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membre récent du bureau d'une ASL (280 maisons ) et chargé de l'entretien des espaces verts j'ai constaté qu'une copropriété voisine constituée d'une soixantaine de logements ( maisons individuelles et accolées) faisait partie intégrante de notre ASL depuis l'origine du lotissement. Par je ne sais quel tour de passe-passe, ces propriétaires ayant leur propre syndic, ont été purement et simplement " oubliés " depuis une vingtaine d'années par les dirigeants successifs de notre ASL !!!!! Ils ne partagent donc pas la vie du lotissement bien que répertoriés comme tels par les services de l'urbanisme de la ville et ne sont pas assujettis à nos régles et devoirs ( cotisation etc...) Notre bureau se trouve bien embarrassé pour réintégrer ces " hors la loi " et donner une explication cohérente lors de la prochaine A.G Il consulte à grands frais des juristes nationaux et certains de ses membres préconisent la bonne vieille politique de l'autruche. Je trouve cette situation inconfortable et je pense qu'il faut au plus vite inviter sans détour nos "oubliés" à participer à la prochaine assemblée.
merci de faire partager votre expérience ou de donner votre avis.
Notifiez par lettre recommandée les statuts de l'ASL au syndic de la copropriété "irrédente" si l'on peut dire car apparemment il n'y a pas de volonté délibérée de séparatisme.
Faites une assemblée générale à laquelle le représentant de la coprop sera dûment convoqué avec un budget englobant les services rendus à l'ensemble des membres.
Effectivement, pas la peine de sortir les fusils ! Il se peut tout simplement, comme vous le précisez, qu'ils ont été purement et simplement " oubliés " depuis une vingtaine d'années par les dirigeants successifs de notre ASL.
Il se peut aussi que le ou les syndics de la copropriété aient changé en 20 ans, et que l'appartenance de cette copro à l'ASL soit passé à la trappe, par manque d'info par exemple ......
Préalablement à toute autre action, je crois qu'il serait judicieux de prendre RDV avec le syndic, lui rappeler ou l'informer de la situation sur la base des pièces que vous ne manquerez pas d'apporter (Statuts, cahier des charge, réglement, copie du permis de lotir, etc etc ...) et vous conviendrez avec lui des modalités d'un retour à la normalité. Il faudra également préparer avec lui l'ODJ de l'AG de l'ASL, au cas où il y aurait des questions qu'il souhaite inscrire pour revenir dans les clous. Je doute fort qu'il ne vous suive pas, n'y ayant aucun intérêt.
Suite à ce RDV, vous saurez sur quel pieds danser ...
bjr à tous et merci à gédehem et hes pour leur participation. Je poursuis dans le même domaine : Les contacts pris avec le syndic dés que nous avons eu connaissance de cette affaire n'ont pas été bons ( la forme plus que le fond !!!), l'intéressé pouvant imaginer, à juste titre, qu'il subirait tôt ou tard un préjudice financier et pour le moins que notre bureau empiéterez dans " son " domaine. Par ailleurs, peut-on imaginer et prévoir que certains de nos colotis ou des "oubliés" puissent prendre pretexte de cet "oubli" pour contester devant les juges des décisions prises en AG, durant toutes ces années ? et surtout obtenir satisfaction. C'est peut-être la crainte des membres - anciens - de l'actuel bureau qui pourraient subir la "bronca" justifiée, des colotis et devoir s'engager dans des procédures sans fin; cela s'est déja produit dans notre ASL, pour d'autres motifs car nous avons le "privilége" de compter parmi nous des champions de la procédure. merci pour votre contribution.
colotis oubliés par la direction d'une ASL
Forum fermé
Posté - 09 avr. 2005 : 17:34:02
