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poumpoum
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416 réponses

Posté - 07 mai 2005 :  09:16:27  Voir le profil
Bonjour, il pleut effrontément en Alsace
Je suis surprise par les réponses de Airjordan et quelboulot sur l'application du RC.
L'art.18 donne bien la responsabilité de l'application du RC au conseil syndical et au syndic. Ce n'est pas une obligation de moyens mais de résultats. Bien sûr que les courriers AR ne suffisent pas : il en faut plus pour décourager non les sales chiens mais les délinquants de propriétaires ou locataires.
A mon avis le syndic peut parfaitement ester en justice (à quoi sert sa RC ?) sans attendre l'avis de l'AG.Il peut aussi adresser la facture du nettoyage. Mais il faut des preuves qu'il s'agit du chien énoncé.
A quoi sert un syndic s'il n'est pas là quand le pb est difficile à résoudre ?
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