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lucky
Contributeur actif
29 réponses |
 Posté - 21 janv. 2005 : 20:00:06
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Salut à tous ! J'apprends beaucoup de choses nouvelles grâce à votre forum.
La secretaire de l'ASL a démissionné avant la fin de son "mandat"
(bureau élut pour 3 ans selon les statuts donc 2003-2006)
Dans les statuts il n'y a rien qui parle de la secrétaire en cas de démission ou d'un autre membre de bureau, ou d'un syndics
Il n'y pas de secrétaire adjointe
Que se passe-t-il après ? Est ce qu'un syndics peut prendre sa place ou faut-il qu'il ait une AG ?
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Benoic
Pilier de forums
219 réponses |
Posté - 21 janv. 2005 : 22:43:35
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| je pense qu'il faut une AG. Vos satuts doivent préciser la désignation des membres du "bureau" ou "conseil" de l'ASL. En principe les quatre membres sont nommés par l'AG, puis ce bureau/conseil élit en son sein un président. Sinon a votre avis qui pourrait vous nommer secrétaire? le Président? Cela me semble impossible. Il vous faut faire un peu de campagne aupres des membres de l'AG, c'est à mon avis la seule solution. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 21 janv. 2005 : 23:32:34
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Il n'y a ni secrétariat ni bureau dans une ASL. C'est une fichue manie française dès qu'on constitue un conseil, syndical ou autre, de donner des casquettes bidons à chacun. La commission travaux, la commission des comptes, la commission espaces verts, etc ... On se gargarise de ces noms ronflants. Tout juste si on ne les trouve pas sur les avis mortuaires !
Ancien combattant ; président honoraire de la commission travaux du conseil syndical de la résidence Machin.
Partage des tâches dans un immeuble important ? bien sur. Mais qu'est ce que c'est qu'une commission travaux ?
Dans le cas présent le syndicat (conseil de gestion) continue sa tâche sans désemparer. |
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Benoic
Pilier de forums
219 réponses |
Posté - 22 janv. 2005 : 00:11:57
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| JPM c'est bien d'accord .. si je parle de bureau ou de conseil de gestion c'est que le terme syndicat prete souvent a confusion comme vous le savez . Je pense que vous etes d'accord avec moi pour dire qu'il faut que les membres du "syndicat" soient designés pas l'AG non ? |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 22 janv. 2005 : 11:00:13
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Bien sur, Benoit.
Mais en principe la démission d'un membre du syndicat (ASL) n'impose pas la convocation de l'assemblée pour son remplacement. |
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boulouris
Pilier de forums
328 réponses |
Posté - 22 janv. 2005 : 11:02:59
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bonjour,
tout dépend du nombre minimum de membres syndics exigé par les statuts.
Si la démission entraine le nombre restant en dessous du minimum requis, en ca s de démiossion il est préférable de réunir une AGE sauf si l AGO se tient très prochainement.
Bien à vous |
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lucky
Contributeur actif
29 réponses |
Posté - 22 janv. 2005 : 13:11:03
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bojour à tous et merci pour vos réponses
Dans nos statuts il est noté une commission de surveillance de 12 personnes. Cela va faire sourire certains !
Au dessus de cette commission, il y a le président, vice-présd, secrétaire-trésorier
Or à l'EGO ont été élus 15 personnes y compris "le bureau" composé de 4 personnes.
Or si on se base sur les statuts, faut-il les 12 personnes de la dite commission plus les 4 du bureau ou bien les 12 inclus également le bureau
je sais c'est très confus .... |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 22 janv. 2005 : 13:39:30
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Vos statuts sont vraiment bizarres ! Tout un jargon qui n'est pas d'usage dans les ASL.
Une commission de surveillance surveille. Elle ne délibère pas. Douze membres pour surveiller !!! C'est un zodiaque plus qu'une commission.
Moi je pense que vous pouvez attendre l'AGO pour faire le nécessaire.
Mais au fait combien y a-t-il de syndicataires ? 22 ou 110 ? |
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boulouris
Pilier de forums
328 réponses |
Posté - 22 janv. 2005 : 16:34:36
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bonjour,
ce qui est important c'est que le bureau soit composé de quatre membres.
vous pouvez péché dans la commission de surveillance pour trouver un remplaçant : à valider en AG
Bien à vous |
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lucky
Contributeur actif
29 réponses |
Posté - 23 janv. 2005 : 14:37:18
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Pour JPM, qu'entenvez vous par le mot syndicataires ?
merci |
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lucky
Contributeur actif
29 réponses |
Posté - 23 janv. 2005 : 14:43:18
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Salut boulouris
lorsque vous dites "à valider en AG", faut-il la faire de suite ou attendre la prochaine ? Le bureau a été jusqu'en juillet 2006.
Pour l'instant les copropriétaires ne le savent pas.
merci |
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boulouris
Pilier de forums
328 réponses |
Posté - 23 janv. 2005 : 15:44:37
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bonjour,
il faut bien relire vos statuts , mais si le bureau est nommé parmi les membres de surveillance, une réunion de ces membres entrainant la nomination d'un nouveau secrétaire, il suffira d'en informer l'assemblée générale à la date voulue.
bien à vous |
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LA SECRETAIRE DE L'ASL DEMISSIONNE
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