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asterix1964
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 16 juin 2005 :  15:10:09  Voir le profil
je suis syndic benevol, d'une copropriete de 3 proprietaires,je n'ai pas provoque de reunion pour prolonger ou reelir un nouveau syndic dans les temps. que doit on faire ??
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clemouel
Pilier de forums

2912 réponses

Posté - 16 juin 2005 :  21:04:22  Voir le profil
Bonsoir Asterix1964,

Universimmo a effectué un dossier dans le sens de votre question :

Acheter dans une TPC (très petite copropriété) ?...
cliquez sur le lien ci-dessus pour accéder au document


Cordialement.

Cyril
Copropriété : Loi 10/07/1965 - Décret 17/03/1967 | Location : Loi 06/07/1989
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asterix1964
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 17 juin 2005 :  17:23:30  Voir le profil
je n'ai pas trouve reponse a ma question ??
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 17 juin 2005 :  17:48:16  Voir le profil
Vous faites au plus simple :
Si vous etes tous d'accord, vous faites une "autoconvocation" signée des 3 copropriétaires, vous joignez les docs nécessaires à la validité des décisions comme il est dit art.11 du décret, vous remettez contre émargement les co,voc aux 2 autres et à vous même, en respectant bien le délai des 15 jours, vous tenez l'AG, comme doit se tenir une AG, (Pdt, secrétaire), AG qui décide sur les questions inscrites à l'ODJ, et voila .....

S'il a un raleur qui ne veut pas de cette procédure et surtout pas signer la convoc ... ben soit vous essayez de passer en force et vous tenez l'AG comme dit plus haut.... c'est lui qui devra engager une action en annulation.
Si vous ne voulez pas passer en force, c'est l'avocat, la requête au TGI, et l'administrateur provisoire .....
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snp
Pilier de forums

591 réponses

Posté - 17 juin 2005 :  18:24:10  Voir le profil
Réonse à asterix1964 - 16/06/2005 : 15:10:09

Ce que t'as écris gédehem, c'est beau , c'est , presque l'idéal, mais tout dépend des relations que tu as (peux avoir) avec les deux autres copropriétaires.

Si c'est tout beau, la solution de gédehem est là, toute prête...

Si ce n'est pas le cas, fais valoir qu'il faudrait passer par le juge, qui nommera un liquidateur (pas encore, merci), un administrateur judiciaire, ... pour trois!!! Avec les coûts afférents.

Enfin c'est toi qui a le problème à résoudre, et nous, lâchement, nous ne pouvons que, te donner des conseils......tu t'en sers ou pas, c'est comme tu veux.......mais le temps passant, il te faudra prendre la décision.

Bon courage, reviens pour informer les autres......toute expérience vécue est utile!



snp
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