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Bonjour, le syndic bénévole nous ayant sommé d'accepter des travaux substentiel de réhabilitation du réseau d'assainisement (entre 3000€ et 15000€) hors AG nous avons refusé et voulons qu'une tel décision soit prise lors d'une AG.
Je suppose que m'a question porte sur plusieurs niveaux: 1) En tant que non-syndic, peut on demander à ce qu'une réunion exceptionnelle d'AG soit convoquée? 2) Peut-on dans la même lettre, demander à inscrire des questions à l'ordre du jour? 3) Est-ce que les questions que nous voulons inscrire à cet OJ doivent porter uniquement sur ces seules travaux?
La raison d'être de cette troisième question est la suivante: Nous sommes dans une copropriété avec deux lots. Notre voisin est le syndic cette année. nous avons un problème d'isolation phonique avec son lot.le copropriétaire précedant avait retiré le revètement de sol qui absorbait tous les impactes de pas. Ce problème avait été soulevé lors d'AG avec le précédent copropriétaire et noté dans les PV du Carnet de copropriété. Avant que le nouveau copropriétaire achète et emménage, nous lui en avions fait part et ceci fut aussi transmis au notaire de la vente et inscrit en annexe de l'acte de vente. Lors de la vente, l'ancien copropriétaire avait eu besoin du carnet de copropriété pour montré à l'acheteur que les comptes étaient à jour et soldés. Le carnet de copropriété nous fut retourné 6 mois après la vente par le nouveau copropriétaire et à notre grande surprise, les PV faisant mention des problèmes phonique avait été purement arrachés! Nous nous sommes empréssé à ce que le problème phonique apparaisse à chaque AG annuelle avec les nouveaux copropriétaires dans le nouveau carnet de copropriété et dans le but qu'une solution soit entreprise clairement.Hors, nous n'obtenons jamais une décision claire de leur part. Cela fait plus de deux ans que ça dure et ça traine, à leur bon vouloir. Ce copropriétaire nous a informé qu'il était possible qu'il vende et déménage d'ici la fin de l'année. Currieusement, il est très pressé d'effectuer les travaux sur le réseau d'évacuation. Ce problème avec le réseau d'évacuation nécéssite un petit historique: Dès l'emménagement des nouveaux copropriétaire, les eaux usées et eaux-vannes sont remonté dans notre cave (nous somme dans le lot du bas). il s'est avéré grace à une visite par caméra et ce après l'introduction d'une buse sous pression que l'égout principale de la copropriété avait une obstruction persistente qui se situait quelquepart sous notre jardin privatif menant à la rue. Nous avions eu beaucoup de mal à obtenir qu'une entreprise vienne visiter notre égout avec une caméra. Nous avons due vivre avec la peur que de nouvelles remontées aient lieu et ce pendant plusieurs mois. Pendant le mois d'Aoùt de cet été caniculaire, et parce qu'il n'y a pas de regard, nous avons décidé de creuser un puit de plusieur mètres de profond (l'ovoïd est très profond dans notre rue) dans notre jardin jusqu'au tronçon d'égout que nous estimions être bouché. Nous l'avons trouvé, mais il s'est avéré que le tronçon en grès c'était éffondré sur lui même (très certainement due à un mouvement de terrain). Nous avons effectué une réparration de fortune qui à tenue jusqu'à ce jour, mais qui fuit tout de même. Le puit que nous avions creusé est resté ouvert jusqu'à ce jour avec tous les gravas entassé dans le jardin de devant et en pleine vue de la grille d'entrée à l'ensembre de la copropriété.
Nous nous retrouvons grosjean comme devant, car nous n'avons jamais obtenu une décision précise de sa part quant à la recherche d'une solution pour ce problème d'isolation phonique. Nous avons de notre coté fait faire des devis pour une isolation phonique au plafond. Mais, maintenant nous savons que les isolations phonique au plafond n'atténuent que de 15% les bruits, alors qu'une isolation phonique de type revêtement ou moquète (mais monsieur est allergique aux accariens) au sol atténue de 80% à 90% les bruits. Le choix technique est on ne peut plus clair.
On se sent pris de court, et on aimerai savoir si l'on peut ajouté à l'ordre du jour de cette AG exceptionnelle (qui est peut-être la dernière avant qu'il vende) une demande de décision vis-à-vis de l'isolation phonique.
C'est un gros pavé, et j'en suis désolé, mais je ne vois pas où d'autres que dans le sujet "les assemblées" je pouvais y ajouter le miens.
Vous avez bien raison de ne ne pas accepter à la sauvette des travaux sans passer par une AG. Envoyez dès maintenant en RAR les questions que vous souhaitez voire inscrire à l'ODJ de cette AG "non ordinaire", le nombre de question n'est pas limité. Si pas d'AG qui a voté les travaux, le syndic ne pourra pas répartir les montant des travaux, donc l'AG est obligatoire car sans elle vous seriez en droit de refuser de financer ces travaux faits sans autorisation préalable (car il engage sa responsabilité dans ce cas).
Si le syndic bénévole refusait de convoquer, il faudrait attendre la date de l'AG "ordinaire" mais vos questions sont posées tout de même et seront mise à l'ODJ. De toute façons, en cas de vente du lot du syndic, il faudra procéder à l'élection d'un nouveau syndic et c'est la meilleure occasion pour traiter toutes vos questions.
Ce n'est pas juste une question de "décortiqueur de pattes de mouche", mais il faut rappeler qu'en copropriété on roule en permanence à l'ordinaire. Il n'y a donc QUE des assemblées tout aussi ordinaires les unes que les autres. Il y a l'AG annuelle, obligatoire, et autant d'AG ensuite qu'il est souhaité. Cessons donc de parler d'ordinaire, d'extraordinaire ou d'exceptionnelle, ce qui, s'agissant d'assemblées en copropriété, ne veut rien dire.
Qu'on se le dise, en copropriété il n'y a que : - des ASSEMBLEES GENERALES, qui regroupent tous les copropriétaires. - des ASSEMBLEES SPECIALES, qui ne regroupent que certains copropriétaires seuls concernés par les décisions à prendre.
Au cours d'une assemblée, générale ou spéciale, on porte à l'ODJ autant de questions que souhaitées ou nécessaires. Ne pas oublier enfin que seule l'AG, réunie à cet effet, a compétence pour décider des travaux hors budget prévisionnel. C'est l'AG qui est l'instance décisionnelle du syndicat, pas le syndic, qui n'est chargé que de la mise en œuvre, l'exécution des décisions prises (L.art.17). Le lui rappeler.
Combien de sujet à l'OJ d'une AG exceptionnelle?
Forum fermé
Posté - 16 mars 2005 : 04:11:53
