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pepe
Contributeur senior

58 réponses

Posté - 21 mai 2005 :  08:34:21  Voir le profil
bonjour,
quelqu'un peut il m'indiquer un indice ,pour l'actualisation annuel du contrat espaces verts?
merci
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 21 mai 2005 :  16:47:59  Voir le profil  Voir la page de Joulia
bonjour pepe,
ne connaissant pas l'indice de référence mentionné sur le contrat, il nous est difficile de vous répondre -
Mais vous pourrez trouver des indications dans la liste des indices, donnée sur la page d'accueil de UI (si vous cliquez sur le logo en haut à gauche de cette page), ensuite voir le menu sur le côté gauche de la page en questions et cliquez sur 'principaux indices' (ou qqchose dans le style).
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pepe
Contributeur senior

58 réponses

Posté - 21 mai 2005 :  16:57:06  Voir le profil
bonjour,

ce que je cherche n'est pas la valeur mais la formule à utiliser
Merci
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 21 mai 2005 :  17:43:13  Voir le profil
Ci-dessous formule que nous avons dans le contrat entretien des espaces verts (contrat rédigé par nous)

Ce prix sera ferme pour une année,il sera révisé au début de chaque année en accord avec le syndic de la copropriété.A défaut il sera fait application de la formule suivante:

P=Po 0,15+0,85(0,80 ICHTTS2 / ICHTTS2o + 0,20 FSD1 /FSD1o)

P = pris révisé
Po = ancien prix
ICHTTS2 = dernier indice général du salaire France entière ICHTTS2
ICHTTS2o=valeur même indice mais connu à la date de référence des prix
FSD1=dernier indice des produits et service divers-connu lors de la facturation
FSD1o=valeur même indice mais connu à la date de référence des prix

explications complémentaires:ICHTTS2=service aux entreprises,charges comprises.Cet indice recouvre la nomenclature d'activité française n°74....sélection et fourniture du personnel,activité de nettoyage....(ne pas confondre avec ICHTTS1 qui est le coût horaire du travail dans les industries mécaniques et électriques)

FSD1:c'est le 1er modèle proposé par la DGCCRF-INSEE dans son communiqué n°8 du 30 septembre 2004 en remplacement du PSDA supprimé (indice 100 juillet 2004)
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pepe
Contributeur senior

58 réponses

Posté - 22 mai 2005 :  16:53:55  Voir le profil


Ci-dessous formule que nous avons dans le contrat entretien des espaces verts (contrat rédigé par nous)

Ce prix sera ferme pour une année,il sera révisé au début de chaque année en accord avec le syndic de la copropriété.A défaut il sera fait application de la formule suivante:

P=Po 0,15+0,85(0,80 ICHTTS2 / ICHTTS2o + 0,20 FSD1 /FSD1o)

BONJOUR,

Merci de la réponse.Vous précisez que c'est vous qui avez introduit la formule.
Comment faites vous pour négocier ou appliquer la formule?
Je serais l'entreprise ,je calculerais la formule et j'essaierai d'avoir un peu plus et au pire j'aurais la formule .
Ai je mal compris.
ps j'ai vu votre réponse pour les antennes , je suis ok sur votre remarque....mais pour ma tranquilité j'ai simplifié et comme cela ne m'a rien rapporté, je dors tranquille.
merci encore pour votre aide.
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 22 mai 2005 :  19:21:51  Voir le profil
Les différentes entreprises travaillant sur (dans)une copropriété y compris le syndic vous imposent (tentent de vous imposer)un contrat type . En principe les entreprises de nettoyage ou d'entretien des espaces verts se contentent de donner un devis.
Nous (je)avons établi un contrat type (issu d'un type de contrat que j'utilisais dans un service public)pour les 2 corps d'états précités.
Nous consultons à partir de ces documents,et visite sur le terrain, et les entreprises acceptent la totalité du contrat si elles veulent travailler pour nous
Dans ce contrat vous avez une partie "neutralisée" qui ne subit pas d'augmentation c'est le 0,15,ensuite partie main d'oeuvre et enfin partie "produit" dont l'augmentation, d'une façon générale ,est moins importante que la part "salaire".

Pour le calcul par l'entreprise vous avez bien compris mais c'est aussi pour cela que nous avons indiquez <....il sera révisé au début de chaque année en accord avec le syndic..> ce qui peut nous laisser une part"négociation" ,avec un taux de révision "butoire" et éviter ainsi des discussion sans fin.

Si cela vous intéresse j'ai "recopié" notre contrat espaces verts dans un post du 18 novembre 2004-15.40.59 sujet de la demande < espaces verts jardinier ou entreprise?>

Pour ces 2 "corps d'état" nos contrats sont d'un an reconductibles mais avec reconsultation tous les 3 ans
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pepe
Contributeur senior

58 réponses

Posté - 22 mai 2005 :  21:37:37  Voir le profil
A l'attention de FELIX 1930
MERCI . j'ai récupéré le modèle.
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Holly-land
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 23 mai 2005 :  12:50:11  Voir le profil
Bonjour PEPE,

la révision des prix est très réglementé . je bosse dans une entreprise paysagiste. Voici la formule (fascicule n°35 Cahier des clauses technique Générales.
Sn+CSn IMn ESn
= 0.75 ______ + 0.15 ___ + 0.10 ___
So+CSo IMo ESo

S= salaires
CS = charges sociales
IM = le prix du matériel (le Moniteur)
ES = Essence
o = prix initial
n = prix nouveau
tout les indices sont sur le site de l'unep, accessible seulement aux entreprises, sinon sur le site de l'INSEE.
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 23 mai 2005 :  17:41:37  Voir le profil
Je ne porte pas de jugement sur les renseignements donnés par Holli-land mais dans différents numéros de Le Moniteur à la page "index-indices" on peut lire:

Travaux d'espaces verts,d'aires de sports et de loisirs
De nombreuses clauses de révision des prix des marchés de travaux d'espaces verts sont basés sur l'application de formules paramétriques.
Le fasicule n°35 du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés passés au nom de l'Etat pour des travaux d'espaces verts,d'aires de sports et de loisirs indique la formule paramétrique utisisable pour l'application de la clause de révision de prix insérée au CCAP des marchés de l'espèce.

Si dans votre contrat d'entretien d'espaces verts ( comme pour d'autres corps d'état )vous faites état d'un fasicule,d'une norme,d'un DTU vous êtes ,bien entendu,dans l'obligation de respecter ses directives comme l'entreprise au niveau travaux,délais etc....

Dans le cas contraire en marché privé(copropriété)notamment pour l'entretien des espaces verts ou le nettoyage vous n'avez pas cette obligation.
Je serais d'ailleurs curieux pour les travaux précités de connaître le nombre d'entreprises travaillant pour des copropriétés qui ont un véritable contrat (ou des copropriétés ayant mis en place ce document)et non simplement un devis.

Dernière précision depuis plusieurs mois la partie "Indices" sur le site lemoniteur-expert.fr n'est accessible qu'aux abonnés.
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pepe
Contributeur senior

58 réponses

Posté - 23 mai 2005 :  19:07:43  Voir le profil
bonjour,
Le pb n'est pas simple.
Coté anecdote , j'ai fait un appel d'offre auprès de plusieurs entreprises paysagistes en LEUR DEMANDANT DE PROPOSER un indice d'actualisation : aucune n'a répondu à la question.
En ce qui concerne les différents indices , je n'ai trouvé:
indices trimestriels des salaires mensuels de base de l'ensemble des salariés industries agricoles et alimentaires ,
identifiant INSEE 064687579.Je n'ai pas trouvé le code insee de ICHTTS2?

Pour le FSD1 , j'ai trouvé des citations ou il est dit qu'il diffusé par le moniteur et.. à condition d'être abonné.
Sur les compte-rendus de conseils municipaux j'ai trouvé une citation de la formule de FELIX.

merci pour toutes les réponses.
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pepe
Contributeur senior

58 réponses

Posté - 23 mai 2005 :  19:15:48  Voir le profil
Suite pour FELIX

Si dans votre contrat d'entretien d'espaces verts ( comme pour d'autres corps d'état )vous faites état d'un fasicule,d'une norme,d'un DTU vous êtes ,bien entendu,dans l'obligation de respecter ses directives comme l'entreprise au niveau travaux,délais etc....

Dans le cas contraire en marché privé(copropriété)notamment pour l'entretien des espaces verts ou le nettoyage vous n'avez pas cette obligation.

JE PENSE AUSSI QUE SI L'ON UTILISE LA FORMULE , SANS FAIRE REFERENCE A LA SOURCE ,IL NE DOIT Y AVOIR DE PROBLEME.


Je serais d'ailleurs curieux pour les travaux précités de connaître le nombre d'entreprises travaillant pour des copropriétés qui ont un véritable contrat (ou des copropriétés ayant mis en place ce document)et non simplement un devis.

C'EST AUSSI LA FAUTE AU SYNDIC .LE MIEN ( GROS SYNDIC NATIONAL) AURAIT SIMPLEMENT RENVOYE LE DEVIS SIGNE SI JE NE LUI AVAIS PAS DEMANDE DE FAIRE UN CONTRAT.. DONT JE LUI FAIS LE PROJET.
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ZOETRIPON
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 09 janv. 2007 :  12:26:36  Voir le profil
Bonjour

Message pour felix1930

Vous serait il possible de préciser à nouveau où se situe votre modèle de contrat. Je ne le retrouve pas sur le forum

Merci
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 09 janv. 2007 :  21:04:00  Voir le profil
je pense que ce lien vous permettra de trouver ce que vous cherchez>>>>><http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=19325

Ce n'est pas PSD1 mais FSD1 et S est = à l'indice général du salaire ICHTTS2
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