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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
 Posté - 09 mai 2005 : 20:45:59
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Bravo Ecureuil, vous avez donc bien compris . Je pourrais vous suggérer aussi de vous procurer soit "60 millions de consommateurs" ainsi que "le Particulier" (désolée de les nommer car Pub. interdite) Edition spéciale copropriétées. Ils sont tous les deux clairs et biens faits. A suivre
LN |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 09 mai 2005 : 21:22:05
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Gardons raison !!!!
Ce n'est pas parce qu'un bonhomme copropriétaire vient avec sa copine qui ne l'est pas ou que la jolie fille copro du 5ème se pointe avec son amant qui ne l'est pas non plus qu'il faut en faire tout un foin !!
Si dans la copropriété d'Ecureuil un copropriétaire vient avec son ami, qui habite peut être là, lequel reste sagement assis sans rien dire, ... je ne vois pas ce qu'il y a à contester !
Ce qui est contestable, c'est la tierce personne, étrangère au syndicat donc, qui vient mettre son grain de sel à la réunion et intervient dans le débat.
C'est cela qui est condamnable et doit décider l'AG à expulser ce troublion.
Ceci est valable aussi bien pour une relation ou ami d'un copropriétaire, mais aussi (j'allais dire surtout !) lorsque le syndic invite un intervenat, bien souvent un huissier non désigné par ordonnace, pour impressionner le plus grand nombre et faire taire les contestataires.
Il n'est pas rare alors que les invités interviennent dans le débat lorsqu'ils sentent le syndic en difficulté. C'est fou les arrêts inventés et les pseudos jurisprudences avancées, sans parler de citation tronquée des textes de la loi ou du décret.
Mais ça fait bien et c'est la vérité, puisqu'on ne crois pas le syndic !....
C'est peut être une pratique qui tend à disparaitre, mais il y a qques adeptes, encore ...
Pour le reste, il faut certes être vigilant sur la présence de personnes étrangères à l'AG. Mais dans la mesure où c'est l'ami ou l'amie d'un copropriétaire, ou son mandataire quand bien même son mandant copropriétaire est présent mais silencieux, je ne vois pas où est la difficulté.
Si l'ami n'est pas sage et silencieux dans son coin, il faut lui demander de sortir, courtoisement d'abord ....
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coproris
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 16 mai 2005 : 21:30:13
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Bonjour, plus de 10 jours sans nouveau message, j'espère que quelqu'un me lira... j'ai parcouru vos échanges avec attention et pourtant le sujet ne m'interressait pas à priori.
suite à cette lecture, voici ma 1ère question : je suis propriétaire convoquée comme il se doit à la prochaine AG, si je viens avec mon mari (je précise qu'il s'agit de la résidence conjugale), l'AG doit-elle valider sa présence? peut-il participer aux débats ou dois-je lui donner pouvoir (et alors me taire!!)? (désolée, je viens de prendre connaissance des messages arrivés après le 4 mai et j'ai dedans des compléments de réponse à ma question, je la laisse tout de même au cas où l'un d'entre vous aurait une autre inspiration).
voici ma deuxième question en rapport avec le message de gédehem du 3 mai vers 19h38, lors de notre prochaine AG nous sommes plusieurs (majorité de l'article 25)a souhaiter voter contre le renouvellement du syndic, à l'ordre du jour nous n'avons pas de remplaçant proposé, du fait que le mandat de l'actuel court jusqu'au 30 juin prochain peut-on décider d'une nouvelle AG avant cette date afin de nommer le nouveau syndic? si oui, le président de l'AG peut-il mettre le débat sur les questions diverses (sans vote)avant le vote du renouvellement du syndic? je ne vous demande pas plus de détail car je vais ouvrir un nouveau sujet pour essayer d'aborder cette AG dans les meilleures conditions.
merci pour les précieux conseils et éclairages des uns et des autres. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 16 mai 2005 : 22:36:10
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R1 : en théorie OUI, il peut venir, mais a condition de rester sagement à vos cotés et surtout ne pas intervenir (sauf à votre oreille !  )
Ceci dit, vous pouvez aussi dire à l'AG, dès le début, juste avant l'élection du pdt de séance, .. "Mon mari n'est pas copropriétaire mais si l'AG n'y voit pas d'inconvénient je souhaite qu'il reste à mes cotés " ... Il y aura un petit brouhaha 30 secondes et personne ne dira plus rien ou alors un "...mais bien sur ..."
R2 : lorsqu'on ne veut pas renouveler son syndic, il est impératif de le prévoir et d'en rechercher un autre !!!!
Si vous n'aviez qu'une robe, il ne vous viendrait pas à l'idée de la balancer sans en avoir acheté une autre auparavant !... au risque de mécontenter votre mari, mais de faire plaisir aux voisins, en sortant toute nue ! ..
Pardonnez-moi, mais c'est exactement la même chose !! et ne comptez pas sur le syndic non renouvelé pour convoquer une AG d'ici la fin juin, uniquement pour vous faire plaisir !!!!
Lorsqu'on change le cheval qui tire l'attelage, c'est de cela dont il s'agit, on va chez le maquignon, on fait son choix entre plusieurs, et une fois l'affaire conclue, on se sépare du vieux cheval fourbu ... Mais pas avant !!!
Votre AG devra renouveler le sortant pour 1 an, au plus tard jusqu'au 31 mai 2006. D'ici là, que votre CS, éventuellement élargi, se mette en chasse, du moins à partir de septembre, pour que le changement en 2006 se fasse sereinement, à la satisfaction de tous !
Bon courage.
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coproris
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 18 mai 2005 : 22:43:22
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Merci Gédehem.
Avec ces réponses et toutes les autres dans d'autres sujets, j'avance.
Cordialement. |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 19 mai 2005 : 22:39:42
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Et que répondez-vous cher Gédehem sur ce cas-là, où les copropriétaires ont acheté leur lot à 50-50. Le millièmes sont bien sur les mêmes, mais quid de leur présence ? éventuellement je l'admet, quid de leur droit de paroles ? et quid de leur vote ?
Je traduirais bien cela par de l'indivision. Donc reste le droit de paroles et j'ai le cas en AG et au CS sur plusieurs personnes (très présentes d'ailleurs)
merci pour votre réponse
LN |
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mariejds
Contributeur senior
92 réponses |
Posté - 20 mai 2005 : 08:24:14
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Bonjour,
Je me permets de répondre à la place de Gédéhem. En ce qui concerne l'indivision et la représentation de l'indivision en AG, je pense que les indivisaires doivent désigner un représentant. Ce représentant a toutes les caractéristiques d'un copropriétaires. Les autres indivisaires n'ont pas un droit particulier à participer à l'AG. Il me paraît cependant assez invraisemblabe que quelqu'un puisse demander à ce qu'un indivisaire non représentant quitte la salle, puisque sa présence n'est de nature à nuire à personne. En tous cas, s'ils sont présents, les autres indivisaires ne peuvent ni voter ni participer aux débats.
Cordialement
Marie |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 20 mai 2005 : 12:12:54
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Dans le cas d'indivision,les indivisaires doivent être représentés par un mandataire désigné d'un commun accord.Il peut s'agir de l'un d'entre eux ou d'un tiers(pour le tiers sauf erreur de ma part)Les convocations aux AG doivent être envoyées à ce mandataire pour le compte de l'indivision.
Si il n'y a pas entente le mandataire peut être désigné par le TGI à la demande de l'un d'eux ou du syndic.
Certains RC prévoient des dispositions spéciales pour ces convocations |
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