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cfeyx
Contributeur actif
42 réponses |
 Posté - 03 août 2005 : 10:26:55
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Bonjour
Dans notre Immeuble (4 étages ), nous avons 2 Dentistes et 1 médecins.
Ils sont tous placés au premier étage et payent donc le minimum au niveau des charges de l'ascenseur alors que de part leur activité, ce sont eux qui l'utilisent le plus.
Y a t il possibilité de remédier à cela.
Merci
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 10:38:09
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| en premier lieu, il faut vérifier ce qui est indiqué dans votre réglement de copropriété et ensuite consulter les PV d'AG pour s'assurer que le syndic applique correctement les clés de répartition.... |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 11:01:23
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Ce que préconise Nefer est toujours à faire en premier lieu.
Mais il faut savoir aussi qu'à priori la destination de l'immeuble, chez vous mixte "habitation et professions libérales" (voir le RDC), tient compte dans le calcul des tantièmes, et tout particulièrement de ceux pour l'ascenseur ou l'escalier 'éléments d'équipements communs', de cet usage potentiellement mixte.
Le fait qu'ils soient au 1er ou au second ne change rien : la destination de l'immeuble étant mixte, tous les lots sont susceptibles d'avoir un usage "habitation ou prof. libérales" sans que cela ne change quoi que ce soit. |
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cfeyx
Contributeur actif
42 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 11:11:52
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Tout semble correcte au niveau de la répartition actuelle.
cela fonctionne ainsi :
1er étage : 3 apparts = 30 pts chacun
2eme étage : 3 apparts = 60 pts chacun
3eme étage : 3 apparts = 90 pts chacun
4eme étage : 3 apparts = 120 pts chacun
soit un total de 900 pts
Ces 900 pts représentent 100% des charges de l'ascenseur.
j'en paye donc 120 soit 13,3% alors que le médecin 3,3%
J'utilise l'ascenseur 4 fois par jours en moyenne et lui de part son activité plusieurs dizaines de fois. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 17:00:10
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il ne vous reste qu'à mettre un distributeur de jetons payants pour l'accès à l'ascenseur |
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hes
Pilier de forums
450 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 17:41:58
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Faite poser un compteur pour évaluer l'utilisation de l'ascenseur par les différents étages.
Dans notre coprop, nous avons ainsi doublé les tantièmes de l'"étage médical" |
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cfeyx
Contributeur actif
42 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 18:26:28
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Le coup des jetons j'y penserai. Merci
Par contre 'hes' c'est la société qui s'occupe de la maintenance de l'ascenseur qui met le compteur.
Faut il en parler au CS avant de le faire poser ?
Combien cela coute il ?
l'étage médical n'a pas posé de probleme quand ils ont su à quoi servait le compteur.
Chez nous il y a 4 étages et 3 apparts par paliers.
1 medecin et une dentiste au premier et un dentiste au second.
Merci |
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hes
Pilier de forums
450 réponses |
Posté - 04 août 2005 : 15:15:12
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Bonjour,
l'étage médical n'était pas ravi, évidemment,
mais devant l'objectivité de la mesure....
Oui c'est la société de maintenance qui a posé le compteur
c'est le syndic qui peut décider. Evidemment le CS peut se prononcer.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 04 août 2005 : 18:21:02
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Il y a tout de même un truc qui chagrine dans la grille de répartition présentée par Cfeyx : c'est que le coeff. appliqué me semble un peu folklo.
Passer de 1 à 4 en 4 étages, c'est pour le moins abusif : l'utilité dont on parle pour un tel équipement, sur lequel on applique naturellement un coeff d'étage, ne se résume pas à faire du 1 à 4 !!
Je dirais même que l'utilité potentielle dont il s'agit (L. art.10 alin.1) est la même pour tous, qu'on soit au 1er ou au 4ème... Seule différence, l'étage, qui n'intervient que dans une faible proportion. Faire tourner un ascenseur pour aller du RdeCh. au 1er revient à un cout à peine plus faible que d'aller du RdeCh. au 4ème !!!
Il suffit de faire faire un relevé de consommation par l'ascensoriste (conso électrique) pour s'en convaincre. C'est la crete au démarage qui mange la majeure partie de la conso.
L'utilité du "service ascenseur" est donc dans un rapport bien plus faible par étage que ce qui est avancé ici : passer de 30 à 120 ne me semble pas du tout cohérent....
Mais cette utilité, qui est potentielle, n'a rien à voir avec l'usage du lot, habitation ou prof. libérales, usage prévu par la destination de l'immeuble.
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Edité par - gédehem le 04 août 2005 18:24:32 |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 07 août 2005 : 14:18:22
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Bonjour à tous,
Pardonnez moi tous si je me trompe, mais il me semble que la modification d'une grille de repartition de charge doit se voter à une majorité qualifiée et de ce fait rendant cette modification très dure à engager !
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