****JavaScript based drop down DHTML menu generated by NavStudio. (OpenCube Inc. - http://www.opencube.com)****
ATTENTION : Le Forum
d’Universimmo
a migré sur une nouvelle
plate-forme, sécurisée, et à la pointe de ce
qui se fait en matière de forums de discussion. Pour
découvrir le nouveau Forum : cliquez
ici - découvrez aussi le "Portail"
de cette nouvelle plate-forme Petite contrainte dont nous vous demandons de ne pas nous tenir rigueur,
liée à notre souhait de nettoyer un fichier de membres
alourdi par le temps :
la nécessité, si vous étiez déjà
enregistré(e) dans l’ancien forum, de vous ré-enregistrer
sur le nouveau , si possible en conservant le même identifiant
(pseudo). Ce
forum est désormais fermé, mais il restera consultable
sans limite de durée à l’url : http://www.universimmo.com/forum Les
adresses et les liens que vous avez pu créer vers ses sujets
restent bien entendu totalement opérationnels.
Par contre tous les nouveaux sujets doivent être
créés sur la nouvelle plate-forme. Pour
toutes remarques, questions ou suggestions concernant cette migration,
nous vous proposons un sujet dans la section « A
propos de ce forum »
Bon surf
! L’équipe Universimmo
Il est recommandé pour apprécier le site d'avoir une résolution d'écran de 1024x768 (pixels/inch) ou Plus..
J'achète un terrain qui est loin de la route 70 mètres. Ce passage de 70 mètres est patien à moi, mais il est seulement avec 3,5 mètres de largeur. Est-ce que ce terrain est constructible?
La constructibilité peut tout simplement être vérifiée en demandant un certificat d'urbanisme à la mairie. Ce certificat outre le classement POS ou PLU dira si il est possible d'avoir l'électricité, assainissement, eau ...
Le passage me semble un peu étriqué ( comment ferez vous pour faire passer des poids lourds pour les matériaux, ça risque d'être un peu juste). De plus y a t'il une servitude de passage ?
"Ce passage de 70 mètres est patien à moi" : je ne comprends pas ???
La principale question lors de 'instruction d'une éventuelle demande de permis de construire sera de savoir si le chemin est suffisant pour desservir votre terrain (cf. article R.111-4 du Code de l'urbanisme). Cette question sera surtout examinée par le SDIS (les pompiers) et si leur avis est favorable, vous aurez le permis.
En attendant, si j'étais vous, je demanderais un certificat d'urbanisme au maire de ma commune. Vous serez alors ce que pense l'administration des conditions de desserte de votre terrain.
Merci Vinzz et Pascal-F que vous m'avez répondu la question.
En fait, le terrain que j'achèterais est un terrain qui compose de trois zones.
La première zone est au bord de la route, d'une partie de cet terrain va donnez de servitude pour l'accès de deux autres terrains. ce servitude est composé de 100 mètres sur 5 mètres.
le terrain que j'achète est troisème zone, il est composé d'une partie rectingulière de 30X45 et une bande de 70 mètres sur 3,5 mètresde large qui va contourner le deuxième terrain.
Ma question est largeur de 3,5 mètres est bien autorié ou non ?
bonjour, si c'est un terrain à batir que vous achetez dans votre compromis il doit y avoir une condition suspensive de certificat d'urbanisme positif et de permis de construire. 3.5m me paraissent peu large, les pompiers demandent très souvent 4m pour que deux véhicules de secours se croisent.
en règle gérérale 2,50 metres suffisent pour rendre un terrain constructible. Sinon, ces informations sont contenues dans le règlement de zone du POS/PLU. Chris
terrain constructible
Forum fermé
Posté - 20 juil. 2005 : 22:36:12
