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wilder
Contributeur senior
52 réponses |
 Posté - 02 août 2005 : 10:07:07
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Je suis copropriétaire et je voudrais faire installer un compteur d'eau individuel pour pouvoir maîtriser mes factures d'eau.
En effet je m'aperçois que certains copropriétaires habitant dans une surface 2 fois plus grande que la mienne et qui sont plus nombreux à y habiter paient moins d'eau que moi.
Comment dois-je procéder?
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 02 août 2005 : 10:15:54
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| si la pose des compteurs d'eau n'est pas voté en AG....... vous ne pourrez pas échapper à une répartition des dépenses suivant une clé de tantièmes... |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 02 août 2005 : 17:22:33
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| et même quand c'est dans le RC et confirmé par AG, comment fait-on pour que le syndic daigne facturer l'eau réellement consommée? |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 02 août 2005 : 21:45:43
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ocean,pouvez vous être plus précis,qui a t'il de prévu? En effet sans compteur divisionnaire en place il n'y a pas de possibilité pour une facturation réelle suivant consommation par le syndic.
wilder,
Si la surface est 2 fois supérieure à celle de votre appartement,avec une facturation moindre, la répartition ne se fait pas aux tantièmes.Que prévoit votre RC? |
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mallo35m
Pilier de forums
609 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 08:30:03
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dans notre copro, où chacun dispose d'un compteur divisionnaire, le conseil syndical a repris en charge le relevé des compteurs : il s'avérait que certains compteurs n'avaient pas été relevés depuis plusieurs années, qu'il y avait inversion entre compteurs, là aussi depuis plusieurs années et que d'autres n'étaient pas correctement relevés, malgré le recours (payant, évidemment) à une société d service.
Un important travail de reconstitution des situations individuelles a été réalisé par le CS, un dossier établi et une résolution va être proposée en AG pour régulariser l'ensemble et repartir sur des bases saines.
Il a fallu se battre contre le syndic qui maintenait, contre vents et marées, qu'il s'agissait ni plus ni moins que d'un dysfonctionnement des compteurs, qu'ils devaient être remplacés et de préférence par des compteurs à lecture déportée : le CS a procédé à un contrôle de fonctionnement des 33 compteurs individuels et aucun d'entre n'a présenté de dysfonctionnement ... |
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jaka
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 22 août 2005 : 17:33:39
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N'y a-t-il pas obligation d'installer des compteurs d'eau individuel ? une nouvelle loi n'est-elle pas en vigueur ?? surtout maintenant avec les problèmes que nous rencontrons et aussi sachant que on gagne 30 % sur une note totale, que cela responsabilise chacun à ces problèmes de fuites...
Je crois avoir lu ou entendu que si dans un immeuble trois minimum des copropriétaires étaient d'accord, ils pouvaient se faire installer des compteurs individuels pour se retirer du calcul des tantièmes ??? |
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jaka
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 22 août 2005 : 17:35:12
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N'y a-t-il pas obligation d'installer des compteurs d'eau individuel ? une nouvelle loi n'est-elle pas en vigueur ?? surtout maintenant avec les problèmes que nous rencontrons et aussi sachant que on gagne 30 % sur une note totale, que cela responsabilise chacun à ces problèmes de fuites...
Je crois avoir lu ou entendu que si dans un immeuble trois minimum des copropriétaires étaient d'accord, ils pouvaient se faire installer des compteurs individuels pour se retirer du calcul des tantièmes ??? |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 23 août 2005 : 17:45:42
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pb vu et revu plusieurs fois sans trouver de solution, suivant différents posts dont les miens 
pour UI : y aurait-il un moyen dans les charges de subdiviser suivant les grands postes de charges et travaux soit gardiens, chauffage, eau/compteurs, ascenseurs, et divers
océan se noyant dans des verres d'eau facturés à tort depuis x années...
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wilder
Contributeur senior
52 réponses |
Posté - 01 sept. 2005 : 14:23:28
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Voici quelques renseignements complémentaires:
Le règlement de copropriété dit ceci: Les frais relatifs à la consommation d'eau constituent des charges communes et seront répartis entre chacun des lots en proportion des millièmes de co-propriété.
En lisantl'appel de charge je constate ce qui suit:
moi:
possédant 1 lot de 1798 tantièmes = 304.38 euros
Mr x:
possédant 2 lots rassemblés en 1 lot = 1591+1842=3433 tantièmes
= 280.44 euros
Je ne comprend pas très bien le système de calcul, car pour moi plus de tantième = plus de charge. Pourriez vous m'éclaircir à ce sujet?
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 01 sept. 2005 : 14:33:22
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Dans la même idée que Jaka, un copro est venu rendre son compteur d'eau chaude en personne au Syndic pour se faire défalquer totalemnt. Et cela a marché. En a -t-il vraiment le droit ?
LN |
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compteur d'eau
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