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1)Le notaire m a spécifié au moment de la signature du compromis que les frais s appliquent sur le Prix de ventes hors honoraires de négociation . Or d'après autre échange lu dans le forum , mon contrat stipulant " Frais à charge vendeur " , il semblerait que dans mon cas , les frais s 'appliqueront en vérité sur les Prix ventes y compris honoraires de négociation .Je paierai donc plus de frais que prévu .
2) Avec les differents points , imprécision ou manquement en terme de conseil,je suis sur le point de faire jouer mon droit de rétractation (cf sept jours ) , pas pour cause vis à vis du vendeur avec qui on est toujours d'accord sur le prix et la chose ( notre interet reste le meme pour cet achat dans les conditiopns convenus à l origine ) , mais pour l 'aspect traitement Acte ( il y a aussi dans l acte une erreur de frappe un montant en lettre faux different du vrai montant en Chiffre ) Mais là aussi je commence à avoir un doute . Le notaire m a confirmé le soir de la ventes ou j ai signé la lettre (qui évite à attendre le courrier par recommandé ) Lundi dernier que : le délai courait a partir du lendemain soit mardi et pour 7 jours , mais que le dimanche et Lundi de Paques ne comptaient pas Or d'après un message retrouvé dans le forum , il est dit que le délai cour dès le premier jour ,sauf quand le 1er jour est un dima nche et, ey se calcule en en jour calendaire .Ce qui voudrait dire que mon délai sarrete à Lundi soir .
non 7 jours à compter du lendemain. les frais s'appliquent sur le prix de vente : si les honoraires de négo sont à la charge du vendeur, c'est qu'ils sont inclus dans le prix et donc vous payez sur l'intégralité. inverse quand honoraires acquéreur. mais peut être faites vous un emprunt total, ce qui expliquerait la mixture.
Merci pour ces éléments c'est clair mais donc la rélaité ne va pas etre conforme à ce que m a annoncé le notaire ..;
Ai aussi le méme problème d imprecision et de non conformité sur les honoraires cf mon mail précedent ou vous mavez repondu aussi Vous maviez dailleurs poser la question de comment eatit libellé les prix d eventes Si vous pouvez regarder ma reponse merci
Frais d'achat
Forum fermé
Posté - 26 mars 2005 : 06:32:37
