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Dom75015
Nouveau Membre
1 réponse |
 Posté - 04 févr. 2005 : 15:26:54
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Bonjour,
nous louons un appartement depuis maintenant 1 an et 3 mois. Un ami qui est venu récemment chez nous a remarqué que nos prises électriques n'étaient pas aux normes de sécurités en vigueur à savoir reliées à la terre. Comme vous l'avez indiqué très clairement sur un de vos articles(http://www.universimmo.com/actu/uniactu00x.asp?Article_Code=93), je dois tout d'abord faire un diagnostique par un organisme comme promotelec ou EDF. Ma question est:
est-ce que je peux me faire rembourser ce diagnostique par mon bailleur car il s'agit d'une somme de 122€. Est-ce que je peux mettre en demeure mon bailleur de faire les travaux sans le diagnostic promotelec à l'appui?
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 04 févr. 2005 : 16:21:42
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Le bailleur n'a pas l'obligation de remettre au norme à chaque modification de cette norme (la fameuse NF C 15-100). Aujourd'hui, c'est la date du dépot du permis de construire qui donne la version de la NF C 15-100 à laquelle le logement doit correspondre. De mémoire, cette norme a été modifiée l'année dernière.
Par la suite, le proprio a l'obligation d'entretien. Il doit remplacer les pièces d'usure par des éléments comparables. Toutefois, s'il modifie profondément l'installation (par exemple en mettant des prises supplémentaires ou des points lumineux en plus) alors il doit reprendre l'intégralité de l'installation pour qu'elle corresponde à la dernière version de la 15-100.
Si à chaque modification de la norme il faut que tous les proprios de France reprennent toutes les installations électriques, les électriciens ne sauront plus où donner de la tête.
D'ailleurs si votre ami est dans un logement même très récent il est très probable que son électricité ne soit pas plus aux normes que la votre. A-t-il tenté une démarche similaire auprès de son proprio?
Et pour répondre à votre question, les 122€ seront pour vous à moins qu'un élément m'ai échappé (ce qui est possible).
Marty |
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Sand12
Pilier de forums
1721 réponses |
Posté - 10 févr. 2005 : 21:03:59
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C'est vrai que le bailleur n'a pas l'obligation de mettre aux normes à chaque nouvelle norme.
Par contre, le décret sur le logement décent précise que l'électricité ne doit pas présenter de danger pour les occupants. Je pense que des prises non reliées à la terre, cela peut être considéré comme dangeureux, non?
Je suis d'accord, le diagnostic restera de toute façon à votre charge. |
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wilpromo
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 01:41:17
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Salut,
il m'est arrive exactement la meme chose. Je suis aller a l'ADIL, et une conseillere juridique m'a dit de faire une mise en demeure a mon bailleur avec l'obligation de faire les travaux necessaires (mise a la terre et differentiel). En effet, il y a bien un probleme de securite et le bailleur a l'obligation de louer un logement decent. |
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martin gal
Pilier de forums
1379 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 02:44:23
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bonjour Dom75015,
Vous ne pourrez sans doute pas vous faire rembourser le diagnostic par le bailleur mais vous pourrez (devrez) le mettre en demeure de faire les travaux de mise aux normes qui s'imposent pour votre sécurité.
La base juridique, comme l'a dit Sand 12, c'est le décret du 30 janvier 2002 sur le logement décent. Voir http://www.anil.org/lumiere/logdecent.htm
L'une des caractéristiques d'un logement décent est en effet que : Les réseaux et branchements d'électricité et de gaz et les équipements de chauffage et de production d'eau chaude sont conformes aux normes de sécurité définies par les lois et règlements et sont en bon état d'usage et de fonctionnement.
Pour savoir en quoi consiste une installation électrique conforme aux normes, consultez la page d'universimmo http://www.universimmo.com/actu/uniactu00x.asp?Article_Code=93
Vous y lirez :
La sécurité des utilisateurs ne peut être considérée comme assurée sans qu’au moins les trois prescriptions suivantes de la norme NF C15-100 soient satisfaites : la protection de l’installation par des disjoncteurs différentiels sensibles (30 mA), une liaison à la terre conforme et disponible sur toutes les prises et en particulier dans les pièces humides- cela suppose aussi dans les immeubles collectifs que le logement soit desservi par une colonne de mise à la terre conforme et opérationnelle – et enfin le respect des règles d’installation dans les pièces d’eau ; bien entendu, l’installation ne doit comporter aucun conducteur dénudé, borne accessible ou appareillage détérioré
Bien sûr il se peut que le propriétaire soit provisoirement dans l'incapacité d'agir si l'immeuble est ancien et qu'il n'a pas de colonne de terre. Auquel cas l'appartement ne pourra pas être raccordé sans délai.
martin |
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 03:22:34
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exact MARTINGAL
Le probleme est l'appréciation de la dangerosité.
Je peux me tromper mais
NCF 12 terre ou liaison equipotentielle sur pièces d'eau
NCF 13 ou 14 terre partout
NCF 15 terre meme sur point de lumiere
C'est très flou comme domaine
Si vieille install; le propriét n'est pas tenu dechanger les fils alors que sous dimensionnés en puissance
- Seul le disjoncteur différentiel est absolu ET L'ISOLATION DES FILS
- Le reste très important c'est la terre ou la liaison equipotentielle (tuyauterie)
Pieces d'eau c'est primmordial
DANS LES AUTRE PIECES CELA SE DISCUTE
Sinon tout le reste est discutable
lE DISTINGO ELEMENTS DE CONFORT / ELEMENT MINIMUM EST D2LICAT ET TERRE DANS CHAMPBRE OU SALON LIMITE CONFORT
En tant que bailleur j'ai tout changé car très vieux et installation en plusieurs couches sans controle des prop précédents d'ou risque
tout comme
¨gOOD LUCK |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 10:22:10
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J'ai pu m'entretenir de ces fameux problèmes de conformité et de dangerosité avec un type du Consuel (avec qui je faisais une formation début décembre). Légalement, rien n'oblige le proprio à refaire son installation à moins qu'elle soit dangereuse (vieux fils coton qui prennent feu) ou que le proprio modifie son installation (comme je vous le disais dans mon premier post).
Et c'est vrai que j'ai beau cherché, qu'est-ce qui oblige légalement (un texte de loi en clair) un proprio à remettre aux normes à chaque changement de norme? Il n'y a que la dangerosité qui peut être mis en cause... et c'est vraiment subjectif.
C'est vrai que la dernière norme protège mieux les appareils et les occuapants dans un logement. Mais c'est comme l'automobile, les dernières auto sorties protègent mieux que celles qui ont 10 ans. Pourtant, on achète pas une voiture neuve tous les ans (oui je sais je pousse un peu l'analogie).
Une norme explique comment on doit faire.
Une loi explique ce que l'on doit faire.
La norme ne s'impose pas par elle même.
Il vaut mieux à mon sens argumenter sur la dangerosité d'une installation que sur la norme.
Pour votre information, je vous cite les premières lignes de la norme NF C 15-100 (la fameuse norme électrique qui fait dire à tous que 'mon appart' est pas aux normes').
Les dispositions de la présente normes sont applicables aux ouvrages dont la date de dépôt de demande de permis de construire ou à défaut la date de déclaration préalable de construction ou à défaut la date de signature du marché ou encore à défaut la date d'accusé de réception de commande est postérieure au 31 mai 2003.
Je crois que peu de logements rentrent dans ce cadre.
Enfin, je ne pense pas que l'absence de prise de terre (très courant si je peux dire) ou de diff' à 30mA soit suffisant pour signaler une istallation dangereuse. Il veut mieux regarder si des fils sont fondu, effiloché, absent...
Marty |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 11:38:01
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VTT a raison de dire que la mise en conformité à chaque modification de la NF C. 15-100 n' a rien d'obligatoire, fort heureusement.
Mais la réglementation "logement décent" est également très claire. Elle précise notamment que le logement ne doit pas porter atteinte à la sécurité et à la santé des locataires.
Concernant la sécurité de l'installation électrique, PROTELEC a précisé les cinq points qui doivent être respectés pour assurer la sécurité, en référence notamment au décret "logement décent". Vous pouvez les retrouver sur les liens suivants :
http://www.promotelec.com/technique/espaceinfo/5PointsSecuElectrique.pdf
http://www.promotelec.com/technique/espaceinfo/espace_1a.htm
Si le bailleur refuse une mise en conformité sécurité, le locataire peut demander au juge du TI de trancher.
Et le bailleur qui refuserait une mise en conformité sécurité prendrait un risque énorme en cas d'électrocution et d'incendie.
RC |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 18:43:31
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RC, Marty, ArdL, martin_gal
Oh oui,
je viens souligner ce sujet à ma façon. Du point de vue dangerosité, surtout dangerosité. Il est important d'avoir un logement loué avec une électricité aux normes, quant à la dernière norme... Une installation "sécurisante" est pour moi le terme approprié.
Voyez-vous, je me suis absentée une semaine de ce forum, car plus de jus dans ma maison pendant sept jours, électricité vieille de 70 ans, fils cotons comme dirait Marty, début d'incendie en pleine nuit, combustion dans un mur, qui s'est faufilée le long de mon couloir (le disjoncteur n'a pas fonctionné)... Réparation provisoire, je croise les doigts pour que mon propriétaire comprenne cette dangerosité devant le devis faramineux établi par électriciens, nécessitant une semaine de travaux, déménagement des meubles, arrachages de toutes les plinthes, tapisseries / peintures à refaire. Je passe mon temps à tâter ces murs et plinthes, surveiller fumerolles, etc. 
(PS : ma dernière inquiétude, j'ai remarqué des fils vert&jaune noués autour de la plomberie de ma baignoire... > Help, c'est quoi ça ?... ma "terre" à moi ? Je vais bientôt faire comme Cloclo dans son bain ?) |
Edité par - amande le 11 févr. 2005 18:45:37 |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 18:51:17
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Citation :
Initialement entré par rochar
VTT a raison de dire que la mise en conformité à chaque modification de la NF C. 15-100 n' a rien d'obligatoire, fort heureusement.
Mais la réglementation "logement décent" est également très claire. Elle précise notamment que le logement ne doit pas porter atteinte à la sécurité et à la santé des locataires.
Concernant la sécurité de l'installation électrique, PROTELEC a précisé les cinq points qui doivent être respectés pour assurer la sécurité, en référence notamment au décret "logement décent". Vous pouvez les retrouver sur les liens suivants :
http://www.promotelec.com/technique/espaceinfo/5PointsSecuElectrique.pdf
http://www.promotelec.com/technique/espaceinfo/espace_1a.htm
Si le bailleur refuse une mise en conformité sécurité, le locataire peut demander au juge du TI de trancher.
Et le bailleur qui refuserait une mise en conformité sécurité prendrait un risque énorme en cas d'électrocution et d'incendie.
RC
Il me parait opportun de préciser que les recommandations PROMOTELEC n'ont aucun caractère d'obligation vis à vis des textes législatifs ou réglementaires. |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 21:20:52
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Tout à fait d'accord Ad, mais ce sont des recommandations minimales pour la sécurité, sécurité par ailleurs "imposée" par un texte d'ordre public(c'est le moins que l'on puisse faire).
Ces exigences minimales pour la sécurité, définies par l'ensemble des représentants des électriciens de France, à travers PROMOTELEC, sont les seules qui existent. On ne peut pas faire moins.
Et je vois pas quel expert ou quel juge ou quel assureur pourrait aller en deçà de ces cinq exigences pour la sécurité, en cas de pépin, que ce soient les hommes ou les biens qui trinquent.
On estime à environ 2 300 le nombre de personnes victimes chaque année d'un accident dû à l'électricité : 100 à 200 d'entre elles décèdent. La majorité de ces accidents se produisent dans la salle d'eau. Quant au nombre d'incendies d'origine électrique, il est évalué à 40 000 par an avec, à la clé, un coût de près d'un milliard d'euros. Une enquête réalisée par Promotelec en 1998 a montré qu'en France, 7,3 millions de logements présentent des risques électriques. Ces chiffres suffisent à justifier pleinement l'existence d'une structure comme le Consuel.
Information prises sur consuel.com
RC |
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martin gal
Pilier de forums
1379 réponses |
Posté - 11 févr. 2005 : 23:30:43
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bonsoir, j'en ai un peu pour tout le monde...
vttdechaine, je ne vous rejoins pas quand vous écrivez :
Enfin, je ne pense pas que l'absence de prise de terre (très courant si je peux dire) ou de diff' à 30mA soit suffisant pour signaler une installation dangereuse. Il veut mieux regarder si des fils sont fondu, effiloché, absent...
Bon d'accord les fils fondus, effilochés, etc.. c'est le comble de la dangerosité. Mais l'absence de prise de terre, l'absence de différentiel 30 mA et le non respect des règles dans les pièces d'eau, c'est aussi du danger! Selon UI, dont j'ai cité plus haut le dossier, un seul de ces points suffit à caractériser un logement non décent.
Oui la dangerosité est quelque chose de subjectif, mais il y a un minimum en deça duquel elle est certaine. Et la barre de ce minimum est nettement plus haute que ce que vous croyez.
amande,
je m'étonnais de votre disparition, surtout après une semaine précédente hyper prolixe. C'était donc ça ! La fée électricité a fait des siennes ! Pas très marrant mais j'espère que vous y gagnerez un appart nickel chrome, tout beau tout blanc. A mon avis 1 semaine, c'est optimiste, comptez 15 jours facile.
rochar et sand12,
je partage la totalité de vos propos, merci d'avoir rappelé ce que signifie "danger électrique" en termes de morts et d'accidents chaque année. |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 14 févr. 2005 : 09:46:03
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Citation :
Mais l'absence de prise de terre, l'absence de différentiel 30 mA et le non respect des règles dans les pièces d'eau, c'est aussi du danger!
Martin,
Faite le tour de vos appareils électriques à la maison et vous verrez qu'il ne sont pas tous équipé d'une prise de terre. Faut-il pour autant caractériser ces appareils de dangereux? Mais c'est vrai que avec c'est mieux que sans !
Toutefois, comme je disais plus haut, où est le texte réglementaire qui dit que l'électricité est dangereuse sans prise de terre et sans différentiel 30mA ? Je comprend bien que des sociétés aient leurs règles propres mais envoyer à son proprio un topo de EDF ou toute autre société sans étailler le tout de texte de loi risque bien d'être long à faire avaler à un proprio.
Je me fais ici volontairement l'avocat du diable, mais il est certain qu'un proprio qui doit débourser 1500€ de travaux va chercher dans les textes de loi à quoi il peut être astreint. Si les cas sont subjectif (comme malheureusement souvent), il faudra donc aller au tribunal avec tous les soucis que cela impose.
Citation :
j'ai remarqué des fils vert&jaune noués autour de la plomberie de ma baignoire... > Help, c'est quoi ça ?... ma "terre" à moi ? Je vais bientôt faire comme Cloclo dans son bain ?)
Salut Amande,
Pas de soucis. Laisse bien ce fil connecter à ta baignoire! Une électrocution arrive lorsqu'il y a une différence de potenciel entre 2 points (par exemple entre la machine à laver qui a un problème et la baignoire). Si tu relis la masse de ces 2 appareils par un fil, en cas de soucis, la différence de potenciel se fait par le fil (ils s'équilibre l'un et l'autre) et si l'electricité passe dans le fil... il ne passe pas par toi (c'est mieux hein???).
Marty |
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Prises non conformes à la norme en vigueur
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