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Dans notre copro, lors du dernier exercice, il a fallu changer 15 robinets d'arrêt d'eau froide et 23 robinets d'arrêt d'eau chaude pour un coût total de 2 116 Euros.
Ces robinets sont situés à l'intérieur des appartements et seul leur habitant y a accès. Pour éviter cet entartrage, ce blocage, il suffit périodiquement de manoeuvrer le robinet, une fois par semestre. Eventuellement d'y verser qq gouttes d'huile.
L'intention est de faire supporter le coût de cette réparation au propriétaire négligeant. Peut-on considérer ces robinets comme partie privative, car affectée au seul usage du résident du lot. Ou faut-il passer par la clause d'aggravation des charges ?
Par avance Merci de me faire part de votre expérience ou vos conseils.
normalement les robinets d'accès à l'eau sont collectifs puisqu'en l'absence de définition privative-collective des compteurs au RC ils sont collectifs puisque situés avant dans le sens de l'arrivée de l'eau (notre syndic dit le contraire, mais cela n'est pas nouveau)
en revanche les mettre en collectif, quand vous avez des différences importantes de tantièmes est complétement injuste puisqu'ils ne profitent qu'à chaque lot, résultat le F5 paye pour le studio (id pour le cubage)et mettre en tantièmes facilite les changements du plombier et les honoraires du syndic; donc la logique voudrait que ce soit collectif mais avec une répartition au nb de compteur et non aux tantièmes généraux
un peu embué pour les explications mais difficile de faire plus limpide pour des répartitions compliquées. De mémoire, pb abordés déjà il y a qq mois ... et tpujpurs autant de houle, même au Salon de la Copro, les explications variaient en fn des différents interlocuteurs (précaution avait été prise d'avoir le RC et les codes
Dans la copro ou je réside il y'a une règle qui est ce qu' elle est du moment que c'est dans les appartements c'est privatif ce qui incite les gens à verifier les robinets.
1) Il faut vérifier ce que dit le règlement de copropriété. Le statut des vannes individuelles (ce qui ne veut pas dire privatives) est souvent indiqué.
2) Sur la remarque d'Océan : si les vannes sont parties communes, les charges liées ne sont pas forcément réparties au prorata des tantièmes. L'usage est alors de répartir par part virile (un lot = une part).
3) La remarque de Wolfram sur la manoeuvre mensuelle de la vanne est très justifiée. On peut le faire aussi bien sur une vanne privative que sur une vanne commune
il faut noter qu'il est souhaitable, lors de l'échange, de procéder à un regroupement, ce qui permettra - une coupure unique sur la distribution, - l'appel à une seule entreprise ce qui évite la facturation des déplacements successifs, - un tarif moindre dès lors qu'il s'agit de 15 + 23 robinets, - des robinets qui seront tous de même type....
à Océan
Citation :normalement les robinets d'accès à l'eau sont collectifs puisqu'en l'absence de définition privative-collective des compteurs au RC ils sont collectifs puisque situés avant dans le sens de l'arrivée de l'eau
situés avant.....mais avant quoi? en principe le collectif s'arrête au niveau du repiquage sur des colonnes de distribution (ou d'évacuation), ce repiquage est à l'origine de la distribution vers l'appartement et lui suit en principe le robinet d'arrêt puis le compteur individuel qui tous deux sont privatifs car à destination d'un seul copropriétaire à moins que le RC ne dise le contraire ce qui ne semble pas être le cas dans la présente.
Merci pour vos contributions dont j'apprécie la compétence. Faites moi la grâce de penser que je n'ai pas manqué d'éplucher mon rglt d copro.
Vos réponses me confortent dans la perspective de considérer qu'il s'agit de partie privative car montée sur la canalisation d'alimentation piquée sur la canalisation d'alim collective.
Problème de Robinet
Forum fermé
Posté - 11 févr. 2005 : 17:41:50
