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Bonjour, Je suis nouvelle est je souhaiterai un peu d'aide pour comprendre certaines choses Je viens d'acquerir un appartement dans un batiment qui est constitue de 16 appartements. Dans la zone, il y a 5 batiments identiques, 3 maisons et des places de parking qui ont été vendu. Chaque batiment a un syndic de coproprietaire (4 personnes parmis les 16proprietaire) L'asl gere les partie communes aux 5 batiments, 3 maisons et parking .. Il y a une agence de syndic qui gere le tout (enfin qui aide)
Ma question est comment doit etre constitué l'asl ?, qui doit etre présent a la premiere réunion pour constitue les membres de celle ci. Est ce que tous les proprietaires doivent etre invité, ou seulement le president de chacun des 5 syndic, les maisons et les propriétaire de parking...
Bonjour :faite un peu connaissance avec nous :Lisez un peu les posts du forum et vous aurez déja quelques réponses à votre question. En résumé : Immeubles ---> représentés par 1 syndic ( représente les propriétaires des appartements avec des parties communes - caves , ascenseurs , greniers... au sein d'une ASL ) ASL ---> représentée par 1 directeur ( président propriétaire, lots individuels, parties privatives en indivision ou propriété de l'ASl: piscine, voirie, espaces verts, parking, ouvrage commun eaux usées..épuration ...) Il y a 1 cahier des charges , 1 réglement de propriété, 1 réglement d'urbanisme... des statuts de l'ASL Pour la première AG constitutive , il faudra 1 convocation avec A.R. , présence d'un quorum minimum etc... Election de représentants pris parmis les propriétaires ( pas de syndic professionnel ) etc.. pour la suite voyez les réponses déja faites de nombreuses fois ou taper une recherche sur internet ( Association syndicale libre ) vous aurez l'ensemble des renseignements. Au fait : BIENVENUE SUR LE FORUM Attention à la séparation des responsabilité et de la gestion des 2 entités différentes ( répartition des responsabilité - c'est l'ASL qui décide pour tous , il y a des dirigeants bénévoles ou une aide par un syndic professionnel , mais c'est le Président , le Bureau et l'AG qui restent souverain...) Voyez aussi les posts avec problêmes de transfert de propriété , de cession éventuelle de la voierie etc...A bientôt.
Merci beaucoup pour ces précisions.. En fait l'ASL a déjà été constitué mais il n'y avait que le président de chaque syndic et les propriétaires des parkings qui ont été convié.. Est ce normal ou peut on contester cette ASL alors que personne ne savait qu'elle a été créée.
Regardez vos actes d'acquisition, il y a forcément mention de cette ASL, et les statuts.
Dans une ASL, l'essentiel n'est pas d'être à l'assemblée, mais à l'organe de direction, le "Syndicat".
Aux prochaines assemblées des copropriétés, insérez une résolution pour que votre syndic, lorsqu'il sera à l'assemblée de l'ASL, élise nonpas lui ou un autre syndic, mais un co lotis comme vous.
En fait j'ai l'impression que c'est un peu compliqué car l'agence qui nous sert de syndic, n'explique pas tres bien... Je voulais faire partit de l'asl (je fait parti du conseil syndical de mon batiment) mais la reunion a eu lieu sans que les membre de chaque conseil syndicaux des batiments en soit informé. Le bureau de l'asl a ete elu lors d'une reunion ou il y avait l'agence, les presidents des conseils syndicaux et les proprietaires des parkings. J'aurai aimé savoir s'il etait possible de contesté ce bureau ou de forcé les membre a demissionner...
Si vous voulez porter une appréciation sur la régularité des nominations il faut impérativement que vous retrouviez les statuts de l'ASl.
Demandez une copie au président de l'ASL.
Sur le point de la composition de l'assemblée de l'ASL, il n'est pas a priori anormal que vous n'y assistiez pas car les copropriétaires sont en principe représentés en bloc par leur syndic.
Les statuts peuvent prévoir une présence consultative des Pt de Conseil Syndicaux (spectateurs seulement)
Encore une fois, l'essentiel c'est la composition du Syndicat ("bureau")dont tous les postes ne peuvent être détenus par le syndic !!!!!!
Constitution d'une ASL
Forum fermé
Posté - 08 avr. 2005 : 11:51:16
Bonjour :faite un peu connaissance avec nous :Lisez un peu les posts du forum et vous aurez déja quelques réponses à votre question. 
