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On va vous trouvez ça ! ... Mais le plus simple, pour aller plus vite, c'est de prendre celui de votre syndic "prof", d'enlever tout ce qui concerne les honoraires et les clauses qui fachent, d'y ajouter éventuellement ce que vous voulez, et c'est bon !
Il faut faire simple, surtout que le syndic bénévole fait généralement cela pour rendre service à la copro et lui-même (en tant que copropriétaire).
Je suis moi-même syndic bénévole depuis 2 ans, le jour ou on me donne un contrat à signer je démissionne.
Un contrat indique les obligations de 2 parties: Partie 1: Le syndic bénévole et ses responsabilités (même sans contrat). Partie 2: Les autres copros, qui n'ont rien à faire et aucune responsabilité vis à vis de la partie 1.
Où est l'équilibre?
A partir du moment où il n'y a pas de rénumération, la notion de contrat me semble superflue. En acceptant son élection et en signant le PV de l'AG, le syndic bénévole s'engage déjà légalement.
Je crois, Raymond, qu'il faut voir la question d'un autre point de vue.
Vous ressentez un éventuel contrat comme une marque de méfiance presque injurieuse. On peut comprendre ce sentiment.
L'avantage d'un contrat type serait de faire prendre conscience à certains candidats syndics bénévoles de l'importance des tâches et des risques encourus. On ne peut pas leur recommander de lire les articles n, nn et nnn de telle loi ou décret. La mention d'une assurance de responsabilité à régulariser peut aussi leur éviter bien des mécomptes.
D'autres, vous sans doute, connaissent suffisamment la copropriété pour n'avoir pas besoin de ces indications et rappels. Il faut bien reconnaître qu'il y a des syndics bénévoles sympathiques mais vraiment un peu légers.
contrat de syndic bénévole
Forum fermé
Posté - 03 juin 2005 : 09:23:02
