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Je suis tout nouveau sur ce forum = merci de faire preuve d'indulgences
Je viens de signer une OFFRE d'ACHAT pour une maison.
Je vis avec mon amie, Nous ne sommes pas marié, Etant donné que je fais un apport de 90% par rapport à mon amie , nous avons convenu que je resterai SEUL propriétaire de la maison.
Mais le crédit est contracté à 2 !
Plusieurs questions me surviennent : je suis perdu :
1_ Si je décède = mes parents héritent = OK pas de pb = ils reverseront une part à mon amie.= çà c'est REGLE.
2_ le gros problème en cas de séparation = je ne voudrais pas que mon amie soit lésée...car meme si la maison est à mon nom (car l'apport est de 90% au départ) = elle contribuera au crédit ! Nous aurons un compte joint!
3_ une fois mariés (prevision sous 2 ans) sous le régime de la communauté = est ce que ce sera réglé?
Que me conseillez vous?
C'est assez urgent = je passe au NOTAIRE mercredi 26 janvier
Si votre amie contribue au financement mais n'est pas propriétaire, cela pourrait être assimilé à une donation déguisée de votre amie à votre égard (60% de droits de donation sur le montant du prêt qu'elle rembourserait). De même, si vos parents en tant qu'héritiers reversent une somme à votre amie, ce serait une donation.
Pourquoi ne pas faire les choses en toute rigueur et acheter en indivision ? Vous pouvez très bien être en indivision à 90% / 10%. Et en cas de séparation, pas de litige possible.
Une fois mariés, si vous êtes sous le régime usuel (communauté réduite aux acquêts), je pense que comme l'acquisition du bien est antérieure au maiage, vous restez à 90 % / 10%, à moins que vous n'optiez pour la communauté universelle.