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walker_77
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 28 avr. 2005 :  16:14:50  Voir le profil
Bonjour à toutes et tous,
J'ai formulé mardi 26/04/2005 quelques questions (peut-être trop nombreuses ?) dont le lien se trouve ci-dessous.
J'ai peut-être mal formulé mes interrogations étant donné qu'aucune réponse n'a été postée.
N'étant pas un habitué des forums, et ne désirant pas perturber le fonctionnement celui-ci, merci de me préciser si je dois clarifier mes propos ou plutôt m'adresser à un service officiel d'informations sur le logement.
Bien cordialement
Merci
[http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=25415
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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 28 avr. 2005 :  23:49:16  Voir le profil
Les "piliers" du forum n'arrivent sans doute plus à suivre, cela finit par lasser de répondre toujours aux mêmes questions.

Ce n'est que votre deuxième intervention. Prenez-vous tout un week-end et lisez le forum. Vous aurez certainement déjà de nombreuses réponses à vos questions.

Si vous n'avez pas le temps mais que vous avez de l'argent , adressez-vous soit à l'ARC soit à une CSPI, pour avoir réponse à vos questions.

Mais ne vous adressez surtout pas à l'ADIL !

Vous pouvez aussi lire les nombreux dossiers préparés par UI sur ce site.

Et dernier commentaire : les affaires de copropriété ne sont pas simples et demandent qu'on y investissent beaucoup de temps !

Elisabeth

Loi 65-557 du 10 juillet 1965
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm

Décret 67-223 du 17 mars 1967
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm

Edité par - Elisabeth le 28 avr. 2005 23:53:29
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walker_77
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 29 avr. 2005 :  17:07:22  Voir le profil
fjrigjwwe9r5FORUM_REPLY:R_MESSAGE
Bonjour,
Merci Elisabeth, d'avoir répondu à mon post. Ce forum semble en effet récupérer la rançon de la gloire.
J'ai déjà cliqué sur de nombreux liens pour obtenir, soit les sources de l'information presque toujours généralistes, mais rarement spécifiques, et je parcoure régulièrement le site UI pour son information concise et neutre. Concernant le forum, il est une source très enrichissante, notamment par son côté humain.
Cela dit, si je m'investis franchement depuis quelques mois, c’est déjà pour éclaircir le mode de fonctionnement du CS et du syndic, sachant que la communication dans la copro est quasi inexistante, ce qui je pense est le plus gros défaut dans ma copropriété.

Je me permets, après un petit élagage, de rééditer ma question s’agissant de la mise en conformité de notre RC.
Sachant que ce RC date de 1977 et ne nécessite pas de gros bouleversements, que le document semble incomplet, que le syndic impose d’office des honoraires pour frais de mutation ou pour une révocation illégitime, et que par ailleurs, le nouveau plan comptable faisant partie des textes SRU, n’a pas été mentionné dans cette refonte.

Le CS, qui n’a pas été consulté pour cette mise en harmonie, peut-il demander l’amendement de ce nouveau RC avant l’AG qui aura lieu le 13/05/2005.
Merci de votre obligeance.
Cordialement

Vous semblez avoir des à priori sur l'ADIL ?
Qu'entendez-vous par CSPI ?
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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 29 avr. 2005 :  23:25:50  Voir le profil
Plutôt que CSPI, il s'agit plutôt de l'UNPI :

http://www.lachambredesproprietaires.asso.fr/

Il existe des chambres dans un certain nombre de départements.

ADIL : les compétences des individus oeuvrant à l'ADIL sont très variées. Très souvent, pour des questions pourtant simples, les réponses sont fausses. Mais on ne peut pas trop exiger, c'est un service gratuit.

Pour votre autre questionnement, aviez-vous déjà voté un budget pour le "toilettage" de ce RC ? C'est le syndic qui l'a fait ?

Elisabeth

Loi 65-557 du 10 juillet 1965
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm

Décret 67-223 du 17 mars 1967
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm
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walker_77
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 30 avr. 2005 :  16:16:58  Voir le profil
Bonjour Elisabeth,

Et merci pour les infos et les liens.
Effectivement une enveloppe budgetaire de 3500 € à été voté sur 2 ans, et c'est un prestataire de service dont le devis a été retenu qui c'est chargé de la mise en harmonie.
Cependant, le contrat de notre syndic stipule :

- Dans les prestations facturées à la vacation (mise en harmonie du règlement de copropriété dans le cadre de la loi SRU), suivent les différents honoraires des vacations,

- Dans les prestations facturées au forfait (Adaptation du règlement de copropriété conforme à la loi SRU) pour un montant de 400 €.

Notre syndic qui se fait payer deux fois pour une même prestation a sans aucun doute participé à l'élaboration du document.

Ce qui m'inquiète le plus est l'ajout de clauses que je n'imagine pas dans un RC, mais plutôt dans un contrat de syndic, même si ces clauses sont plus ou moins légales.

Si j'arrive à obtenir l'état détaillé des sommes perçues par le syndic, vais-je pouvoir retrouver les traces comptables de ces prestations ?
@bientôt et merci.
L'amendement du projet de RC est, je suppose encore possible ?
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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 30 avr. 2005 :  21:49:21  Voir le profil
D'après tout ce qui a déjà été publié sur ce forum, je crois que vous avez été bien grugé avec cette somme de 3500 €.

Il y a déjà eu de très importants fils de discussion sur ce forum concernant le "toilettage" du RC.

Personnellement, je n'ai aucune expérience dans ce domaine et j'avoue honnêtement que je ne "comprends" pas très bien vos questions. C'est peut-être d'ailleurs la raison pour laquelle il n'y a pas de réponses.

Par ailleurs, il ne semble pas y avoir foule sur le forum en ce moment, ce qui est tout à fait inhabituel !

Elisabeth

Loi 65-557 du 10 juillet 1965
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm

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