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stefan
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 25 mai 2005 :  14:27:36  Voir le profil
Des robinets d'arrets (eau chaude+eau froide) sont à changer chez certain propriétaires (20 / 31)

les frais qui en découlent sont ils du domaine privatif (et donc chaque propriétaire concerné paye sa part) ou bien du domaine collectif (et c'est à la charge de la coproprété répartie au tantième) ?
merci
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harpe
Contributeur vétéran

127 réponses

Posté - 26 mai 2005 :  21:46:49  Voir le profil
Pour 11 robinets , changez les tous et vous serez tranquilles pour quelques années.
Sinon les onze robinets restant seront à changer dans un an deux ans ?
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stefan
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 04 juin 2005 :  17:58:35  Voir le profil
merci c'est gentils de vous inquieter mais là n'est pas la question

est ce du domaine privatif ou collectif ?
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IARD
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 05 juin 2005 :  12:32:52  Voir le profil
Bonjour,
Grand question que celle ci. Si le règlement de copropriété reste muet sur la question il faut éventuellement vérifier les antécédants afin de savoir si les autres robinets remplacés ont été payé par la collectivité ou le copropriétaire.
Dans la logique cet équipement étant à l'usage exclusif, donc privatif, d'un lot c'est à la charge du copropriétaire.
Dans l'absolu et étant donné qu'il faut vidanger la colonne montante il faut faire intervenir le plombier de l'immeuble par conséquent il serait plus logique que ce soit sous le contrôle du syndic pour éviter que par soucis d'économie chacun fasse n'importe quoi !
Bref je pense que cela relève du privatif mais doit rester sous le contrôle du syndic si le RCP ne donne pas la réponse.
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 05 juin 2005 :  12:50:22  Voir le profil
Effectivement, si le RDC est silencieux sur ce point, ces vannes sont privatives.

Et c'est là un des aspects amusants de la copropriété.
S'il s'agit d'un équipement privatif, la charge en incombe à chacun des copropriétaires.
Mais que viendrait faire le syndicat, qui ne peut décider en AG sur des équipements privatifs, et le syndic, puisqu'il est le mandataire du syndicat et non de chacun des copropriétaires pris individuellement.

Nous avons donc là "le traitement collectif de travaux privatifs" qui est, vous en conviendrez, un des aspects amusants de la copropriété.
Il est aussi très interessant, dans la mesure où le coût des travaux en est moindre que s'ils étaient abordés au coup par coup, individuellement.

Autre détail qui va faire rire jaune le syndic : s'agissant de travaux privatifs, la répartition doit se faire à l'unité et non aux tantièmes, ces derniers étant réservés à la répartition de dépenses sur parties communes.
Enfin, mais c'est le simple bon sens qui est avancé par certain, autant engager les travaux pour toutes les vannes plutot que de n'en traiter que certaines ... et de recommancer pour les quelques restantes dans 2 ou 3 ans ...!

Edité par - gédehem le 05 juin 2005 12:51:23
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