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apres lecture des textes concernant le droit de l urbanisme sur la shob et la shon , la destination, permis ou DT je n'arrive plus a analyser objectivement une situation il y a tant de contradictions et d'interpretations que je vous demande de m eclairer, vous trouverez sur le blog ainsi qun plan en coupe les informations concernant le probleme, je cherche a savoir quel seraient les differentes possibilité de jouissance de ce lot (qui correspond a un lot dans une copro)a savoir que normalement et c est mon avis perso que la shob est existante j ai obtenu des coproprietaires le droit de fermer la facade, mais je ne sais pas comment aborder les services des permis de construire pour eu ya pas de shon, je suis en étages et non au rez de chausse car un ascenseur dessert le lot, je note aussi que je paie les charges de la copro voir plus que ceux qui on des appartements. merci a tous
shob, shon, PC,DT, qui dis vrai !!!
Forum fermé
Posté - 02 avr. 2005 : 12:50:24
que je vous demande de m eclairer, vous trouverez sur le blog ainsi qun plan en coupe les informations concernant le probleme, je cherche a savoir quel seraient les differentes possibilité de jouissance de ce lot (qui correspond a un lot dans une copro)a savoir que normalement et c est mon avis perso que 
la shob est existante 
