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cilou140480
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 09 avr. 2005 :  18:35:26  Voir le profil
Bonjour,

Comment calcule t'on la tva payé d'un bien vendu avant 5 ans ? Est elle calculé en fonction de la plus value ou sur le prix vendu du bien ?
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btsimmo
Pilier de forums

289 réponses

Posté - 09 avr. 2005 :  18:47:59  Voir le profil
La tva s'applique sur la PV

moins les éventuels travaux réalisés par des entreprises avec des justificatifs

Les matériaux achetés puis montés par vous ne comptent pas
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jcm
Pilier de forums

5131 réponses

Posté - 09 avr. 2005 :  18:56:23  Voir le profil
Elle s'applique sur le prix de vente. On récupère la TVA payée en amont (achat, travaux).

jcm
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btsimmo
Pilier de forums

289 réponses

Posté - 09 avr. 2005 :  19:16:09  Voir le profil
Citation :
Elle s'applique sur le prix de vente.


J'étais persuadé que la tva 19.6 se payer sur la plus value

Cela signifie donc que si j'achete un F3 neuf mettons 150 000 €
je fais installer par un pro avec facture une cuisine équipée a 8000 €
je le revends dans 2 ans apres 160 000 €
je paierai 19.6 % de 160 000 ???

Je pensais qu'on prenait le prix de revente (160 000) moins le prix d'achat (150 000) majoré des travaux (8000)
Ce qui donne ici 2000 € de Pv sur lesquels j'aurai à payer 19.6 de tva

Dites moi ou je me trompe

@bientot

Edité par - btsimmo le 09 avr. 2005 19:16:23
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jcm
Pilier de forums

5131 réponses

Posté - 09 avr. 2005 :  19:32:27  Voir le profil
On paie la TVA sur le prix de vente moins celle sur le prix d'achat, ce qui revient à peu près au même, sauf quand il n'y a pas de TVA sur l'achat ou sur une partie (ex. terrain à bâtir).

jcm
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btsimmo
Pilier de forums

289 réponses

Posté - 09 avr. 2005 :  19:52:35  Voir le profil
OK oui cela revient à peu près au meme

Si je reprend mon exemple :
Citation :
si j'achete un F3 neuf mettons 150 000 €
je fais installer par un pro avec facture une cuisine équipée a 8000 €
je le revends dans 2 ans apres 160 000 €


dans mon calcul pv : 160 000 - 150 000 = 10 000
19.6% de 10 000 : 1960

Avec votre formule : 19.6% de 160 000 : 31 360
19.6 % de 150 000 : 29 400
31 360 - 29 400 : 1960

Ou avec travaux :
Mon calcul : 160 000 -158 000 = 2000
19.6% de 2000 = 392

Votre formule : 19.6% de 152 000 (160 000 - 8000 travaux) : 29 792
19.6% de 150 000 = 29 400
29792 - 29 400 = 392

Votre formule est donc plus exacte dans le cas de la revente de biens non soumis a TVA à la base c'est bien cela?
Pas de TVA lors de l'achat d'un terrain à batir? interesant à savoir
Il y a d'autres exemples de biens non soumis à TVa ?

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jcm
Pilier de forums

5131 réponses

Posté - 09 avr. 2005 :  20:45:47  Voir le profil
C'est exactement ça.
Il y a les terrains et parfois des bâtiments à rénover, si la vente ne s'est pas faite en TVA alors que cela aurait dû être le cas compte tenu de l'importance des travaux à prévoir.

jcm
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dobaimmo
Pilier de forums

2303 réponses

Posté - 10 avr. 2005 :  08:15:43  Voir le profil
juste une petite précision pour BTSimmo :
si on revend 160 000 € : on revend TTC et la TVA doit être extraite de 160 000 et non additionnée . soit une TVA de 26 221

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