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helene233
Nouveau Membre
9 réponses |
 Posté - 12 juin 2005 : 08:48:44
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Bonjour,
Qui pourrait me renseigner Concrètement sur le problème des forages de puits de jardin pour l'arrosage ?
car j'ai des voisins qui ont se type d'arrosage et cela sent très mauvais, je me suis renseignée au Centre technique de la mairie, une personne m'a dit que c'était totalement interdit
Ou trouver un texte de loi qui confirme cette interdiction
Merci pour toute réponse
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
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helene233
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 09:11:17
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merci de votre réponse,
mais on ne cite pas "la nuisance" et la gêne que cela occassionne aux voisins
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 12:45:17
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Citation :
moins de m3/an pour un particulier, pas de problème.
Je voulais écrire : 1000 m3/an
Concernant la nuisance, c'est un autre problème. Je ne vois pas pourquoi cela sentirait mauvais.
RC |
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helene233
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 13:19:27
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je vois que vous n'êtes pas confronté au problème,
car cela sent vraiment très mauvais, et je n'exagère pas,
surtout quand les personnes qui ont ce genre d'arrosage le programme en plus aux heures des repas,
je leur ai demandé gentillement s'ils voulaient bien changer leur programmation pour éviter qu'on soit à table quand le déclenchement de l'arrosage se fait, et bien autant parler à un mur, ils n'ont rien voulu entendre,
donc on passe aux choses sérieuses en cherchant à résoudre ce problème dans la légalité,
de plus les services techniques de la mairie m'ont bien dit que cela était formellement interdit, à moi de trouver les textes.
toutes personnes qui auraient des informations à ce sujet serait bienvenue |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 16:22:07
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Je suis comme Rochar, et un peu intrigué de ce que vous dites : comment un arrosage peut-il dégager de mauvaises odeurs ? (on le comprendrait si l'arrosage était opéré avec des liquides à partir d'une fosse à purin –là cela schlingue, c’est certain - ou quelque chose de voisin, mais pas à partir d'un forage comme vous le mentionnez). Votre réponse est attendue !
Marc |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 16:31:53
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Pour le fait que cela soit interdit ou pas, le lien de Rochar est on ne peut plus explicite. Donc, c'est totalement permis puisque c'est un droit établit par le code civil à l'article 641.
Le fait que cela sente mauvais est tout a fait possible. Cela doit venir de la qualité des eaux extraites, certainement chargées en minéraux. Drole d'idée d'ailleurs que d'aroser avec de telles eaux minérales. Moi, je ne m'y risquerez pas sans une étude préalable.
Mais quoi qu'il en soit, ce n'est pas normal et tolérable que votre voisin vous empuantisse. Et c'est sur ce problème là qu'il faut "attaquer" et seulement sur celui-ci. Le désagrément pour vous, ce n'est pas le puit, mais l'odeur que répand l'eau lorsqu'elle est utilisée.
Vu le climat de voisinage, ceci risque de se régler avec expertise et contre expertise analysant la qualité de cette eau, tout ceci décidé par voies judiciaires bien sur...
Patience et économies seront les bienvenues...
Laurent CAMPEDEL
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helene233
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 16:55:39
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Je ne connais pas bien le système de ces arrosages
Je suis juste leur voisine
et l'odeur est comparable à celle du chou en 10 fois pire
pour ne pas dire la M....
Mais comment se fait-il qu'à la mairie la personne m'a dit que c'était formellement interdit ? |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 17:35:06
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P'tet retourner voir les services techniques et leur demander pourquoi ça l'est... C'est quand même eux qui vous ont avancé cette affirmation... Et c'est quand même eux qui sont les pro dans l'histoire... 
Cordialement
Lo |
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helene233
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 17:57:25
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oui bien sur c'est la solution,
mais j'ai eu la sensation qu'ils tentent une perche
et qu'ils ne veulent pas se mouiller,
voila le problème
on m'a mis sur la voie, les recherches s'avèrent difficiles |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 18:14:19
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Citation :
Initialement entré par helene233
Je ne connais pas bien le système de ces arrosages
Je suis juste leur voisine
et l'odeur est comparable à celle du chou en 10 fois pire
Choux ?
Ou l'oeuf pourri non ?
Eh bien votre voisin doit être certainement en train d'aroser ses tomates avec de l'eau minérale ! Dites lui d'ouvrir plutôt une station thermale... ou une fabrique de boules puantes....
Le responsable de cette odeur est le sulfure d'hydrogène, que l'on trouve dans beaucoup d'eaux thermales.
Citation :
pour ne pas dire la M....
Evidemment !...
Citation :
Mais comment se fait-il qu'à la mairie la personne m'a dit que c'était formellement interdit ?
Peut-être un réglement communal dans votre zone ?...
Mais ne vous intéressez pas à ce forage. Cela n'a aucune importance.
D'où que vienne la nuisance, il n'a pas à vous la faire subir.
Encore une fois, c'est sur ce point là et seulement celui-ci qu'il faut "attaquer". Vous ne pouvez pas, vous, lui reprocher d'avoir fait un puit (seule la mairie peut le faire si c'est contraire à un de ses réglements).
Puisque le voisin fait la sourde oreille à vos demandent orales, je vais ressortir mon conseil préféré : faites rédigez une lettre par un avocat, lui demandant expressement de faire cesser cette nuisance olfactive, sous peine de pousuite. Cela vous coutera un peu d'argent, mais c'est en général du meilleur effet...
Et si rien ne bouge, ce sera alors à un juge de le lui dire...
Laurent CAMPEDEL
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helene233
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 18:29:35
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Merci de ces conseils -
dommage qu'il faille en passer par les voies juridiques,
cela risque d'être long et onéreux
de quoi baisser les armes ! et pourtant |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 18:41:38
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Hum, la lettre d'avocat n'est pas encore une voie juridique...
Elle vous coutera quelques centaines d'euros.
Laurent CAMPEDEL
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helene233
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 18:47:52
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Je comprends - mais ca en prend le chemin
c'est un peu une déclaration de guerre |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 19:47:26
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Ha c'est sur que ce n'est pas un billet d'amour.
Mais les senteurs qu'il vous envoie ne sont pas du parfum !
Et que voulez-vous faire vis à vis de quelqu'un qui vous envoie paître oralement ?
Bon, vous pouvez bien commencer par répéter plusieurs fois votre gène à votre voisin. Qui sait, si vous passé l'été à lui dire qu'il vous gène, il finira peut-être par faire quelque chose...
Mais ensuite, c'est la lettre d'avocat, puis la procédure.
Et c'est bien à vous de faire tout ça et non d'autre à votre place...
Laurent CAMPEDEL
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helene233
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 20:04:40
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J'en prend note
et passerais à l'action
en tout cas merci pour les conseils
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
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jj.roland
Contributeur actif
42 réponses |
Posté - 12 juin 2005 : 23:44:42
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Bonsoir
Si vous avez une protection juridique dans votre contrat d'assurance multirisque, contactez l'assureur. Il vous orientera vers un avocat qui vous conseillera, sans frais pour vous, puisque c'est l'assurance qui paiera et, en cas de besoin, la lettre de l'avocat ne vous coûtera rien.
Cordialement
JJR |
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Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 13 juin 2005 : 00:33:31
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Bonsoir,
Je prends le fil en fin de discussion. Je suis dans une région ou ce genre de pratique se fait énormément (pas mal de nappes souterraines) et j'avais entendu parler d'un problème identique (odeurs désagérables). Le problème venait du fait que la nappe était contaminée par des eaux usées (une fosse septique fuyait directement dans la nappe).
Savez-vous par quel moyen votre voisin est assaini? Est-il relié au tout à l'égout ou a-t'il une fosse? Si c'est une fosse alors, si j'étais vous, j'informerai rapidement le service assainissement de votre communauté de communes (ou de votre commune le cas échéant) afin qu'ils procèdent à une vérification.
Cordialement,
Pégase |
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helene233
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 13 juin 2005 : 07:51:06
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Merci JJR pour l'avocat gratuit c'est vrai qu'on ne pense pas desuite à son assurance,
en réponse à Pégase, je ne connais absolument pas leur moyen d'assainissement - je vais exploité le filon
et merci encore ces discussions m'ont donné un moyen d'avancer
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patrickA
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 05 juil. 2005 : 14:25:02
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| Si vous n'avez pas l'assistance juridique avec votre contrat actuelle il est trop tard. Vu que le problème est antérieur a la demande de l'aide juridique il ne sera pas pris en compte. |
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Forage de puits de jardin
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