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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
 Posté - 14 juin 2005 : 13:44:07
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Bonjour,
J'ai engagé, début 2004, une action en contestation de certaines décision prises par l'AG de fin 2003 et en annulation de l'AG elle-même pour cause de participation du syndic à l'AG en qualité de mandataire de certains copropriétaires.
Le jugement de 1ère instance (TGI) a été rendu le 9 mai dernier. L'AG est annulée pour les raisons invoquées.
Le syndic, sollicité pour réunir une AG exceptionnelle pour notamment examiner les suites à donner à cette affaire, n'a pas donné suite mais en revanche a interjeté appel le jour même où la décision du tribunal lui a été signifiée.
Je peux communiquer les détails de ce dossier à ceux qui le souhaitent, ne serait-ce que pour voir les arguments retenus ou rejetés par le juge (mallo35m@yahoo.fr).
A titre d'information, je suis président du conseil syndical de cette copro depuis fin 2004 : à défaut du soutien de la majorité des voix, j'ai pour le moment le soutien d'un nombre conséquent de copropriétaires.
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 14 juin 2005 : 14:22:16
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Mallo35m,
Ce serait encore plus convivial si vous les mettiez en ligne ces éléments et de donner alors alors le lien sur les forums en l'assortissant de vos commentaires ! Cette manip n'est pas compliquée.
Marc |
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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
Posté - 14 juin 2005 : 16:02:20
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pas de problème Marc, mais je viens tout juste d'arriver sur ce site et n'en connais pas encore les méandres. Cela dit, j'ai déjà apprécié son côté convivial et utile.
alors si je peux avoir quelques indications pour savoir comment faire, je procéderai comme il me sera dit 
Claude |
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Dantès
Pilier de forums
967 réponses |
Posté - 14 juin 2005 : 18:59:07
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Votre affaire a un petit air de déjà vécu.
En attaquant l'AG, vous attaquez la copropriété et non le syndic.
Le syndic représentant légal du syndicat et mandataire de celui-ci, estime que la décision doit faire l'objet d'un second jugement.
Impossible de lui reprocher cette mesure car il prétendra avoir agit dans les intérêts de la copropriété.
Cela va lui permettre de gagner 18 mois minimum avant le jugement définitif, invoquera à la prochaine AG que vous êtes un contestataire qui coûte les frais de 2 représentations d'avocat, les frais de vacation et la nécessité d'une autre AG...
Attention, certains syndics passent tout leur temps à combiner de telles mesures pour rester en place, avoir le quitus à tout prix, se voter les honoraires qu'ils souhaitent et j'en passe.
La faute que vous décrivez, si vous pouvez la prouver documents à l'appui suffit à révoquer ce syndic sur le champ. En tant que Président du CS, vous pouvez mettre en application l'article 8 du décret du 17 mars 1967, le mettre en demeure par LRAR de convoquer une AG avec l'ODJ que vous aurez établi avec le CS.
Il faut dire que cette faute du syndic reléve pénalement d'un abus de confiance caractérisé qui peut lui valoir 3 ans de prison et 45000€ d'amende si le syndicat décidait de porter plainte.
Au delà de 8 jours sans réaction, vous êtes en droit de convoquer vous même cette AG avec le même ODJ.
Cette AG aura bien sûr lieu dans un lieu "neutre", la révocation éventuelle du syndic sera à l'ODJ et l'élection d'un nouveau syndic sera prévue.
Le secrétariat sera tenu par un copropriétaire de confiance et surtout pas par le syndic à virer.
Ce que Marc vous suggérait de faire, c'est par exemple de placer les documents en questions (en retirant les noms de société et de copropriété) sur votre site perso, au format PDF ou HTML puis de placer un lien sur le répertoire de stockage afin que tous puissent consulter ces pages directement afin de fournir les réponses les mieux adaptées.
Cordialement.
Edmond  |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 14 juin 2005 : 21:47:34
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Merci de noter qu'une première demande de convocation d'une assemblée générale en vertu de l'article 8 ne fait courir aucun délai.
L'absence de réaction du syndic appelle la critique mais il faut attendre un certain délai pour notifier une seconde LRAR qui est la " mise en demeure " prévue par le texte. Elle fait courir le délai de 8 jours.
C'est un détail pour cette affaire dans laquelle le syndic a commis une faute évidente en prenant des pouvoirs.
Pour autant rien de pénal en l'état.
Je suppose quand même que les copropriétaires ont été informés de la première assignation ? Que le conseil syndical a suivi le déroulement de la procédure ? Personne ne s'est opposé à ce que l'avocat du syndic assure la défense du syndicat alors qu'il y avait un risque évident d'opposition d'intérêt, ce que l'avocat lui-même aurait du signaler !
Et l'avocat de plus aurait du signaler que le procès était perdu d'avance, si l'on s'en tient aux indications données.
Un point intéressant à voir dans le jugement : dès lors que l'ensemble des décisions était annulable, le Tribunal a-t-il pris la peine de statuer, serait-ce implicitement, sur les autres demandes ? |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 15 juin 2005 : 01:57:57
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Citation :
Initialement entré par oldman24
Oldman24,
Vous nous abreuvez encore de vos messages avec un point d’interrogation seul (ou quelquefois avec un de ces mêmes points d'interrogation accompagné d'une de vos maximes répétitives ou de vos imitations de proverbes) qui polluent et polluent les forums et encombrent les messages d'alerte du système d'abonnemment aux sujets.
Il vous est à nouveau demandé de cesser cette pratique nuisible.
Je reproduis ci après, à ce propos, en réitération et en soulignat les passages clés, mon très récent message Posté - 14 Jun 2005 : 14:38:56 émis sur le sujet http://universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=26771 et qui suivait un des vôtres sur ce même sujet 26771, dans lequel les passages clés sont également soulignés :
Citation :
Initialement entré par oldman24
Posté - 14 Jun 2005 : 12:24:14 sur le sujet indicé 26771
[....]
Mon post a surtout pour but de faire dérouler la liste de tous les messages édités sous ce topic à cause d'un problèmes dont je ne détermine pas encore l'origine !
Sans quoi je me contente d'un quand je ne souhaite pas intervenir
au seul vu de ce que je peux recevoir.
Je supprime ensuite, ce pour éviter d'autres interrogations 
Citation :
Initialement entré par Marc 75017
Posté - 14 Jun 2005 : 14:38:56 sur le sujet indicé 26771
Vos accumulations de messages émis puis souvent repris avec vos points d'interrogations ou une mention ‘pour voir’ sont une réelle pollution pour le système et encombrent, avec des dizaines d'annonces sans contenu ni signification, le système d'abonnement aux sujets et de pointage des messages émis.
Personne ne peut croire que vous êtes le seul à être frappé par une particularité informatique qui vous empêcherait d'ouvrir convenablement les sujets et d'y voir, selon ce que vous prétendez pour la nième fois. Sinon, conseil à nouveau donné, changez de bouteille ou passez en apnée pour vos plongés dans les forums.
Marc |
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G.G
Pilier de forums
646 réponses |
Posté - 15 juin 2005 : 09:18:42
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Mallo35m,
La procédure engagée est toujours contre le syndicat qui subi les errements du syndic.
Aussi, saisissez l'avocat du syndicat par L.RAR co-signée, par un grand nombre de copros et obligez le, à se retourner contre votre société syndic en cas, de condamnation du syndicat.
L'avocat, est tenu de défendre loyalement son client "le SYNDICAT" et non pas, le mandataire du syndicat.
Il ne doit pas y avoir confusion d'intérêts.
Si les conclusions de l'avocat, ne vont pas dans ce sens menacez de porter l'affaire devant Monsieur le bâtonnier afin qu'il se démette.
je viens pour ma part, d'agir en ce sens.
Cela montrera et contrera l'hostilité que pourrait monter contre-vous le syndic, pouvant faire croire, que vous êtes le responsable des frais engendré au syndicat.
cette façon d'agir, démontrera votre attachement aux intérêts du syndicat.
Georges |
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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
Posté - 15 juin 2005 : 19:11:19
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merci Georges, je suppose que ça ne va pas être facile, l'avocat de la copor étant manifestement d'abord celui du syndic : il s'est d'ailleurs bien gardé de trop s'attarder sur le fond,parce qu'il aurait eu du mal et a donc concentré sa défense sur la forme.
Mais je ne vais pas alourdir le débat ici, je vais monter un site et y mettre les pièces utiles : dès que ce sera prêt je remettrai un message sur ce forum et ce sujet.
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G.G
Pilier de forums
646 réponses |
Posté - 16 juin 2005 : 07:16:58
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Rien est facile,
Mais, chacun a des droits et des devoirs!
L'avocat plus que quiconque doit les respecter. Ses intérêts sont certes plus conséquents avec le syndic.
Dans ce cas, il doit se démettre conformément au règles déontologiques de sa proféssion. S'il n'obtempère pas et ne s'implique pas loyalement à défendre, le syndicat client portez l'affaire, devant le Bâtonnier par RAR.
Avec ce genre de coco, il faut user de tous moyens contraignants
Georges |
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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
Posté - 16 juin 2005 : 12:14:21
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bonjour,
voilà, j'ai fait ce que j'ai pu mais je ne maitrise pas la conception de sites internet !
vous trouverez donc à l'adresse c-dessous, les fac similé des pièces du jugement évoqué dans ce sujet du forum : malheureusement je ne sais pas comment les faire apparaitre en taille écran, vous aurez donc probablement besoin de les enregistrer pour les ouvrir avec un logiciel offrant la fonction de loupe
Mais si quelqu'un sait me conseiller pour faire plus simplement, je suis ouvert.
Bonne lecture.
http://copropriete.site.voila.fr/
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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
Posté - 16 juin 2005 : 14:31:45
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désolé JPM, j'avais zappé maloncontreusement votre réponse
Le conseil syndical, au moment du lancement de l'action judiciaire, a dû recevoir nelettre du syndic l'informant de l'action engagée. C'était en janvier 2004.
En novembre 2004, j'ai demandé l'inscription à l'ODJ de l'AG annuelle d'un point d'information du syndic sur l'état des affaires en cours : lors de l'AG, le syndic s'est borné à dire que l'instruction étant en cours il en pouvait évoquer l'affaire !!!
Au cours de cette même AG je me suis fait élire au conseil syndical et, depuis fin novembre 2004, j'en suis le président, ce qui ne va pas sans poser des conflits d'intérêts, mais je veille personnellement à ce que les avis exprimés sur l'affaire le soient par les autres membres du conseil, à qui j'ai donné délégation en expliquant pourquoi je ne pouvais pas m'exprimer sur le sujet en ma qualité de président du CS. Le syndic, lui, évidemment, n'a pas tant de pudeur
Quant à l'affaire, vous verrez au travers du jugement à présent disponible sur le lien indiqué, que le juge s'est borné à l'essentiel : il a retenu l'argument permettant de déclarer nulle l'AG et n'a émis aucune observation ni encore moins de jugement sur les autres points de l'assigantion.
Claude /
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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
Posté - 16 juin 2005 : 16:47:10
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Citation :
Initialement entré par Dantès
Votre affaire a un petit air de déjà vécu.
En attaquant l'AG, vous attaquez la copropriété et non le syndic.
Le syndic représentant légal du syndicat et mandataire de celui-ci, estime que la décision doit faire l'objet d'un second jugement.
Impossible de lui reprocher cette mesure car il prétendra avoir agit dans les intérêts de la copropriété.
Cela va lui permettre de gagner 18 mois minimum avant le jugement définitif, invoquera à la prochaine AG que vous êtes un contestataire qui coûte les frais de 2 représentations d'avocat, les frais de vacation et la nécessité d'une autre AG...
Attention, certains syndics passent tout leur temps à combiner de telles mesures pour rester en place, avoir le quitus à tout prix, se voter les honoraires qu'ils souhaitent et j'en passe.
La faute que vous décrivez, si vous pouvez la prouver documents à l'appui suffit à révoquer ce syndic sur le champ. En tant que Président du CS, vous pouvez mettre en application l'article 8 du décret du 17 mars 1967, le mettre en demeure par LRAR de convoquer une AG avec l'ODJ que vous aurez établi avec le CS.
Il faut dire que cette faute du syndic reléve pénalement d'un abus de confiance caractérisé qui peut lui valoir 3 ans de prison et 45000€ d'amende si le syndicat décidait de porter plainte.
Au delà de 8 jours sans réaction, vous êtes en droit de convoquer vous même cette AG avec le même ODJ.
Cette AG aura bien sûr lieu dans un lieu "neutre", la révocation éventuelle du syndic sera à l'ODJ et l'élection d'un nouveau syndic sera prévue.
Le secrétariat sera tenu par un copropriétaire de confiance et surtout pas par le syndic à virer.
Ce que Marc vous suggérait de faire, c'est par exemple de placer les documents en questions (en retirant les noms de société et de copropriété) sur votre site perso, au format PDF ou HTML puis de placer un lien sur le répertoire de stockage afin que tous puissent consulter ces pages directement afin de fournir les réponses les mieux adaptées.
Cordialement.
Edmond
Merci Edmond, j'ai mis les documents en ligne sur le site :
http://copropriete.site.voila.fr/
votre avis m'intéresse
Bien cordialement
Claude / |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 16 juin 2005 : 22:34:31
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Claude,
Les 5 pages apparaissant dans le lien "AG /Annulation" n'ont pas une résolution suffisante pour qu'elles soient lisibles, en utilisant une fonction zoom, dans photo editor par exemple ou autre.
Chaque page ne fait environ qu'une vingtaine de Ko ; c'est insuffisant. Il faudrait rescanner avec une résolution plus grande de manière que votre image fasse environ 50 à 150 Ko ; il faudra que vous fassiez des essais pour trouver la taille minimale nécessaire.
Et aussi, il est préférable d'enregistrer des images "jpg" et non "gif".
Elisabeth
Loi 65-557 du 10 juillet 1965
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm
Décret 67-223 du 17 mars 1967
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm |
Edité par - Elisabeth le 16 juin 2005 22:49:51 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 17 juin 2005 : 00:01:16
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Marc assin ou petit cochon sauvage !
SI TU NE VEUX PAS ME CROIRE TU VAS TE FAIRE VOIR AILLEURS
Je n'ai pas de compte à te rendre ou alors dis moi s'il y a "subtitution "entre UNIVERTSIMMO et TOI.
Je sais que tu n'aimes le tutoiement qu' avec tes amis.
Je sais que nous ne le sommes pas encore.Mais ça pourrait venir.
Pourquoi pas
En attendant voici la recommandation que tu aimes et que tous les nouveaux sur les forums d'Universimmo peuvent lire pour mieux te
découvrir .
On connait tes qualités ,mais pas encore assez tes défauts.
Plusieurs contributeurs de renom pourraient le confirmer
Recommandation de Marc 75017 :
" On vous l'a déjâ dit lâchez la bouteille
et continuez en apnée " ?
oldman24 |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 17 juin 2005 : 19:06:08
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Citation :
Initialement entré par oldman24
Marc assin ou petit cochon sauvage !
[....] avec tes amis.
Je sais que nous ne le sommes pas encore.Mais ça pourrait venir.
Pourquoi pas
[....]oldman24
Ouh la la, quelle cruelle perspective que ce truc qui 'pourrait venir' ! Pourrait, pensez vous ! Elle me conduit, cette perspective, à penser qu’il va falloir, sans nul doute, que je m'achète des caleçons en fer à titre préventif si jamais le diable faisait qu’elle se rapproche (déjà, avec ce gentil et tendre nom d'animal et ces doucereux tutoiements, ça m'a tout l'air d’être bien enclenché en direction de mes miches, non ? ceci sur ce fond toujours obsessionnel de l'oldman24).
Marc |
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snp
Pilier de forums
591 réponses |
Posté - 17 juin 2005 : 19:43:15
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Salut mon "pote" Marco,
Il ne faudrait quand même pas prendre tes désirs pour des réalités...
De ce "pas" je vais demander au modérateur d'UNIVERSIMMO, de bien vouloir contrôler , sinon sanctionner tes propos, car il me semble qu'ils (tes propos) deviennent un peu trop tendancieux, et tu sais avec les différents procés actuels....je te conseille, vivement, de te modérer. C'est un conseil d'ami...crois moi....
Je préconise que tu focalises toutes tes connaissances, ton énergie, pour résoudre le problème de mallo35m, qui en a besoin!
snp |
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Dantès
Pilier de forums
967 réponses |
Posté - 17 juin 2005 : 21:16:06
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Ce conseil judicieux "de lacher la bouteille" devrait s'appliquer à ces perturbateurs qui n'ont décidement aucun sens de l'humour et cela risque encore finir avec les cadenas.
Edmond |
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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
Posté - 17 juin 2005 : 21:33:03
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Elisabeth,
je vais essayer de faire mieux, mais l'idéal serait que l'on puisse ouvrir ces images plein écran quand on cloque dessus et àa je ne sais pas coment le réaliser.
Claude / |
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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
Posté - 18 juin 2005 : 15:48:04
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Voilà !!!
Après bien des déboires, j'ai enfin réussi à mettre les documents en ligne de manière lisible.
http://copropriete.site.voila.fr/
ça fait un peu bricolage mais n'est-on pas confronté à ce genre de choses aussi dans le foutoir juridique qui est supposé nous permettre d'y voir clair dans la gestion d'une copro ?
J'attends à présent vos observations sur ces documents et, notamment, votre avis sur ma décision de ne pas me faire représenter en appel ... sachant que je vais tenter, en septembre, de convaincre l'AG d'exiger du syndic qu'il retire son recours.
Merci d'avance.
Claude / |
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mallo35m
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609 réponses |
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