétaire doit-il donner congé lorsque plusieurs locataires occupent le logement concerné ?
Le propriétaire doit notifier le congé à tous les titulaires du bail par lettre recommandée avec accusé de réception ou par acte d'huissier.
Cependant, une clause du bail peut instaurer la solidarité entre les colocataires. La jurisprudence admet dans ce cas que le congé reçu par un des locataires vaut pour tous les autres (arrêt de la 3ème chambre civile de la Cour de cassation du 20 juillet 1989), même s'il reste préférable d'en envoyer un à chacun afin d'éviter toute contestation.
Dans le cas de locataires mariés, l'article 1751 du code civil dispose que les époux sont "cotitulaires" du bail. Le propriétaire doit alors adresser un congé à chacun des époux même si le bail n'est signé que par l'un d'entre eux. Un congé envoyé à un seul des conjoints ne vaudrait pas pour l'autre qui resterait titulaire du bail.
Toutefois, depuis la loi du 21 juillet 1994, le congé s'applique également au conjoint dont le propriétaire ignorerait l'existence par manque d'information (c'est le cas d'un locataire célibataire qui se marie sans en avertir son bailleur). Ce conjoint devra alors apporter la preuve que le bailleur connaissait son existence pour pouvoir revendiquer un droit sur le bail.
Citation :
Congé donné par le propriétaire
Motifs du congé
Le bailleur ne peut donner congé en cours de bail que si son locataire ne respecte pas ses obligations, dans ce cas, c'est une résiliation de bail.
Votre bailleur peut vous donner congé:
* soit pour reprendre le logement afin de l'occuper ou de le faire occuper par un parent proche,
* soit pour vendre le logement,
* soit pour un motif légitime et sérieux.
Congé pour reprise
Votre propriétaire peut vous donner congé, s'il veut occuper le logement ou le faire occuper par un parent proche:
* son conjoint ou la personne avec qui il est lié par un pacte civil de solidarité (PACS),
* son concubin notoire depuis au moins un an à la date du congé,
* ses ascendants (père et mère).
* ses descendants,
...
Délai de préavis et formes du congé
Le bailleur doit donner congé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par acte d'huissier six mois avant la fin du bail.
Ce délai court à compter du jour de la réception de la lettre ou du jour de signification de l'acte d'huissier. Le motif doit figurer dans le congé.
Voila j'espère que c'est clair ?
A vous de lire entre les lignes (les miennes et celles de Speed).
(Il me semble que l'on peut refuser une LRAR même quand le facteur est devant vous avec le courrier, mais c'est à vérifier) |
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Furrow
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 13:19:08
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Merci pour ces 2 réponses.
Pour l'anecdote je précise que sa fille a déjà un logement, proche de son travail, que tout le monde sait que la maison est refaite, et bien refaite, qu'assurément c'est quelque part le moment idéal... juste finie, comme neuve, à 6 mois 1/2 de la fin du bail. Le hasard me semble énorme.
J'ai nien noté pour la lettre recommandée !
Je pensais trouver une solution sur le côté moral, même si de nos jours, la morale n'est plus tout à fait la même. Il est possible de faire un bail oral, et peut-être, de même, le fait de m'avoir laisser engager des travaux, en disant que j'avais la maison pour lontemps, alors que... non, c'est un peu trop facile à mon goût, et pas très moral, (selon mes principes).
Dans tous les cas, je vais tenter un dialogue pour voir s'il y a moyen de négocier quelque chose, des fois que le "hasard" me soit favorable
Merci à vous.
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am77
Pilier de forums
1169 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 13:56:18
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Furrow,
Avant d'engager le dialogue, attendez l'échéance des six mois. Si le congé n'est pas légal, cela vous fournira quelques arguments pour négocier. |
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questionappart
Pilier de forums
1215 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 14:02:09
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Et si le congé est légal, essayez tout de même d'obtenir un minimum de remboursement pour les travaux. On ne sait jamais. Essayer de jouer sur le registre de la culpabilité. Pour l'instant, ne faites rien. Attendez le congé...
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Mallo
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 14:02:12
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6mois et demi ? Donc si je calcule bien ... Dans 16 jours les 6mois de préavis seront entamés et donc la LRAR ne sera plus arrivée dans les temps ...
Donc je suivrai le conseil donné, surtout si vous savez que la fille de votre proprio a déjà un logement ... Ne vous manifestez pas ...
Si vous avez une LRAR faites vous avisé ... Si votre facteur est gentil il peut notifier sur l'avis que vous êtes Absent ...
Et n'allez pas chercher votre LRAR ...
Bon votre proprio étant procédurier, il est inutile d'espérer qu'il vous envoi cette lettre en courrier simple ... Si par bonheur pour vous il vous l'envoi en courrier "ordinaire" ... Alors dites que le courrier s'est perdu ...
Puisqu'à parrament comme par hazard maintenant que la maison est refaite votre proprio veut la récupérer ... N'ayez pas de scrupules à jouer sur les dates ... Bon par contre, faites vous une idée : au prochain renouvellement de bail votre proprio ne vous fera pas de cadeaux ...
Concernant ces travaux : Votre proprio vous avait-il promis une quelconque "ristourne" sur le loyer en fonction du montants des travaux ?
Je ne connais pas toute l'affaire ... Mais il en a de la chance ce proprio de s'être fait refaire totalement rénovée une maison gratuitement !!! (<- c'est de l'humour noir !)
Mallo
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 14:27:59
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Citation :
Initialement entré par Mallo
... Mais il en a de la chance ce proprio de s'être fait refaire totalement rénovée une maison gratuitement !!! (<- c'est de l'humour noir !)
Mieux !! avec en se faisant payer !!! 
Plus sérieusement, je crois que nous sommes tous d'accord et que malheureusement il y a peu de solutions à votre problème Furrow.
Une question: la date de votre bail ??? histoire de voir combien de jours il vous reste à tenir. |
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Mallo
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 14:32:01
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Tout comme Speed, je pense que pour vous seul le temps pourrait vous aider ...
Mallo
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 14:57:33
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A procédurier, procédurier et demi !
Donnez-nous la date exacte de la signature de votre bail comme vous l'ont demandé les précédents intervenants.
Ne faites rien, mais cela vous l'avez compris je le souhaite. Aucun contact avec le propriétaire, il sera toujours temps de le faire si la LRAR (non retirée par vous bien évidemment) ou plus précisément l'acte d'huissier remis dans les formes vous parvient dans les délais réglementaires.
Pour la suite, si malheureusement pour vous tout est OK (au fait, le bail est signé à un ou deux noms?) Il ne vous restera qu'à vérifier, après votre départ, si cette habitation est véritablement occupée par la fille, combien de temps etc... ou si elle est relouée à un autre tarif je suppose. Vous détiendrez alors une possibilité de recours envers le propriétaire loin d'être négligeable.
Consultez ces sujets semblables
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=20755&SearchTerms=reprise,pour,habiter
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=20091&SearchTerms=reprise,pour,habiter
Christophe |
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Furrow
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 16:45:31
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La date du bail est 18 août 2002, ça va être chaud ... jusqu'au 18 février 2005.
Peut-être un essai de discussion avant l'arrivée de la lettre, car je peux très bien la recevoir la semaine prochaine ! J'ai bien peur de la recevoir largement avant les 15 derniers jours.
J'attend ?????????????????????????????????
Merci à vous |
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Furrow
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 16:50:40
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Pour info, Mallo et fdsc, j'ai bien ri
Le bail est à nos 2 noms, monsieur et madame.
;-)))
A+ |
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questionappart
Pilier de forums
1215 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 16:52:37
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oui attendez. En lui parlant, vous pourriez lui donner des idées... Donc laissez faire, cela pourra jouer en votre faveur.
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 17:17:09
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Citation :
Initialement entré par Furrow
Pour info, Mallo et fdsc, j'ai bien ri
Pour détendre un peu, mais on prend votre pb au sérieux.
Citation :
Initialement entré par FurrowLe bail est à nos 2 noms, monsieur et madame.
Je suis d'accord avec questionappart, faites le mort !!!
Regardez bien les infos que je vous ai données.
De toutes façons, comme je l'ai déjà dit, il y peu de solutions qui ont toutes été expliquées. Maintenant inutile d'attirer l'attention de votre proprio sur vos intentions.
Je vous previens que si vous arrivez à rester "de force", enfin contre la volonté du proprio, vos relations vont être plus que tendues. Il risque alors de tout faire pour prouver que vous ne remplissez pas vos obligations, cela afin de casser le bail. |
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Furrow
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 17:32:08
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J'ai tout lu et j'ai bien compris, "wait & see".
Dès que j'ai du nouveau je poste ici, mais je ne fais rien en attendant.
Merci à vous tous
Je ne compte plus rester dans cette maison, surtout pour passer 3 années de plus avec des relations pourries, mais j'aimerai seulement avoir un moyen de négocier une prise en compte partielle de tout ce qui a été réalisé.
A bientôt pour la suite, et encore merci, sincèrement.
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fdsc
Pilier de forums
1172 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 18:38:51
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Surtout tenez nous au courant de la suite.
Bien souvent, on repond aux questions des gens et on n'a plus de nouvelles !!!!
Allez courage.
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 14 janv. 2005 : 18:45:40
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Furrow,
Je me range tout à fait derrière les avis des autres contributeurs. Croisez les doigts pdt les jours à venir.
Mais sachez aussi (pour votre petite vengeance et si cela vous arrange bien sûr) que si vous recevez congé du bailleur, vous pouvez partir à tout moment, sans préavis selon article 15.
Nous espérons bien vous lire dans qq jours 
N'oubliez pas la fonction "recherche" en cliquant en haut à droite de cet écran. Votre question a probablement été discutée dans le passé et vous pourrez alors visualiser toutes les discussions s'y rapportant. MERCI |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 15 janv. 2005 : 01:53:27
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Rôôô, mais moi je suis déçue ! Furrow est démotivé pour rester dans cette maison, de toute façon ! Furrow, restez-donc ! Elle est devenue super jolie votre maison ! Et puis si votre propriétaire vous cherche des puces, nous serons là !
Déjà, une bonne chose, ce n'est pas un appart', il ne vous embêtera pas avec des rappels de charges et autres...
Mais que peut donc bien faire un proprio pour pourrir la vie d'un locataire qui s'acquitte parfaitement de ses loyers, en pavillon ?
Venir jeter des bombes à eau cet été par dessus votre palissade ? Mettre des tripes de poisson dans votre boîte aux lettres (je l'ai fait quand j'étais petite dans celle de ma voisine) ? Viser vos fenêtres avec des oeufs de canard pourris (je l'ai fait aussi) ? BOUM, ça fait. PUE, ça pue.
Je sens que Furrow ne se sent déjà plus psychologiquement chez lui, c'est trop tard. Il faut peut-être refaire quelques travaux. Recarreler la terrasse ? Creuser une mare (poissons + canards) ou une piscine ? Une pièce Home-cinéma ? Un insert ?
On croise les doigts jusqu'au 18 février. Le facteur devra passer pour vous remettre deux RAR : vous planquer derrière les rideaux dès que la sonnette retentit si c'est lui.
Quant à un avis de passage d'huissier... La seule fois où j'aurais dû en avoir un dans ma boîte, je ne l'ai jamais trouvé... suite à un ouï-dire de mon voisin, je suis allée spontanément à la Mairie. J'y étais allée car j'avais de toute façon déjà un RAR dans les mains. En mairie, sans cet avis de passge, l'on ne voulait même pas me le donner, ce préavis par huissier.
Juste comme ça, en passant. Un avis de passage d'huissier, c'est très volatile, dans toutes les publicités de nos boîtes percées, non ? Dites-moi noir sur blanc et je me coucherai moins bête ce soir, ou demain. Enfin, ne me laissez pas trop longtemps bête.
Tout explorer, pour Furrow. (Pardon aux bailleurs qui me liront) |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 15 janv. 2005 : 10:17:27
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 Amande la ,
je me disais bien qu'avec toutes tes idees saugrenues (reference au coloc qui pique la bouffe dans le frigo ....  ), tu devais avoir ete une sacree chipie dans ta prime jeunesse ...
j'en ai maintenant la certitude !
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Furrow
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 15 janv. 2005 : 10:43:45
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Bonjour tout le monde,
Quel plaisir de lire autant de courriers ! Etonnant !
Pour répondre aux derniers messages, comme le dit Amande, je suis "un peu démotivé", mais pas pour autant non-combatif !
C'est vrai que je peux essayer de rester, mais je (nous) souhaite aussi vivre en paix.
Pour cadrer le décor, ici, dans le village, tout le monde est pratiquement de la même famille, moi je suis de "l'intérieur", tout le monde parle en alsacien, pas moi.
Il a fallu presque 6 mois pour commencer à avoir des réponses aux "Bonjour", (mis à part 3 ou 4 maisons), tout le côté relationnel a été très long à mettre en place, et les futures mauvaises relations avec mon bailleur pourraient rapidement faire "tâche"...
De plus, si jusqu'à présent les relations avec le propriétaire étaient très cordiales, c'est vrai qu'il voyait le travail que j'effectuais.
Rester 3 ans de plus nous obligerait à déménager pour 1 an à l'issue du nouveau bail, et si ces 3 années doivent se dérouler dans des conditions relationnelles exécrables, est-ce que ça en vaut la peine ? Tout est un peu gâché.
J'évite la factrice...
PS : Je me suis engagé à vous tenir informé jusqu'au bout, et je le ferai! |
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Non-renouvellement de bail, :-((((((
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