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nounours
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 15 janv. 2005 :  18:44:06  Voir le profil
bonjour,
nous sommes une petite copro de 4 logements qui tournait jusqu'alors sans soucis. Depuis l'arrivée d'un locataire, nous avons quelques soucis (bruit, invasion d'objets perso dans la cour commune, etc...).
nous souhaitons donc créer un règlement de copro, tout en sachant qu'aucun syndic ne gère notre copro, les charges communes étant infinisimales.
Est-ce qqn aurait un modèle tout beau tout prêt que nous pourrions "arranger à notre sauce", sachant que le texte de loi nous est tous très hérmétique.
Pouvons-nous instaurer un règlement sans syndic ? J'utilise un compte perso pour les menues dépenses communes, est-ce que je crains qqch ?
Enfin merci à tous, vous nous sortiriez de la panade, nous ne pouvons plus avancer.
Florence
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 15 janv. 2005 :  22:42:25  Voir le profil  Voir la page de JPM


Les principes :

Si vous êtes en copropriété, vous avez un règlement de copropriété.

Si vous n'avez de réglement de copropriété, vous n'êtes pas en copropriété.

Il y a des exceptions, mais elles sont rares.

Relisez donc votre acte d'acquisition. On doit mentionner que vous avez acheté le lot n° nn d'une copropriété dont le règlement a été établi le ...etc.

Racontez nous et on en reparle !
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nounours
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 17 janv. 2005 :  14:26:02  Voir le profil
Bonjour,
Après vérification il existe un règlement qui date de 1970 et complètement obsolète, tant par rapport aux proriétaires qu'aux règles appliquées (par exemple un puit commun qui n'existe plus ou des dépendances qui n'existent plus).
Puis-je me servir de cette trame pour y ajouter de nouvelles "règles" plus contemporaines par exemple bruit, parabole etc ??
Pour le syndic puis-je m'en occuper et sous quelles conditions, je n'ai lu que du mauvais là dessus et fortement déconseillé mais nous avons besoin d'entretenir en commun certaines parties et récupérer l'argent est parfois difficile.
J'ai lu d'autre part que nousa vions jusqu'au 15/12/05 pour faire les modifs ??
merci de m'éclairer
Cordialement
Florence
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