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 Sujet  |
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RIGAOUS
Contributeur senior
82 réponses |
 Posté - 08 mars 2005 : 14:18:47
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Je viens de recevoir par lettre recommandée une convocation à une assemblée de notre ASL qui aura lieu le 19 mars prochain, dont j'ai reproduit les termes :
A l'ordre du jour : BILAN GENERAL
- 1 ° Nous profiterons de cette première réunion pour vous demander le premier appel de fonds. Il est urgent de réaprovisionner le compte ! Penser à prendre vos chéquiers !
- 2° Votre présence est indispensable afin d'assigner la société xxxx. Cependant, en cas d'empêchement, vous pouvez nous renvoyer la procuration ci-jointe, avant la tenue de la réunion.
Sincères salutations Le Président/B.G
PO/ La secrétaire/M. NI
NOM: PRENOM :
Je donne procuration et tout pouvoir à....lors de
l'assemblée générale du 19 mars 2005.
Fait à xxxx, le signature
Problème 1 le bureau et le président ont été élus illégalement : vote par courriers sans AG.
2 ASL sans objet puisque les parties communes : la voierie est toujours la propriété du lotisseur, or il souhaite assigner
l' entreprise qui a réalisé cette voierie et posé les canalisations, visiblement mal puisque nous avons du faire face à plusieurs fuites qui ont endommagé cette voierie pour laquelle notre précédente présidente nous avez fait régler les réparations.
3 Quant à la procuration visiblement elle ne se limite pas à la seule assignation.
4 On nous réclame les chéquiers mais aucun compte fourni sur les années précédentes,aucun budget prévisionnel
Que pensez vous de cette convocation qui d'ailleurs aurait du nous parvenir par LRAR au moins quinze jours avant la date prévue, et suis-je réellement tenue de régler qoi que ce soit et dois-je assister à cette AG
De plus nous sommes en indivision et normalement ce sont les mandataires qui doivent être convoqués
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boulouris
Pilier de forums
328 réponses |
Posté - 08 mars 2005 : 14:55:36
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bonjour,
si effectivement ce sont les termes reproduits, c'est assez cavalier.
En tous cas ,, vous devrez assister à cette réunion et participer pour recevoir les explications du président.
Vous ne pourrez payer un appel de fonds que si le budget prévisionnel et le budget de l'année écoulée sont approuvés.
Pouir le reste le Président a dans une asl le pouvoir d'ester en justice.
IL serait souhaitable si vous voulez vous défendre répondre à la convocation par une lettre demandant la presentation des comptes et faire circuler ce courrier auprés des autres co-lotis.
bien à vous |
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RIGAOUS
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 08 mars 2005 : 15:21:32
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Cher BOULOURIS, merci de votre réponse, mais je tiens à préciser que les charges qui seront réclamées concernent la voierie dont nous ne sommes pas propriétaire, puisque le lotisseur n'a jamais transféré celle-ci à l'ASL , d'autre part elle est en mauvais état et déssert un autre lotissement et des riverains extérieurs au lotissement.
C'est pourquoi je m'attendais à un ordre du jour bien plus explicite de notre président !
Alors je dois quand même payer |
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boulouris
Pilier de forums
328 réponses |
Posté - 08 mars 2005 : 17:15:51
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bonsoir,
alors la !!! attention  
Il va falloir fixer les régles de répartition, car si l'autre lotissement a une servitude de passage sur vos voies il doit financièrement participer à sa rénovation ; idem pour les riverains extérieurs au lotissement.
Il faudrait effectivement que le lotisseur concéde la propriété à l'ASL et à cette occasion lui demander une participation pour la remise en état (je suppose que cette route a servi pendant la construction du second lotissement).
Je crains que le dépense soit importante, ne laissez pas passer cette occasion de remeettre les choses en ordre.
Bien à vous |
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RIGAOUS
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 08 mars 2005 : 19:55:12
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Bonsoir Boulouris,
En fait l'autre lotissement a été construit avant,mais est situé après le notre, il s'agit du même lotisseur, il ont leur propre ASL les équipements communs et la voierie ne leur ont pas été transférés, et ils sont obligés de passer dans notre lotissement pour sortir.
Suivant les explications données sur ce forum :
"Il faut noter également qu'en l'absence de cession de parties communes, l'objet de l'ASL n'est pas réalisé puisqu'elle n'a rien de commun à gérer ou à entretenir. Elle peut donc avoir une existence juridique, puisque régulièrement déclarée, mais qui est sans objet puisque sans parties communes.
Pratiquement, vous n'avez rien à faire pour le moment, surtout pas à participer à l'entretien ou à percevoir des cotisations.. pour des choses qui n'existent pas (encore) pour l'ASL."
Nous trouvant dans ce cas, pouvons nous nous en prévaloir lors de la réunion, ce qui ferait réfléchir pour une fois notre président !
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RIGAOUS
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 20 mars 2005 : 12:30:50
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 Cher BOULOURIS, je reviens vers vous afin d'évoquer cette fameuse réunion d'ASL !!!!!!
Le président( d'on l'élection est plus que douteuse)élu en 10.04 nous a informé qu'il ne tenait pas compte de la gestion précédente et avait décidé de repartir à zéro concernant les charges : donc aucun décompte à nous présenter !
Il nous réclame donc le remboursement des factures d'électricité du 01.01.03 au 31.12.04., factures réglées par lui en tant que co-loti, qu'il a pris l'initiative de régler se substituant au président en place non démissionnaire mais qui faute de se faire entendre avait jeté l'éponge puis déménagé en juillet 03.
Je rappelle que les équipements communs dont les lampadaires? canalisations etc. ,et la voierie n'ont toujours pas été rétrocédés à l'ASL.Leur ayant rappeler notre non devoir d'entretien il ont refuser d'en prendre compte 
Il ont voté des charge et provisions sur charges du 01.01.05 au 30.06.05 soulignant que nous étions obligés de régler du fait du cahier des charges.Quant aux fonds réglés par nous précédemment pour les réparations de la voierie et que le lotisseur a accepté de rembourser aucune réaffectation envisagée, de plus certains colotis n'avaient pas rien payé !
Par contre ont refusés d'entendre certains co-lotis se plaignant du non respect du cahier des charges par d'autres co-lotis car cela ne fait pas partie de leur fonction ? 
Nous propose une prochaine réunion officieuse dans x temps, si des décisions sont prises ce jour là je suppose qu'elles seront officieuses !
Certaines personnes ont compris et semble en accord concernant la voierie mais de là à agir !!!
J'ai refusé de voter les charges et n'ai rien réglé n'ayant pas pris mon chéquier !!!!
Que pensez-vous de tout cela ?
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boulouris
Pilier de forums
328 réponses |
Posté - 20 mars 2005 : 16:33:33
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bonsoir,
c'est terrible d'en arriver là.
Rien ne sert de faire durer cette situation il fautprendre le taureau par les cornes: consultez vos statuts : il existe probablment un article concernant la convocation d'une AGE si un certain nombre de critères sont remplis notamment le nombre de co-lotis à réunir.
en suuite il faudra faire tenir cette age avec un ordre du jour bien établi, un budget etc...
bon courage |
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RIGAOUS
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 21 mars 2005 : 16:30:11
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Cher boulouris, merci de m'avoir répondu mais j'ai oublié "la cerise sur le gateau"
Nore président nous a demandé de signer un pouvoir donnant mandat à ce dernier afin d'ester en justice et poursuivre l'entrepreneur dans les termes de l'assignation proposée par l'avocat du lotisseur, les honoraires de cette procédure seront pris en charge par le lotisseur :
Or ce lotisseur est toujours propriétaire de la voierie et de cse équipements dont les robinets des canalisations notamment mis en cause.
Si l'entrepreneur est bien responsable des fuites occasionnées par ces robinets, notre lotisseur avait du à mon sens souscrire une assurance pour couvrir sa responsabilité civile lotisseur.
De ce fait, il aurait du déclarer le sinistre afin que nous puissions nous faire rembourser les travaux effectués et réglés par nous et ensuite l'assurance devait exercer un recours contre le responsable.
Or le lotisseur, nous demande d'assigner l'entreprise directement et nous promet de régler les honoraires de procédure, mais connaissant l'oiseau et ses finances de doute fort qu'il assume.
En prenant cette initiative ne serait-ce pas une façon implicite de nous céder ces équipements dans l'état où ils se trouvent et les honoraires, puisque nous n'avons aucun engagement écrit de sa part !
De plus quelle majorité pour ce genre de décision ?
Si nous n'acceptons par il précise qu'il est en droit de nous assigner pour reprendre ces équipementS et le reste ! ce qui nprouve bien qu'il en est propriétaire donc responsable !
Evidemment, je n'ai rien signé et ne souhaite pas le faire, a votre avis ai-je raison ? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 mars 2005 : 08:55:33
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Je passe sous silence cette prétendue "convocation" pour une réunion d'information, donc informelle, mais qui ne peut juridiquement prétendre être une 'assemblée générale' qui impose un formalisme qui n'existe pas ici.
Je reviens juste en arrière pour rappeler ce qui est souligné par Rigaous :
"Il faut noter également qu'en l'absence de cession de parties communes, l'objet de l'ASL n'est pas réalisé puisqu'elle n'a rien de commun à gérer ou à entretenir. Elle peut donc avoir une existence juridique, puisque régulièrement déclarée, mais qui est sans objet puisque sans parties communes.
Pratiquement, vous n'avez rien à faire pour le moment, surtout pas à participer à l'entretien ou à percevoir des cotisations.. pour des choses qui n'existent pas (encore) pour l'ASL."
Ceci est clair et net, juridiquement imparable : n'ayant pas reçu par cession les parties communes, ici les VRD, l'objet de votre ASL n'est pas réalisé. Elle ne peut donc, par son président, appeler et percevoir à quelque titre que ce soit des fonds pour des charges liées à son objet, objet précisé par vos statut.
Cela s'appelle du détournement de fonds.
Tout au plus, dans la mesure où votre ASL a été déclarée, peut-il être appelé des cotisations pour le seul fonctionnement administratif de l'association. Mais en aucun cas pour réaliser son objet puisqu'il n'existe pas !
Encore une fois, le transfert des parties communes n'ayant pas eu lieu, ni sur l'autre ASL ni sur la votre, c'est le promoteur qui en est propriétaire, qui doit en assurer la charge et donc la responsabilité.
Etant propriétaire de l'ensemble, les voisins n'ont pas un droit de passage "chez vous", puisqu'il y a continuité dans la propriété de ces VRD qui ne sont pas à vous.
Vous et eux passez 'chez le propriétaire-promoteur'.
Concernant la réception des parties communes, prévue au cahier des charges et sans doute dans vos statuts, l'ASL ne peut s'y opposer.
Cependant, encore faut-il que ces parties communes soient conformes tant au cahier des charges qu'à leur destination.
S'il y a des malfaçons ou des choses non conformes, l'ASL peut refuser ce transfert, en attendant la mise en conformité. C'est au propriétaire-promoteur de les rendre conforme au cahier des charges avant leur cession.
L'ASL doit être ferme sur ce point et ne pas ceder au chantage habituel de promoteurs qui ne cherchent qu'à engranger des €€€€ et se débarasser en vitesse de parties communes qui les encombrent et leur coûtent ..
Quant au pdt de votre ASL, il faut qu'il révise les textes s'il ne veut pas se mettre, personnellement, 'hors les clous' et engager sa responsabilité ! Il ne peut en particulier, sans droit, sans titre et sans justification, appeler, percevoir et engager ainsi des fonds, pour l'objet d'une ASL qui n'est pas réalisé. |
Edité par - gédehem le 22 mars 2005 09:02:16 |
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RIGAOUS
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 22 mars 2005 : 12:42:33
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Merci GUEDEHEM de votre réponse qui me conforte dans ma position, mais en ce qui concerne l'assignation que le président compte faire à l'entreprise qui a installé les VRD, POUVEZ VOUS ME CONFIRMER sur ce forum que ce président engage bien sa responsabilité et qu'il n'est pas en droit d'ester en justice pour un bien qui ne nous appartient pas. Ainsi je pourrais réagir et leur apporter la preuve de mes dires et pourquoi pas ramener ce pseudo président à la raison.
Je vous remercie par avance. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 mars 2005 : 14:26:57
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Question : etes vous habilité à engager une action en justice pour le vol de la voiture de votre voisin de l'autre coté de la rue ? ...
Cette action n'est bien sûr pas recevable, s'agissant du bien d'autrui ...!
Dans votre cas, comme pour toute personne sollicitant l'action du juge, vous devez joindre à la demande les documents qui attestent de votre intéret à agir, titre de propriété ou autres ...
Ici, dans votre ASL, qu'avez-vous ?
Votre pdt a t-il contacté un avocat et l'a t-il informé de tout ? On n'assigne pas comme ça, par le fait du prince ....
1- Sous réserve de vérification dans vos statuts, s'agissant d'une action en demande, l'accord préalable de l'AG est très généralement indispensable.(l'accord doit porter sur une action précise).
2- l'action n'est, à mon avis, pas recevable, s'agissant d'une action liée à la propriété ou du moins la détention de ces VRD.
De plus, une action contre le promoteur pour l'obliger au transfert et/ou aux travaux de conformité se comprend, mais pas contre l'entreprise ayant réalisé les travaux initiaux, laquelle n'a aucun lien avec votre ASL .!!..
Ceci sous réserve d'indications plus précises ..
Tout ceci me semble folklo (le pdt et sa démarche !!!)..
Dans la mesure où il agit sans l'autorisation prévue et de façon inconsidérée, il engage sa responsabilité civile personnelle. J'espère pour lui qu'il a une bonne assurance RC en qualité de pdt d'ASL, payée par l'ASL, car généralement, l'assurance RC de "bon père de famille" ne marche pas dans le cadre de fonctions électives officielles et particulières (pdt d'ASL, syndic de copropriété, ..etc ...) |
Edité par - gédehem le 22 mars 2005 14:34:22 |
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RIGAOUS
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 22 mars 2005 : 16:35:32
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Guedehem, merci beaucoup de vos réponses et je compte faire bon usage de celles-ci, afin de remettre un peu de plomb dans la tête de notre de président qui il me semble en a bien besoin !
Ceci dit, je m'étais clairement expliquée lors de la réunion, et avais porter à la connaissance de nombreux éléments d'ailleurs confirmé par vous, mais n'ai pu faire face à ce président en pleine crise d'autorité et dont le promoteur a à mon sens compris l'incompétence !!!
Merci encore et à bientôt peut-être avec de meilleurs nouvelles |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 23 mars 2005 : 10:39:28
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Un dernier point, que j'ai oublié, mais toujours important dans toutes les démarches qui tendent à contester, amiablement, l'attitude de certains : ne restez pas seul. Essayez de vous grouper et agir avec d'autres. Et sans agressivité !
D'y aller avec des grands gestes en 'gueulant' ne fait pas avancer le schmilblic ... En intervenant de façon posée mais avec conviction et des arguments induscutables, ici de nature juridique, sans se laisser marcher sur les pieds et donc en haussant parfois le ton, on n'indispose personne. ...
Mais vous savez tout cela ... |
Edité par - gédehem le 23 mars 2005 10:40:01 |
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RIGAOUS
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 23 mars 2005 : 15:55:42
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merci guedehem de ces précisions, mais j'ai appris depuis cinq années à me faire entendre avec sagesse et fermeté.
Je roule lentement mais sûrement, car la diplomatie est mon meilleur allié, mais toutes nos discussions auront au moins eu l'avantage de me conforter dans mes positions et j'ai déjà semé le doute dans plusieurs esprits.
Merci beaucoup de votre aide.
RIGAOUS |
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