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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
 Posté - 12 mars 2005 : 14:41:22
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Je crois que j'ai déjà posé la question mais cela pourra servir à d'autres.
J'ai demandé l'inscription d'un certain nombre de points à l'ordre du jour de la prochaine AG. Le syndic m'a vraiment mise en "vedette" ! Mon nom figure un peu partout pour bien préciser que c'est moi qui ai mis ces points à l'ordre du jour. Il était tellement obsédé qu'il m'attribue même la "maternité" de points dont je ne suis pas l'auteur !
On m'avait répondu, que le syndic n'avait pas à mentionner le nom du copropriétaire qui faisait la demande.
Je précise que toutes les questions que je pose concernent tous les copropriétaires. Il n'y a aucune demande d'autorisation me concernant par exemple.
Il est évident que ceci est fait sciemment pour me désigner comme responsable de la longueur éventuelle de l'AG et continuer de me désigner comme l'emm.... dans la copropriété.
A quel texte peut-on se référer ?
Elisabeth
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Mélany
Contributeur vétéran
106 réponses |
Posté - 12 mars 2005 : 15:54:51
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Je ne vois pas de texte précis auquel se référer
Souvent certains se plaignent qu'il existe trop de réglementation, trop de lois ...
En matière de copro, je ne vois pas de texte PARTICULIER (sépcifique)qui dise "le syndic ne doit pas mentionner le nom des copro au regard de la question dont ils ont demandé l'inscription à l'OJ"
Si ce texte existait, il s'en trouverait beaucoup pour dire que la loi complique les choses, que cette loi est mauvaise car il est normal de savoir qui demande telle ou telle question de l'OJ ..
Existe-t-il un texte GENERAL auquel rapprocher la situation ?
-la diffamation : non cela ne semble pas aller jusque là
-l'intention de nuire à une personne : est-ce le cas ?
-on serait plutot dans l'intention délibérer de décridibiliser une personne en mentionnant son nom aux questions de l'OJ car elle suscite la curiosité des autres copro sur les "choses" de la copro
.si le syndic fait de même pour les questions des autres copro, il ne peut être attaqué du fait qu'une personne en pose plus que les autres et que son nom revient donc plus souvent
.si le syndic attribue à un copro des questions d'autres copro : il peut dire qu'il y a eu confusion (tout est dans le nombre (1 question ou 4 ou 5 ?) et est-ce une erreur parmi d'autres ?
D'une façon générale
-il faudrait PROUVER l'intention malveillante du syndic
-il faudrait JUSTIFIER d'un préjudice personnel résultant de l'attitude du syndic
Dans ce type de situation ce n'est pas facile
Il faudrait par exemple avoir un document écrit (lettre du syndic à un copro ou au cs) disant textuellement que "Mme X... doit être décridibiliser le jour de l'AG car ses questions suscitent trop de curiosité des autres copro sur les comptes ...."
Evidemment il ne faut pas rêver, aucun document ne sera établi avec ce genre de choses, on restera dans du verbal, voire même du non-dit bien compris par ceux qui ne veulent pas que les choses changent ...
Par contre, si des propos de cette nature (ou pire) étaient tenus en public, le jour de l'AG ou autre, mais à condition qu'il y ait des témoins pour en attester, peut être et je dis bien peut être qu'on pourrait voir à engager une procédure
Soyons clairs aussi, dans ce type de situation,
-soit on discute tous ensemble (ou avec un certain nombre qui fera changer d'avis la "majorité") et les choses bougent et rentrent dans l'ordre
-soit on attaque en justice si on peut prouver que l'on subi un préjudice du fait du comportement "fautif" d'une autre personne
Ce type de situation est très fréquent dans les copro, cela ne justifie pas qu'on s'en accomode pour autant
Parfois aussi, on fini par être trop impliquer pour distinguer entre le principal et le secondaire et en voulant tout régler on se retrouve dans une situation de blocage
Je pense qu'il faut d'abord gagner en crédibilité en se focalisant sur moins de points mais en finissant par faire reconnaitre que l'on avait raison sur ces quelques points, ainsi gagner la confiance des autres et tenter d'aller plus loin avec eux ...
plutot que d'être dans une situation de rejet total car les autres ne supportent pas qu'on les place dans une situation trop insécure face à laquelle ils réagissent
-en tentant de "supprimer" ce qu'il estime être la cause de leurs problème (celui qui les soulève)
-plutot que de résoudre les problèmes de façon objective en tant que tels
Mais on ne peut donner que des opinions trop générales et peut-être éléoignées de la réalité
Il serait plus utile de reproduire le texte exact des questions posées à l'OJ afin que les internautes qui les liront, et qui ont par définition plus de recul que le copro concerné, expriment de façon spontanée leur réaction face à ces questions
(il vaut peut être mieux prendre le risque de réactions "désagréables" pour faire avancer les choses plutot que dans rester dans une situation qui semble un peu bloquée)
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 12 mars 2005 : 20:28:27
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Je rappelle que dans ma copropriété, je suis la seule à demander à ce que lois, décrets et RC soient respectés et que j'apparais comme celle qui a mis la pagaille dans la copropriété. Et parmi les autres copropriétaires, il y a d'un côté les lâches qui n'osent pas ouvrir la bouche pour me soutenir, et d'un autre côté, toute une clique qui met toute son énergie à ne rien faire dans l'intérêt des copropriétaires et à faire ami-ami avec le syndic qui est bien content d'avoir un tel soutien inconditionnel.
Alors, compte tenu de cette situation, je repose ma question autrement : une telle présentation d'un ordre du jour par le syndic n'est-elle pas DISCRIMATOIRE et destinée à me porter préjudice, en incitant les copropriétaires à se dresser contre moi ?
Elisabeth |
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Mélany
Contributeur vétéran
106 réponses |
Posté - 12 mars 2005 : 20:50:42
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.si le syndic fait de même pour les questions des autres copro, il ne peut être attaqué du fait qu'une personne en pose plus que les autres et que son nom revient donc plus souvent
Le syndic ne met-il le nom du copro demandeur d'une question à l'OJ que pour vous ou bien le fait-il aussi pour les autres ?
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 12 mars 2005 : 21:30:15
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Justement, il m'a même attribué 2 remarques dans le point divers dont je ne suis pas l'auteur. Quant à toutes les autres questions mises au vote, elles sont d'ordre général (quitus etc....).
D'ailleurs, l'un des points est une "attaque" directe à mon encontre (son auteur n'est pas mentionné). Une âme charitable et ayant beaucoup d'imagination a fait savoir au syndic qu'il y avait des infiltrations au niveau d'un patio que j'ai aménagé en chambre (avec autorisation d'AG bien sûr). Il faut dire qu'il y a de très forts ressentiments de certaines personnes à l'encontre de cet aménagement. C'est d'un grotesque ridicule puisque ce patio se situe au-dessus d'un accès extérieur à mon immeuble et que personne ne s'est jamais plaint d'être "arrosé" en passant en-dessous. Et d'ailleurs, d'où viendrait ce liquide ?
Elisabeth |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 13 mars 2005 : 04:01:22
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Elisabeth,
Mon sentiment est de même nature que celui de Mélany : la position du petit cheval courageux et fort tout seul dans la tempête et qui ne cède pas aux rafales qui l'assaillent est rarement gagnante.
Le travail de fond et la pédagogie sont certainement plus délicats, moins rapides, de portées plus incertaines, etc.
Quant à la malveillance de votre syndic, pour l'établir, et plus encore pour pouvoir la faire valoir, il y a sans doute loin de la coupoe aux lèvres.
Marc |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 13 mars 2005 : 08:28:44
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Etant de nature plutôt honnête et reconnaissant mes torts, après vérification, il s'avère qu'il y a quelques "boursouflures' d'humidité sous ma dalle de patio, côté exposé à la pluie bien sûr.
L'"indicateur" n'avait peut-être pas de mauvaises intentions mais je trouve regrettable qu'on jette ainsi en pâture ce problème, de façon que je trouve quelque peu agressive, dans sa présentation. Et maintenant, va commencer la "bataille" de savoir qui va payer ! Evidement, la réponse est dans le RC. A suivre.
Elisabeth |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 13 mars 2005 : 11:44:34
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Bonjour.
Elisabeth, ne prenez pas ombrage que votre nom soit cité dans l'ordre du jour et qui vous soyez désignée comme étant celle à l'origine de la demande de résolutions.
Chacun peut s'il le désire mettre à l'ordre du jour les demandes qu'il souhaite (dans la mesure évidemment où celle-ci nécessitent un vote).
Outre le fait qu'assister à une AG, c'est comme assister à une pièce de théatre, on peut partir à l'entr'acte ou avant, rien n'interdit aux mécontent à rentrer chez eux dès qu'ils commencent à s'endormir.
D'autre part, certains syndics joignent même le lettre qui a servi de demande avec la convocation. Où comment empocher sur les frais de télécopie.
Laissez tempêter les aigris.
Je crois aussi Elisabeth que devant les insinuations et attaques répétées dont vous nous faites part et dont vous êtes victime il serait temps que vous demandiez à un juge de remettre les pendules à l'heure.
Amicalement.
Colette
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 13 mars 2005 : 14:57:16
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Colette,
Aussi incroyable que cela puisse paraître, la clique qui régente toute la copropriété a décidé de proposer la nouvelle désignation du toujours même syndic, pour une durée de 3 ans ! Certains vraiment, persistent et signent dans la délinquance et ne reculent vraiment devant rien.
Il est évident que si ce syndic est reconduit et que de plus, je suis évincée du nouvau conseil syndical qui va être élu, il faudra se poser des questions.
Elisabeth
Loi 65-557 du 10 juillet 1965
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm
Décret 67-223 du 17 mars 1967
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm |
Edité par - Elisabeth le 13 mars 2005 14:57:49 |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 14 mars 2005 : 01:59:40
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Dans leurs derniers messages, Colette et Elisabeth, respectivement, ont écrit :
Colette : « […] devant les insinuations et attaques répétées dont vous nous faites part et dont vous êtes victime il serait temps que vous demandiez à un juge de remettre les pendules à l'heure »
Elisabeth : « Certains vraiment, persistent et signent dans la délinquance et ne reculent vraiment devant rien. »
Est ce que la pastouille ne chauffe pas là à un peu bien vite, avec de plus une croyance qui paraît infondée que les questions en cause pourraient avoir un débouché judiciaire ?
En effet, dans le sujet, il n’apparaît que deux choses : d’un côté, un syndic, possiblement malicieux et peu courtois à l’égard d’Elisabeth, qui souligne à l’envie et même à l’excès les questions qu’elle pose ; par ailleurs, une affaire de fuite dans un local sous la gouverne d’Elisabeth dont dans un premier temps celle-ci conteste la réalité qui lui est mise en avant et dont, juste après, dans un second temps, elle admet l'existence.
Plus largement, et là est le sens de la présente intervention, une juridiction qui serait saisie de ce type de question se déclarerait incompétente.
Plus largement encore, il ne faut pas faire l’erreur de penser que les difficultés de copropriété ont toutes vocation à pouvoir être réglées devant un tribunal qui départagera les bons et les méchants, les sages et les vilains, les saints et les filous puis fessera les seconds après avoir félicité les premiers.
C’est tout le contraire qui est vrai : seules quelques natures de questions sont de la compétence possible du judiciaire, les autres problèmes de copropriété, constituant leur plus grande masse, relevant de la compétence interne du syndicat et notamment de son organe décisionnaire qu’est l’assemblée générale.
Marc |
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poumpoum
Pilier de forums
416 réponses |
Posté - 14 mars 2005 : 17:43:20
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Mais c'est la gloire Elisabeth !
Il m'a fallu 4 ans pour comprendre comment les copro fontionnaient mais surtout le résultat.
J'ai choisi de me priver des inconvénients et me réfère à la loi ; j'ignore "les diaboliques" et tire une semonce quand quelque chose est vraiment génant. Sans réponse j'assigne en justice. Un procès fini, j'en refait un autre mais je ne stresse pas ... plus d'AG. Travaux pas faits ou mal faits ... je retiens 20 % sur l'appel de charge jusqu'à ce que ce soit fait (en précisant que je tiens le solde à disposition).
De cette façon, on ne me cherche pas et ça m'évite de fraterniser avec les conflits.  |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 14 mars 2005 : 19:35:31
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Bonsoir.
Comment, sans savoir, donner son opinion ? Marc, de toute évidence, ne connait que très peu de choses de l'histoire d'Elisabeth. Aussi avant de dire tout et rien, lui suffirait-il de se renseigner en utilisant la fonction "Recherche" que certains savent si bien préconiser.
Ainsi se remémorerait-il ce que subit Elisabeth.
Qui a dit, ici, qu'il faut aller devant un juge parce que son apparait à coté d'une demande de résolution ?
Amicalement.
Colette
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 14 mars 2005 : 19:40:42
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Pour la première fois nous avons donné le nom des demandeurs de Résolution lors de l'AG mais nous les avions prévenus avant le début de la réunion en demandant si cela leur posait problème.Cette décision a été prise car, avant, une large majorité de copropriétaires pensait que tous les travaux nécessaires ou non venaient du CS (donc critiques et sous entendus)
Il arrivait aussi que certains demandeurs votaient en AG contre ce qu'ils avaient demandé (d'ou beaucoup de travail fait inutilement)
Nous n'avons rien trouvé dans la doc.que nous avons qui interdit cette pratique.
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 14 mars 2005 : 19:55:41
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Colette,
Je ne me référais, en prenant d'ailleurs soin de le dire de façon tout à fait formelle (relisez, svp), que à ce qui est indiqué dans le présent sujet (comme, en quelque sorte, vous même le faisiez avec votre "[...] dont vous nous faites part" adressé à Elisabeth ci dessus) : alors, il ne faut pas pousser, émotionnellement ou pas, merci.
Aussi, je maintiens en plein ce que je disais sur le fond, et qui va donc bien au dela des péripéties de la copropriété de Elisabeth et des avanies qu'elle connaît : les différends d’un copropriétaire avec le syndic ou des copropriétaires entre eux ne sont du ressort du judicaire que dans des cas précis, qui ne correspondent manifestement pas à ce que Elisabeth décrit dans le présent sujet.
C’est pourquoi je régissais aussi bien sur le juge que vous présentiez comme en position de ‘remettre les pendules à l’heure’ et qu’il faudrait que Elisabeth saisisse, que sur les ‘certains’ qui ‘signent dans la délinquance’ que décrit Elisabeth.
Gardons les mots pour ce à quoi ils correspondent vraiment, surtout lorsqu'ils correspondent à des choses précises et fortes : la délinquance, le juge, etc…
Marc |
Edité par - Marc 75017 le 14 mars 2005 20:27:13 |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 14 mars 2005 : 21:31:22
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Vous pouvez toujours m'adresser quelque chose en privé, mais donner les éléments d'une question en privé, ce n'est pas très en ligne avec l'esprit forum ; les forums, c'est l'échange public, partagé et participatif.
Marc |
Edité par - Marc 75017 le 14 mars 2005 21:33:09 |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 14 mars 2005 : 21:52:24
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Si la réponse n’est pas celle ci au bout de 12H:
This is an automatically generated Delivery Status Notification.
THIS IS A WARNING MESSAGE ONLY.
YOU DO NOT NEED TO RESEND YOUR MESSAGE.
Delivery to the following recipients has been delayed.
xxxxxx@xxxx.xx
Puis celle ci au bout de 24...:
This is an automatically generated Delivery Status Notification.
Unable to deliver message to the following recipients, due to being unable to connect successfully to the destination mail server.
xxxxxx@xxxx.xx
Merci de me dire par quel serveur passe votre mail Elisabeth…
Cordialement
Lo |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 14 mars 2005 : 23:11:36
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Le problème dans ce forum est que certains, sans grande formation, vous assurent avec aplomb que leur parole est d'or et que le reste n'est que de la roupie de sansonnet.
Un lien ici, du gras par là et Margot applaudit devant tant de sérieux.
Nous avons du respect pour nos anciens Piliers qui n'affirment pas péremptoirement ce qui est ou n'est pas.
Les outsiders n'ont pas la même philosophie. Ils ont réponse à tout, le score est leur objectif.
Sur quoi se basent-ils pour pouvoir dire ce que ferait ou ne déciderait pas un juge ? Ils savent tout, n'hésitent sur rien.
D'une question anodine : un nom associé à une résolution, ils vous font 4 interventions.
Pourquoi donc Marc, ne demandez-vous pas à UI un forum réservé uniquement à l'élite dont, bien entendu, vous seriez le gourou. Pas de contradiction, pas de contestation.
À propos, connaissez-vous le sens du mot "discution" ?
Amicalement.
Colette
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 15 mars 2005 : 01:19:52
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Colette, l'intervention que vous mettez en cause (ci dessus du "14 Mar 2005 : 01:59:40"), ou plutôt que vous semblez mettre en cause de façon incidente, est précisément le contraire d'une affirmation péremptoire ou de quelque chose qui y ressemble puisque c'est une opinion à portée générale sur le fait que ne sont du champ du judiciaire qu'une faible fraction des différends qui peuvent apparaître en copropriété.
C'est en ce sens que j'émettais l'avis, en l'explicitant, ce qui n'est certainement pas une forme de sentence de ‘gourou’ (?!), que votre conseil de porter les problèmes rapportés par Elisabeth devant le juge était une erreur eu égard à la nature même de ces problèmes qui ne relèvent pas du judiciaire : ceci était mon avis et cela le reste, même si cela vous chagrine apparemment un peu d’avoir été ... discutée... !
(si, au contraire, il se trouvait que vous ayez pu avoir été froissée par une pure question de forme, il faudrait le dire de façon claire et franche pour que je puisse exprimer mes regrets en conséquence de cela, le reste n'étant que variations sans réalité…).
Marc |
Edité par - Marc 75017 le 15 mars 2005 01:22:23 |
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Dantès
Pilier de forums
967 réponses |
Posté - 15 mars 2005 : 21:13:23
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Pour en revenir au post d'Elisabeth du 12/03, la technique qui consiste à montrer du doigt, dans le document proposé à l'ODJ ou dans un PV, une personne qui met des questions à l'ODJ n'est pas d'hier et je l'ai subie naguerre afin de me faire passer pour un emm... qui risque de coûter cher à la copropriété.
Donc Elisabeth, continuez dans cette voie, mais modérez un peu votre ardeur en AG, il faut aussi savoir écouter sinon à quoi bon avoir 2 oreilles, afin de rentrer au C.S par la grande porte.
Une fois en place, il vous sera plus aisé d'avoir accès aux justiciatifs des comptes, essentiel pour prouver ce que vous présentez mais sans encore avoir de preuve formelle.
En tout cas bon courage.
Cordialement.
Edmond  |
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Le syndic / CS s'acharne sur moi ?!
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