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max_tt65
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35 réponses |
 Posté - 20 janv. 2005 : 21:52:51
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Bonjour,
je suis copro d'un appartement au RDC d'immeuble ancien. (sans ascenseur). Dans le cadre de la refonte du réglement de copropiété j'aimerai savoir si les charges d'un appartement de superficie identique mais situé au 1er ou au 2nd étages sont les mêmes pour le mien.
Merci pour vos réponses
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 janv. 2005 : 22:14:32
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Tout dépend des tantièmes (millièmes) affectés aux uns et aux autres.
Quelle est la part du "gateau" de chacun ? |
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max_tt65
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 20 janv. 2005 : 22:26:25
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Autrement dit, si les tantiemes sont identiques, il n'y aura pas de difference de charge entre un appartement au rdc et un autre à l'étage ???
Les tantiemes sont bien définit par la superficie de l'appartement ???
Merci pour votre réponse |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 21 janv. 2005 : 09:38:52
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Les tantièmes sont avant tout ceux que vous lisez dans le règlement de copropriété.
Si vous lisez :
Lot n° 4 au rez de chaussée .... et 45 / 1000
Lot n° 7 au 1er étage ... et 45 / 1000
Vous pouvez dire que les tantièmes sont égaux.  |
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poumpoum
Pilier de forums
416 réponses |
Posté - 21 janv. 2005 : 18:12:29
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J'avais retenu que les parties communes spéciales étaient affectées d'un coefficient d'utilisation ??  |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 21 janv. 2005 : 18:47:41
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Mais, Poumpoum, on ne parle pas ici de parties communes spéciales !
Et d'ailleurs les parties communes spéciales ne sont pas dotées d'une coefficient d'utilisation.
Elles ont pour seule caractéristique le fait d'être liées à certains lots seulement et pas à tous les lots commes les parties communes générales. Le règlement de copropriété leur attribue des tantièmes spéciaux et il suffit de lire le règlement pour connaître ces tantièmes.
Dans certains cas la technique est très simple. Si l'immeuble a 3 lots
1 ) avec 250 millièmes (tantièmes généraux)
2 ) avec 350 millièmes
3 ) avec 400 millièmes
S'il y a une partie commune spéciale aux lots 2 et 3 ils peuvent avoir :
pour 2 ) 350 / 750e (tantièmes spéciaux)
pour 3 ) 400 / 750e
On se borne à reprendre au numérateur les tantièmes généraux et au dénominateur le sous-total (350 + 400 = 750).
Mon exemple est simpliste mais cette technique est fréquemment utilisée dans un groupe d'immeubles pour les tantièmes spéciaux dans chaque bâtiment A, B, C ...
Quand les tantièmes généraux sont essentiellement liés au terrain, on utilise des méthodes plus fines pour déterminer les tantièmes de bâtiment. |
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poumpoum
Pilier de forums
416 réponses |
Posté - 22 janv. 2005 : 10:35:03
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| Merci JPM pour ce rafraîchissement ...max-tt65 aura tout de même des charges différentes que le copop du 2 ème étage. Non ? |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 22 janv. 2005 : 11:05:44
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Pour les charges communes générales, s'ils ont chacun 45 tantièmes, ils auront les mêmes charges, même pour des travaux de peinture dans l'escalier
S'il y a un ascenseur, il y a une grille particulière pour les charges d'ascenseur. Le rdc ne participe pas. Le 2e participe.
Je parle bien sur du dispositif légale. Il y a des règlements de copropriété dans lesquelles le rdc est dispensé des charges d'escalier. C'est illégal sauf si l'escalier est constitué en partie commune spéciale. |
Edité par - JPM le 22 janv. 2005 11:07:24 |
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max_tt65
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charges au RDC
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