| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
cosmos98
Contributeur vétéran
108 réponses |
 Posté - 12 juil. 2005 : 09:13:01
|
Bonjour,
Grâce à vous, j'ai appris que jusqu'à maintenant il y avait 2 types de contrats d'ascenseur : le contrat normal et le contrat complet.
J'ai une petite question à vous soumettre.
Sachant que nous avons un contrat "normal", pourquoi dans les comptes de charges, y'a t'il plusieurs lignes libellées "ascenseur - entretien complet" ?
Ce libellé est-il "générique" ou doit-il faire allusion au type de contrat parce que dans ce cas, il devrait être indiqué : "ascenseur - entretien normal".
Avant de questionner le syndic et/ou le président du Conseil Syndical, j'aimerai bien avoir votre avis.
C'est comment chez vous ?
A bientôt
|
|
Signaler un abus
|
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 12 juil. 2005 : 09:45:02
|
Comment savez vous qu'il y a un contrat d'entretien normal ?
D'ou vous vient cette indication ? |
Signaler un abus  |
|
|
cosmos98
Contributeur vétéran
108 réponses |
Posté - 12 juil. 2005 : 15:42:34
|
Bonjour JPM,
Je le sais parce que j'ai demandé au Président du Conseil si nous avions un normal ou un complet.
Il m'a répondu qu'on avait "un normal parce que le complet nous aurait coûté beaucoup trop cher".
L'ascenseur est neuf de 2002, comme l'immeuble.
|
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 12 juil. 2005 : 18:01:30
|
En fonction de l'arrêté du 11 mars 1977 il y avait deux types d'abonnement pour les conditions d'entretien normalisé des ascenseurs.
A- entretien normal
B- entretien complet
ce dernier comprenait les prestations comprises dans le A plus la réparation ou le remplacement de certaines pièces ou organes définii par l'arrêté précité.
Lcoût du complet était(est)23% plus élevé que le normal;il n'est pas necessaire pour un ascenseur de 2002.
Actuellement le décret du 9 septembre 2004-art.R125-2 et R125-2-1 définii le nouveau libellé d'un contrat (voir le décret du 09.09.2004 et l'arrêté du 18.11.2004 relatif à l'entretien des installations d'ascenseurs,y compris en annexe la liste des opérations minimales d'entretien et la périodicité)
Prendre également connaissance de l'article 4 du décret précité qui indique notamment que < lorsque les contrats en cours à la date de publication du décret arrive à échéance après le 30 septembre 2005,les dispositions de l'article R 125-2-1 ne sont applicables qu'au renouvellement du contrat>
Le CS doit(devrait)avoir,si ce n'est déjà fait, une copie de tous les contrats concernant la copropriété |
| Signaler un abus |
|
|
cosmos98
Contributeur vétéran
108 réponses |
Posté - 12 juil. 2005 : 18:09:09
|
Bonjour Félix
oui je suis au courant des changements à venir en matière d'ascenseur.
notre contrat a été conclu en 2002 pour 5 ans.
c'est un contrat "normal".
Ma question portait sur le libellé dans les comptes relatifs à l'ascenseur, puisqu'il y est question de "ascenseur - entretien complet".
Ne serait-ce pas plutôt "ascenseur - entretien normal" qu'on devrait trouver comme libellé ?
Si quelqu'un a un contrat normal, ça m'interesserait de savoir comment ça se passe....
A+ |
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 12 juil. 2005 : 18:42:56
|
Nos ascenseurs (2) -construction 1978 - sont depuis le 1er janvier 2001 en contrat complet.
J'ai repris les libellés de la partie "entretien ascenseurs" de nos comptes :
- jusqu'au 31 décembre 2000 = entretien normal
- après le 1er janvier 2001 = entretien complet
un contrat de 5 ans pour un entretien dit"normal" c'est,à mon point de vue, trop long.
Le notre, "complet" est systématiquement limité à 3 ans cela permet,toujours selon mon point de vue,de limiter l'impact des clauses de révision de prix voir du changement des indices (comme récemment)ou le coût des travaux lorsque tombe une nouvelle règlementation.
Tout cela dépend bien entendu de la copropriété et de l'ascensoriste (raisonnable et consencieux ou pas) |
| Signaler un abus |
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 13 juil. 2005 : 08:53:13
|
Les régimes de contrats d'ascenseurs sont encore moins bien connus que les régimes de contrats de chauffage.
La fameuse clause de garantie de remplacement des câbles et du moteur est tout simplement une clause de garantie totale limitée à certains éléments de l'installation. Mais le régime de cette clause n'est pas aussi clair que dans le cas des installations de chauffage.
En effet la partie de redevance liée n'est pas fixée. Elle a fait seulement l'objet d'une évaluation forfaitaire dans le cadre des rapports locatifs pour le calcul des charges récupérables.
Théoriquement, dans le régime ancien, quand un contrat d'entretien complet était résilié, il aurait fallu chiffrer le préfinancement inemployé à restituer au propriétaire de l'appareil. Cette pratique a été prise en considération par certains ascenseuristes à l'occasion de la renégociation de contrats, mais sous la forme d'accommodements commerciaux.
C'est une question à revoir en matière de gestion prévisionnelle, comme la durée d'amortissement des appareils. Elle était classiquement fixée à 50 ans. C'est cette durée qui était retenue pour les calculs de rachat d'installations réalisées à l'initiative de certains copropriétaires autorisés par l'assemblée. C'est encore la durée indiquée dans le dernier ouvrage de M. Quignard.
Or on trouve de nos jours des durées d'amortissement réduites à 15 et 20 ans.
Voilà encore une question à reprendre  |
Edité par - JPM le 13 juil. 2005 08:54:06 |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Ascenseur - type de contrat / libellé charges
Forum fermé
