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fergun
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30 réponses |
 Posté - 03 août 2005 : 12:39:15
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J’espère avoir posté ma question au bon endroit…
Je suis copropriétaire dans une résidence de douze logements en bord de mer.
Lors de l’achat de mon appartement la vue dégagée permettait de voir la mer.
D’ailleurs même si l’on n’achète pas une vue, le prix du M ² était sensiblement plus élevé.
Dans l’axe de cette vue se trouve un centre de vacances constitué de deux bâtiments en très bon état et bien entretenus.
Cet ensemble n’est plus occupé depuis quelques années (pas au norme de sécurité).
A noter qu’une partie de la dune se trouve dans cette même propriété.
Aujourd’hui un promoteur immobilier décide de construire après démolition un ou plusieurs immeubles sur cet emplacement pour y commercialiser des appartements dans le style du notre.
Mais voilà, nous n’aurons plus la même vue.
Tous les copropriétaires sont contre ce projet.
Que peut on faire pour empêcher de telles constructions ?
Merci d’avance pour votre réponse.
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Edité par - fergun le 03 août 2005 14:43:50 |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 13:51:51
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En dehors de la consultation du POS ou PLU de la commune concernée, je ne vois pas de quel droit vous vous érigeriez en juge de ce qui doit, ou pas, être réalisé en matière de construction dans votre commune.
Il vous faut donc vérifier si le permis de construire déposé par ce promoteur (consultable en mairie) est respectueux des règles d'urbanisme concernant la zone concernée. Normalement OUI, mais une vérification approfondie n'est jamais inutile parfois. On ne sait jamais 
Christophe |
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fergun
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 14:28:19
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Merci de votre réponse quelboulot,
Je ne juge rien, je cherche uniquement le moyen de défendre mes droits.
A vous lire, il ne nous reste que la solution d’analyser scrupuleusement le permis de construire pour trouver des anomalies qui auraient échappé au service d’urbanisme.
POS = Plan d’Occupation des Sols
PLU = je sais pas, mais j’aimerais savoir.
Cela ne doit pas être exceptionnel, nous avons appris que grâce à l’action d’autres copropriétaires certains projets analogues avaient avorté dans d’autres communes.
Le seul problème, est que nous ne connaissons pas les raisons.
Dans ce cas, existe-t-il un service spécialisé apte à analyser cette situation ?
Si oui lequel ? quel coût?
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 19:32:01
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http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/ListeCodes
Code de l’Urbanisme
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSimpleCode;jsessionid=Cw375gxe4I4D1nWezyHjhbwIMH0wv1a3vuebRkZNZptof1jeb2bz!-1169155276!iwsspad6.legifrance.tours.ort.fr!10038!-1!1113230440!iwsspad4.legifrance.tours.ort.fr!10038!-1?commun=CURBAN&code=
Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) remplace le POS depuis la Loi SRU de décembre 2000 (Loi nº 2000-1208 du 13 décembre 2000)
Pour l’étude des différents documents d’urbanisme il faut au préalable prendre connaissance d’un certain nombre de données qui sont inclus dans les textes regoupés dans le Code du même nom.
Concernant les raisons qui ont amené «certains projets analogues avaient avorté dans d’autres communes » il ne vous reste plus qu’à essayer de contacter les autres copropriétaires à l’origine de cet arrêt de ces projets !!!
Sinon, à moins d’avoir recours à un avocat spécialisé en droit de l’urbanisme dont le coût est loin d’être négligeable je ne vois pas comment vous en « sortir »
En effet, si le PC (Permis de Construire) a été délivré ce n’est pas, a priori, la commune qui vous aidera dans votre démarche, ni les services de l’équipement si ce sont ces derniers qui en ont instruit le suivi…
Ne vous reste plus qu’à prendre sur votre temps, avec les autres copropriétaires concernés, afin de potasser les règles d’urbanisme de la zone concernée, de les comparer au projet qui a fait l’objet du PC et, si vous trouvez des incohérences, à poser les questions à la mairie, voir de saisir le juge.
Bonne chance et… bonnes lectures
Christophe |
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fergun
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 20:20:44
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En ce qui me concerne, je me doutais que cela ne serait pas une mince affaire.
Pour le moment, la première demande de permis de construire a été refusée.
Mais globalement je pense que la mairie n’est pas hostile, et a certainement conseillé l’architecte pour qu’il arrange son projet à leurs goûts.
Le nouveau projet est donc à l’étude.
Il est évident que notre propre intérêt est en jeu, mais quand on entend les pouvoirs publics qui veulent préserver les bords de mer je rigole…
Là, on va entièrement détruire une colonie de vacances existante (avec tous les enfants qui n’ont jamais vus la mer), pour reconstruire des résidences secondaires.
Je vous l’ai déjà précisé une partie de la dune est dans cette propriété…
Je ne suis pas naïf, bien au contraire, mais c’est toujours le pognon qui commande… cela ne changera jamais.
Nous allons bientôt nous rencontrer entre copropriétaires pour savoir quelle suite donner à cette affaire.
Pour ma part je suis partisan de faire consulter ce permis de construire par un avocat spécialisé en droit d’urbanisme, cela voudra certainement la peine, à condition bien sur que les honoraires soient acceptables.
En tout cas je vous remercie encore une fois pour votre précieuse aide
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 21:54:58
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Dans notre monde actuel, "mon pôvre mossieur", Citation :
Là, on va entièrement détruire une colonie de vacances existante (avec tous les enfants qui n’ont jamais vus la mer), pour reconstruire des résidences secondaires.
La colonie de vacances appartient à un passé révolu, celui des années d'immédiat après guerre jusque, en gros, la fin des années quatre vingt.
Trouvez-vous encore des jeunes...et des parents... qui souhaitent aller, ou voir leurs enfants aller, en "colonies de vacances", celles de Pierre Perret. Tout au plus, un camp d'ados et encore cela devient limite limite.
Donc, que votre ex colonie devienne autre chose, c'est dans le cours du temps!!!
Comme vous ne devez, a priori, guère être loin de la Vendée ou un peu plus bas vers le bassin d'arcachon, faites donc des recherches au niveau de la Loi littoral et... de la modification "éventuelle" de DUNES.
http://perso.wanadoo.fr/steven.piel/lmetlitt.html
http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/actu/parlement/2005/pdf/qU14blittoral.pdf
Christophe |
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fergun
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 22:54:57
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Citation :
La colonie de vacances appartient à un passé révolu, celui des années d'immédiat après guerre jusque, en gros, la fin des années quatre vingt.
Vous avez raison je suis vieux jeu... c'était un centre de vacances, y pas d'âges pour cela...
Citation :
Trouvez-vous encore des jeunes...et des parents... qui souhaitent aller, ou voir leurs enfants aller, en "colonies de vacances", celles de Pierre Perret. Tout au plus, un camp d'ados et encore cela devient limite limite.
Non mais c'est dommage.
Citation :
Comme vous ne devez, a priori, guère être loin de la Vendée ou un peu plus bas vers le bassin d'arcachon, faites donc des recherches au niveau de la Loi littoral et... de la modification "éventuelle" de DUNES.
Je suis désolé, c'est la méditerranée
Moi j'aurais vu un petit hôtel, sans changer les batiments
Ou bien une belle résidence individuelle.
Il paraît que cela a été vendu 4,5 Millions de francs.
Imaginez le prix des apparts...
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
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kasos
Pilier de forums
327 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 23:39:57
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on a eu le meme problème dans notre copro avec surélévation d'un immeuble qui nous a bouché une partie de la vue mer.
Plutot qu'un avocat qui risque de vous coûter cher, demandez un devis à un géomètre expert qui pourra aller consulter le dossier en mairie, en faire l'analyse et vous dire ce qui est légal ou pas.
Mais dans notre cas, sachez que le permis de surélever était réglo et qu'on n'a rien pu faire!
adieu donc une partie de vue mer, et perte de valeur de notre bien!
Cordialement
kasos
Pdt de CS |
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fergun
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 03 août 2005 : 23:57:07
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Quelboulot
Citation :
Alors,
J'aurai peut-être plus de chance avec ce lien
http://www.cg34.fr/environnement/cadre/protection/littoral/littoral.html
Nous avons déja demandé des infos à ces organismes on attend.
Kasos
Citation :
Plutot qu'un avocat qui risque de vous coûter cher, demandez un devis à un géomètre expert qui pourra aller consulter le dossier en mairie, en faire l'analyse et vous dire ce qui est légal ou pas.
Cela est intéressant merci pour le tuyau...
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Edité par - fergun le 03 août 2005 23:58:03 |
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universimmo
Administrateur
3522 réponses |
Posté - 05 août 2005 : 11:15:09
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Pour ces problèmes de vue, il n'y a que deux possibilités d'action :
- au titre des règles d'urbanisme, mais il fait qu'il y ait eu infraction, ou permis de construire non conforme ; cette action aboutit rarement à l'abandon de la construction projetée, mais plutôt en général à une modification de détail ou à un permis modificatif...
- au titre du trouble anormal de voisinage, à condition de pouvoir l'établir, et de faire chiffrer une dévalorisation substantielle...
Inutile de dire qu'il n'y a pas grand chose à faire dès lors qu'un terrain est constructible et qu'un immeuble vient "normalement" remplacer une "dent creuse" ! |
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fergun
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 05 août 2005 : 15:32:13
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Bonjour,
Tout d'abord je tiens à vous remercier pour votre aide.
J'ai aussi demandé l'avis au conservatoire du littoral, et notamment vis à vis de cette dune dont une partie se trouve dans cette grande propriété.
Voici leur réponse:
Monsieur,
Le problème que vous évoquez, si je comprends bien en l'absence de plan de localisation, semble situé dans un contexte urbain,sinon périurbain, en bord de mer. En la matière, plus qu'un problème de protection d'espace naturel, il s'agit de considérer la légalité et la conformité des projets de constructions au regard des dispositions d'urbanisme en vigueur dans le cadre du PLU, pour le secteur considéré localisé entre votre résidence et la mer. Aussi, en premier lieu, il convient de vous enquérir de l'état d'avancement de ce document d'urbanisme dont l'élaboration relève de la commune. En second lieu, il vous appartient de faire connaitre votre avis, dans le cadre de l'enquête publique.
Envoyé : mercredi 3 août 2005 12:51
Objet : Comment empêcher légalement une construction...
Par contre pour suivre leurs conseils, je ne sais pas à quel moment se situe l'enquête publique car je le rappelle à ce jour aucun permis de construire n'a encore été accordé.
Savez vous à quel moment a lieu l'enquête publique
D'autre part à quel moment peut on consulter le PLU d'une commune
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Edité par - fergun le 15 août 2005 21:10:52 |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 05 août 2005 : 18:25:03
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Comme vous pouviez vous en douter, le "conservatoire etc etc... " a botté en touche.
Votre commune est soit dotée d'un POS, soit dotée d'un PLU,(cf messages précédents) Citation :
Par contre pour suivre leurs conseils, je ne sais pas à quel moment se situe l'enquête publique car je le rappelle à ce jour aucun permis de construire n'a encore été accordé.
L'enquête publique se déroule lors de la modification et/ou de la révision de ce document d'urbanisme.
Donc, soit votre commune envisage de procéder à une modification (qui ne remets pas en cause l'économie génrale des règles d'urbanisme) soit à une révision ( et à ce moment elle passera d'un POS à un PLU - cf Code de l'URBANISME)
Si votre commune reste dans la situation des règles d'urbanisme actuelles il n'y aura pas d'enquête publique.
Donc, à votre question Citation :
Savez vous à quel moment a lieu l'enquête publique
Suivez, et précédez éventuellement les souhaits de votre commune en interrogeant les services de l'urbanisme pour connaître la situation en cours - statu quo ou évolution ???
Par contre, à votre troisième question Citation :
D'autre part à quel moment peut on consulter le PLU d'une commune
Ce document officiel est à la disposition du public. Vous pouvez le consulter à tous moments (heures d'ouvertures de la mairie) et vous pouvez en demander photocopies...
Gratuites si la commune est "sympa" et le nombre restreint, payantes selon les règles en vigueur (maxi 0,18 € le format A4 en N&B - cf décret 2001-493 http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FPPA0100059D et arrêté du Premier ministre du 1er octobre 2001 pris en application du Décret 2001-493 du 6 juin 2001 - http://www.admi.net/jo/20011002/PRMG0170682A.html
Bonnes lectures
Christophe |
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fergun
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 08 août 2005 : 14:50:21
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Bonjour,
Il est vrai que cela est un sacré "boulot".
Ces prochains jours, je vais m'enquérir à la mairie du lieu concerné pour connaitre la situation des règles appliquées au niveau de l'urbanisme.
Je sais que nous avons très peu de chance de garder une vue, que nous avons largement payée...
Je fais appel à des expériences analogues.
Alors si vous avez été dans ce cas...je vous remercie de m'informer, cela pourra certainement nous aider.
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leo66
Pilier de forums
954 réponses |
Posté - 09 août 2005 : 08:11:57
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| bonjour fergun, pouvez vous m'indiquer de quelle commune il s'agit ? |
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fergun
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 09 août 2005 : 09:52:09
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Bonjour leo66,
Il s'agit d'une ville de l'hérault.
Ce complément d'information, sert-il à quelque chose?
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Edité par - fergun le 09 août 2005 10:25:47 |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 09 août 2005 : 13:57:39
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Fergun,
P't'être bien que Léo66 est le maire 
Ou plus intéressant pour vous, p't'être bien que Léo66 fait parti d'une assoc versée dans ce domaine (de la défense des dunes s'entend)
Mais vous avez raison, dans un cas comme dans l'autre, nous sommes ici pour traiter de cas sous couvert d'anonymat et je ne vois pas l'intérêt de connaître le nom de la commune.
D'autant plus que chacun peut se présenter sous la bannière qui lui semble la plus intéressante pour obtenir des infos (on n'est jamais trop prudent en fait...)
Sauf, mais cela reste à démontrer, si Léo66 en démontre la nécessité !!!
La balle est dans le camp de Léo
Christophe |
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fergun
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 09 août 2005 : 14:45:03
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J'admire deux choses chez vous quelboulot.
La première c'est le savoir que vous partagez.
La deuxième est votre humour, ce qui honore votre altruisme.
Vous avez pertinemment raison, sauf à être partie prenante dans cette affaire, je ne vois pas ce que le nom de la ville peut apporter à Leo66.
C'est d'ailleurs pourquoi j'ai répondu à coté, j'aurais aussi pu dire le var ou les bouches du Rhone mais j'ai un cousin à Montpellier alors va pour l'hérault.
De toute façon, je présume que lorsque quelqu'un croit reconnaitre un lieu ou une personne, l'on peu aussi utiliser le Mail.
Malheureusement, la curiosité s'exprime partout, alors pourquoi pas sur ce forum.
Voir ce qui va sortir du chapeau. |
Edité par - fergun le 11 août 2005 11:17:43 |
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leo66
Pilier de forums
954 réponses |
Posté - 09 août 2005 : 18:31:15
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qui sait peut etre suis je maire ou president d'une assoc mais l'anonymat m'empeche de le dire
je faisais le rapprochement avec une ville du littoral des po...
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leo66
Pilier de forums
954 réponses |
Posté - 09 août 2005 : 18:38:06
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au fait fergun avez vous un mail, je ne le trouve pas sur votre profil...
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fergun
Contributeur actif
30 réponses |
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Sujet |
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