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Bon moi j'ai une question et je préfère utiliser un cas concret c'est plus parlant M. Y achete une maison non habitable, effectue des travaux d'aménagement et décide de revendre une fois les travaux finis. En attendant les travaux, M. Y loge à titre gratuit chez de la famille ou amis mais déclare son domicile à la maison en travaux. Sera t'il soumis aux impots sur la plus-value ? TVA ? Par la suite, cette plus-value (déduite des éventuelles impositions)est-elle imposable (Revenu?) ? Et dans le cas où elle soit réinvestie dans un autre bien immobilier ? Autre question, est-il préférable pour M. Y d'habiter dans sa résidence principale durant un an ou deux avant de revendre ?
Pour la plus-value: Si c'est la résidence principale déclarée de M. Y, alors il ne paiera pas l'impot sur la plus-value. Ceci dit, tout dépend de ce que vous voulez dire par 'non habitable'. Si c'était une grange et qu'il a déposé un permis de construire pour la rendre habitable, il n'est techniquement pas possible que la maison soit sa RP étant donné qu'elle n'est pas habitable avant achèvement des travaux.
Pour la TVA: Il faut distinguer aussi ce qui est appelé 'travaux'. Si je reprends le cas de la grange inhabitable, alors c'est une nouvelle construction soumise à TVA pendant les 5 années suivant la déclaration d'achèvement de travaux.
Dans le cas ou tous les travaux sont des travaux d'aménagement intérieurs (de confort) alors pas d'impot sur la plus-value et pas de TVA.
La plus-value nette ayant été déjà grévée d'imposition elle ne peut être ré-imposée sauf au titre de l'ISF si le seuil en est dépassé.
La maison en question est en fait une partie de maison qui n'a jamais été aménagée, il n'y a que le toit et les murs ; tout est à faire à l'intérieur : isolation, création des pièces, sanitaires, electricité, chauffage, revetement sol/mur, création escalier...aménagement des volumes...etc Il y a dans ce cas en effet nécessité pour un permis de construire. Donc pas possible pour la résidence principale... par contre c'est un premier achat... exonération ?
"Dans le cas ou tous les travaux sont des travaux d'aménagement intérieurs (de confort) alors pas d'impot sur la plus-value et pas de TVA." >>> tous les travaux sont uniquement d'intérieurs.
Achat, travaux, revente ... casse-tête [}:)]
Forum fermé
Posté - 01 févr. 2005 : 11:48:14
